1
00:00:05,120 --> 00:00:08,560
Alors, voyons, C, les aménagements
de l'interdiction.

2
00:00:09,680 --> 00:00:14,860
Ces aménagements ont été successivement
le fait de particuliers qui cherchaient

3
00:00:15,060 --> 00:00:17,200
à tourner la prohibition parce que,
bien évidemment, c'était intenable,

4
00:00:17,460 --> 00:00:23,020
mais aussi les autorités sécuritaires
ecclésiastiques qui ont essayé

5
00:00:23,220 --> 00:00:28,220
d'aménager aussi pour pouvoir arriver
à s'accommoder de la nécessité

6
00:00:28,420 --> 00:00:33,160
de financer le commerce et voire
même voir des théologiens et des

7
00:00:33,360 --> 00:00:35,960
canonistes s'intéresser à la question
et d'essayer de trouver des

8
00:00:36,160 --> 00:00:39,740
justifications qui permettent
d'amoindrir un peu cette interdiction

9
00:00:39,940 --> 00:00:43,460
très violente s'il en est,
puisque c'est une hérésie à partir

10
00:00:43,660 --> 00:00:44,420
de 1311.

11
00:00:44,700 --> 00:00:46,740
D'abord, la pratique.

12
00:00:47,060 --> 00:00:49,940
La pratique, c'est normal qu'elle
cherche à contourner,

13
00:00:50,140 --> 00:00:54,700
à aménager comme elle le peut,
cette interdiction.

14
00:00:55,620 --> 00:01:00,560
Et c'est même venu, je dirais,
du milieu ecclésial lui-même,

15
00:01:00,800 --> 00:01:02,280
ce qui est assez paradoxal en soi.

16
00:01:03,300 --> 00:01:05,520
Certains monastères qui étaient
très riches, qui avaient reçu des

17
00:01:05,720 --> 00:01:09,380
donations, beaucoup de terres,
beaucoup de biens, surtout la terre

18
00:01:09,580 --> 00:01:11,840
qu'ils exploitaient,
donc génératrice de fruits,

19
00:01:12,140 --> 00:01:17,120
génératrice d'argent,
eh bien, les monastères vont s'ériger

20
00:01:17,320 --> 00:01:20,720
en établissements de crédit,
et prêter de l'argent,

21
00:01:21,040 --> 00:01:26,540
en général, "contre un immeuble,
fructifère, donné en gage,

22
00:01:26,800 --> 00:01:29,550
dont le revenu tiendra lieu
d'intérêts".

23
00:01:29,750 --> 00:01:30,510
Comme ça on arrive à naviguer en
eaux troubles, si je puis dire.

24
00:01:30,710 --> 00:01:35,880
Il y a aussi un autre système que

25
00:01:36,080 --> 00:01:38,380
la pratique va utiliser,
qui est la vente à réméré,

26
00:01:38,580 --> 00:01:39,880
comment ça fonctionne ?

27
00:01:40,380 --> 00:01:45,980
Eh bien, l'emprunteur vend un objet
pour une somme qui est estimée à 100,

28
00:01:46,280 --> 00:01:49,600
par exemple, qu'il perçoit
immédiatement, mais il indique

29
00:01:49,800 --> 00:01:56,520
dans l'acte un prix de 150 qu'il
devra verser s'il veut récupérer

30
00:01:56,720 --> 00:02:01,000
son bien, en fait, donné en gage
au bout d'un certain délai.

31
00:02:02,340 --> 00:02:05,870
Troisième modalité, on utilise
aussi ce qu'on appelle le bail

32
00:02:06,070 --> 00:02:06,830
à cheptel.

33
00:02:07,030 --> 00:02:11,100
Il s'agit de la location d'un troupeau
pour laquelle le preneur paie une

34
00:02:11,300 --> 00:02:16,400
redevance, une redevance et,
en fin de bail, doit restituer

35
00:02:16,600 --> 00:02:18,280
le même nombre de bêtes.

36
00:02:18,480 --> 00:02:25,060
Mais il arrive en fait que le preneur
soit un paysan qui vende son propre

37
00:02:25,260 --> 00:02:30,000
troupeau, en fait, que l'acheteur
lui restitue aussitôt à titre de bail.

38
00:02:30,640 --> 00:02:36,360
Tout se passe en ces conditions
comme si le paysan avait emprunté

39
00:02:36,560 --> 00:02:44,280
la somme correspondant au troupeau
et versé à titre de loyer les intérêts.

40
00:02:44,600 --> 00:02:49,540
À terme, il restitue la valeur
du troupeau pour en retrouver la

41
00:02:49,740 --> 00:02:50,500
propriété.

42
00:02:51,540 --> 00:02:57,700
Dans la même veine, on peut citer
aussi le mort-gage, ce qu'on

43
00:02:57,900 --> 00:02:59,040
appellerait aujourd'hui l'antichrèse.

44
00:03:03,920 --> 00:03:08,860
En garantie d'un prêt reçu,
l'emprunteur remet un bien frugifère

45
00:03:09,060 --> 00:03:11,320
tel qu'un immeuble locatif.

46
00:03:11,780 --> 00:03:17,340
Le créancier perçoit les fruits
pendant la durée du prêt et les

47
00:03:17,540 --> 00:03:19,940
conserve à titre d'intérêts.

48
00:03:20,740 --> 00:03:22,100
Ce sont des stratagèmes.

49
00:03:22,300 --> 00:03:26,940
Tous ces stratagèmes ont de toute
façon été démasqués et condamnés

50
00:03:27,140 --> 00:03:30,320
par l'Église, qui scrute,
qui regarde et qui cherche justement

51
00:03:30,520 --> 00:03:34,700
comment on essaie de contourner
cette interdiction par toutes les

52
00:03:34,900 --> 00:03:35,660
voies possibles.

53
00:03:36,000 --> 00:03:39,140
Ainsi, par exemple, le mort-gage
que j'évoquais à l'instant,

54
00:03:39,380 --> 00:03:43,980
le pape Alexandre III,
aux alentours de 1180,

55
00:03:44,500 --> 00:03:50,080
a décidé que les fruits d'un bien
engagé s'imputeraient sur le capital,

56
00:03:51,020 --> 00:03:53,080
diminuant ainsi le montant de la dette.

57
00:03:53,280 --> 00:03:55,500
C'est ce qu'on appelle le vif-gage.

58
00:03:59,120 --> 00:04:02,520
Mais la combinaison la plus employée
pour contourner l'interdiction

59
00:04:02,720 --> 00:04:06,560
du prêt à intérêt est sans doute
la rente constituée.

60
00:04:07,180 --> 00:04:08,980
Comment fonctionne-t-il ?

61
00:04:09,180 --> 00:04:14,280
En échange d'un prêt qui prend
l'apparence de l'achat d'une rente

62
00:04:14,480 --> 00:04:19,120
sur un fonds de terre,
un débiteur constitue une rente

63
00:04:19,320 --> 00:04:20,980
au profit de son créancier.

64
00:04:21,560 --> 00:04:26,280
On insère dans le contrat une clause
de rachat qui correspond au prix

65
00:04:26,480 --> 00:04:27,900
auquel la rente a été vendue.

66
00:04:28,580 --> 00:04:35,060
Lorsque le prêt dissimulé arrive
à son thème, le débiteur rachète

67
00:04:35,260 --> 00:04:39,500
la rente qui grève son immeuble
et rembourse ainsi sa dette.

68
00:04:40,460 --> 00:04:43,480
Les revenus de la rente perçue
entretemps par le créancier,

69
00:04:43,680 --> 00:04:45,560
vont constituer les intérêts.

70
00:04:46,640 --> 00:04:50,380
Certains théologiens,
au 13ᵉ siècle, vont condamner ce

71
00:04:50,580 --> 00:04:53,380
système, bien évidemment,
et il voient très bien la supercherie.

72
00:04:53,580 --> 00:04:59,860
Mais en 1424, le pape Martin V,
en 1424, début du 15ᵉ siècle,

73
00:05:00,100 --> 00:05:05,340
dans sa décrétale qui commence
par l'incipit regimini,

74
00:05:07,980 --> 00:05:11,640
une décrétale, c'est une sorte
de rescrit pontifical dans lequel

75
00:05:11,840 --> 00:05:14,340
le pape répond à une question qui
lui est posée, qui est une question

76
00:05:14,540 --> 00:05:19,040
juridique qui pose un problème
et auquel l'archevêque, un évêque,

77
00:05:19,240 --> 00:05:24,200
demande de l'aide de la part de
la papauté sur une question très

78
00:05:24,400 --> 00:05:25,160
très précise.

79
00:05:25,540 --> 00:05:31,320
Le pape Martin V finira par l'admettre
sous certaines conditions.

80
00:05:31,900 --> 00:05:38,600
Cette rente devra avoir une assise
foncière qui constituera la garantie,

81
00:05:38,800 --> 00:05:42,840
à défaut de paiement,
on ne pourra donc saisir que l'immeuble

82
00:05:43,040 --> 00:05:47,040
et pas les autres biens du débiteur
car il s'agit d'une charge réelle

83
00:05:47,240 --> 00:05:50,300
sur l'immeuble et non personnelle.

84
00:05:50,620 --> 00:05:54,860
Par ailleurs, le contrat ne devra
pas prévoir une obligation de rachat

85
00:05:55,060 --> 00:05:57,880
et la rente devra être perpétuelle.

86
00:05:58,080 --> 00:06:01,940
Donc on a des conditions d'acceptation
qui sont assez précises mais qui

87
00:06:02,140 --> 00:06:07,420
permettent comme ça d'accéder à
une forme potentielle de contournement

88
00:06:07,620 --> 00:06:09,380
reconnu par la papauté.

89
00:06:10,800 --> 00:06:17,180
S'agissant maintenant des autorités
laïques qui elles-mêmes vont consentir

90
00:06:17,380 --> 00:06:20,620
des aménagements, comment les choses
se sont organisées.

91
00:06:22,020 --> 00:06:28,220
Dès le 12ᵉ siècle, certains princes
octroient des exemptions de

92
00:06:28,420 --> 00:06:32,600
l'interdiction à certaines villes
ou à un certains groupes de personnes

93
00:06:32,800 --> 00:06:34,200
pratiquant le commerce.

94
00:06:34,700 --> 00:06:38,020
C'est le cas notamment des marchands
italiens qu'on appelle les Lombards

95
00:06:38,220 --> 00:06:41,120
qui vont être autorisés à pratiquer
l'usure.

96
00:06:42,500 --> 00:06:48,400
C'est le cas également dans le
sud-ouest de la France des habitants

97
00:06:48,600 --> 00:06:59,500
de Cahors qu'on appelle les Cahorsins,
qui ont surtout travaillé sur un

98
00:06:59,700 --> 00:07:01,740
axe Angleterre/sud-ouest de la
France/Espagne.

99
00:07:03,740 --> 00:07:10,120
Et puis, plus connus,
les Juifs qui sont donc autorisés

100
00:07:10,320 --> 00:07:11,740
par les princes à pratiquer l'usure.

101
00:07:12,480 --> 00:07:15,640
Alors, à l'égard des Juifs d'ailleurs,
de nombreux seigneurs et les rois

102
00:07:15,840 --> 00:07:18,680
de France vont pratiquer un système
assez détestable qui est le système

103
00:07:18,880 --> 00:07:22,780
qui dit de l'éponge,
qui fonctionne de la manière suivante.

104
00:07:23,020 --> 00:07:26,860
On incite les Juifs à développer
leurs commerces et à travailler

105
00:07:27,060 --> 00:07:29,820
dans le domaine de la banque et
à prêter de l'argent avec intérêts,

106
00:07:30,020 --> 00:07:30,780
bien évidemment.

107
00:07:30,980 --> 00:07:34,400
Donc, ils vont développer toute
une activité, développer l'activité

108
00:07:34,600 --> 00:07:36,960
qui va leur procurer un patrimoine
important, beaucoup d'argent,

109
00:07:37,200 --> 00:07:37,960
bien évidemment.

110
00:07:38,660 --> 00:07:43,780
Et on va leur imposer certaines
taxes particulières, ce qui va

111
00:07:43,980 --> 00:07:47,820
permettre de faire une ponction
qui va aller dans les caisses de

112
00:07:48,020 --> 00:07:48,780
l'État.

113
00:07:48,980 --> 00:07:52,880
Et surtout, lorsque leurs
établissements seront florissants,

114
00:07:53,120 --> 00:07:58,540
eh bien, on décidera de prendre
un décret de l'expulsion des Juifs

115
00:07:58,740 --> 00:07:59,920
et on saisira leurs biens.

116
00:08:00,120 --> 00:08:03,880
Puis ensuite, quelques années plus
tard, on les rappellera et on

117
00:08:04,080 --> 00:08:05,260
recommencera le même mouvement.

118
00:08:05,680 --> 00:08:07,500
Donc, le système de l'éponge,
pourquoi ?

119
00:08:07,700 --> 00:08:09,180
Parce qu'une éponge se gonfle d'eau
et qu'à un moment donné,

120
00:08:09,380 --> 00:08:14,540
quand elle est pleine d'eau,
on la presse et l'eau se vide,

121
00:08:14,740 --> 00:08:18,800
donc là on presse les Juifs et
leur patrimoine tombe dans l'escarcelle

122
00:08:19,000 --> 00:08:21,980
et dans les mains des rois et le
trésor public.

123
00:08:22,820 --> 00:08:27,140
Par ailleurs, à partir du 14ᵉ siècle,
lorsque les rois de France condamnent

124
00:08:27,340 --> 00:08:31,740
l'usure, les peines ne sont applicables
qu'à partir d'un certain degré,

125
00:08:31,960 --> 00:08:36,660
d'un certain taux d'intérêt qui
est fixé à 20 %.

126
00:08:36,860 --> 00:08:39,180
Donc, si on dépasse les 20 %,
alors on tombe sous le coup de l'usure.

127
00:08:40,720 --> 00:08:44,240
Le troisième groupe qui va réfléchir
sur cette question et non des moindres,

128
00:08:44,440 --> 00:08:46,460
ce sont les théologiens et les
canonistes eux-mêmes,

129
00:08:46,740 --> 00:08:50,540
qui vont élaborer certaines
constructions théoriques permettant

130
00:08:50,740 --> 00:08:53,740
de limiter ou de contourner en
partie l'interdiction de principe.

131
00:08:53,940 --> 00:08:58,240
Ces constructions sont en fait
à l'origine directe de la distinction

132
00:08:58,440 --> 00:09:04,940
du droit actuel qui différencie
ce qui est licite, l'intérêt licite,

133
00:09:05,140 --> 00:09:10,080
l'usure licite et proprement dite,
de ce qui est illicite,

134
00:09:10,380 --> 00:09:11,140
l'usure.

135
00:09:11,360 --> 00:09:16,200
Alors, les canonistes de la fin
du Moyen Âge ont distingué ce qu'ils

136
00:09:16,400 --> 00:09:19,800
appellent l'usure lucrative d'un
côté et de l'autre, l'usure

137
00:09:20,000 --> 00:09:24,380
compensatoire qui vise à réparer
une perte du créancier.

138
00:09:24,620 --> 00:09:32,580
Cette dernière, l'usure compensatoire,
est qualifiée d'intérêt et constitue

139
00:09:32,780 --> 00:09:40,520
en fait d'analyser comme une indemnité
pour dommage subi pour le créancier.

140
00:09:40,940 --> 00:09:44,380
Il s'agit notamment dans le contrat
de société de l'intérêt qu'un associé

141
00:09:44,580 --> 00:09:49,000
est tenu de partager avec ses
co-associés en raison de leur

142
00:09:49,200 --> 00:09:53,260
participation à la constitution
du capital, ou encore dans le domaine

143
00:09:53,460 --> 00:09:57,780
de la vente, il s'agit des moratoires
dus par l'acheteur mis en possession

144
00:09:57,980 --> 00:10:01,140
et qui n'a pas payé à temps le vendeur.

145
00:10:01,480 --> 00:10:05,980
Cet intérêt légitime est désormais
distingué de l'usure proprement

146
00:10:06,180 --> 00:10:10,300
dite et dû soit pour cause de retard
soit en vertu d'une convention

147
00:10:10,500 --> 00:10:12,060
non lucrative.

148
00:10:13,120 --> 00:10:17,180
S'agissant des moratoires,
ils se justifient tantôt par un

149
00:10:17,380 --> 00:10:23,580
"damnum emergens", dommage actuel,
tantôt par un "lucrum cessans",

150
00:10:24,000 --> 00:10:25,560
un gain manqué.

151
00:10:26,280 --> 00:10:31,200
La compensation du dommage naissant,
parfois expressément prévue par

152
00:10:31,400 --> 00:10:35,900
la loi comme dans le cas du vendeur
d'un gain fructifère qui n'est

153
00:10:36,100 --> 00:10:40,680
pas payé au jour de la livraison,
est plus souvent d'ailleurs apprécié

154
00:10:40,880 --> 00:10:42,980
in concreto dans la situation par
le juge.

155
00:10:44,020 --> 00:10:48,540
Quant à la compensation du profit
perdu, elle n'est prise en compte

156
00:10:48,740 --> 00:10:52,220
que lorsque celui qui s'est dessaisi
est un commerçant.

157
00:10:52,780 --> 00:10:56,360
Le paiement de l'intérêt peut enfin
résulter d'une clause pénale dont

158
00:10:56,560 --> 00:11:01,600
il est parfois difficile de déceler
si elle vise à obtenir un règlement

159
00:11:01,800 --> 00:11:04,620
dans un certain délai ou à un intérêt
purement lucratif.

160
00:11:04,820 --> 00:11:07,120
C'est assez difficile à déterminer.

161
00:11:07,840 --> 00:11:11,680
À ce sujet, les canonistes distinguent
selon les types de contrats,

162
00:11:11,880 --> 00:11:14,900
strictement interdit au départ
dans une convention de prêt,

163
00:11:15,180 --> 00:11:19,960
l'intérêt sera finalement admis
à la fin du Moyen Âge pour les

164
00:11:20,160 --> 00:11:23,520
prêts consentis par ce que l'on
appelle les monts-de-piété.

165
00:11:24,140 --> 00:11:37,260
Ce sont des établissements très

166
00:11:37,460 --> 00:11:42,420
importants qui ont été fondés par
l'ordre des Frères mineurs appelés

167
00:11:42,620 --> 00:11:45,960
les franciscains qui suivent François
d'Assise, Saint François d'Assise,

168
00:11:46,160 --> 00:11:54,640
l'auteur des "Fioretti" et qui va,
contrairement aux dominicains,

169
00:11:54,840 --> 00:11:58,040
qui étaient des Frères prêcheurs
qui étaient là pour convaincre

170
00:11:58,240 --> 00:12:03,080
les cathares au moment de l'hérésie
cathare à la fin du 12ᵉ et début

171
00:12:03,280 --> 00:12:07,500
du 13ᵉ siècle, vous avez très
certainement dû suivre ces épisodes

172
00:12:07,700 --> 00:12:09,940
avec la prise du château de Montségur
en 1244.

173
00:12:10,140 --> 00:12:14,640
Là, les franciscains vivent dans
le dépouillement, le dénuement.

174
00:12:16,240 --> 00:12:21,220
Vous avez certainement lu ce roman
d'Umberto Eco, "Le Nom de la rose",

175
00:12:21,500 --> 00:12:25,380
qui évoque bien évidemment toutes
ces tensions avec cette grande

176
00:12:25,580 --> 00:12:28,870
question de savoir si le Christ
était propriétaire de sa tunique.

177
00:12:29,070 --> 00:12:32,640
Là c'est autre chose,
mais en tout cas, ces établissements

178
00:12:32,840 --> 00:12:36,730
viennent en aide aux nécessiteux
et ont été créés par ces franciscains.

179
00:12:36,930 --> 00:12:42,000
D'ailleurs, en italien ancien,

180
00:12:42,200 --> 00:12:44,380
monte signifiait banque.

181
00:12:44,720 --> 00:12:51,040
Il s'agit de banques de pauvres en fait,
fondées pour leur éviter qu'ils

182
00:12:51,240 --> 00:12:53,690
tombent entre les mains des usuriers.

183
00:12:53,890 --> 00:12:58,300
Et donc on a trouvé un système
assez ingénieux qui fonctionnait

184
00:12:58,500 --> 00:12:59,260
de la manière suivante.

185
00:12:59,460 --> 00:13:08,400
Les personnes déposaient des biens

186
00:13:08,600 --> 00:13:11,400
et recevaient l'argent en échange
et pouvaient racheter ces biens.

187
00:13:11,640 --> 00:13:13,940
Aujourd'hui, ça se traduit par
les crédits municipaux.

188
00:13:14,160 --> 00:13:18,540
Vous avez le Crédit Municipal de
Paris qui fonctionne sur ce mode

189
00:13:18,740 --> 00:13:19,640
de fonctionnement.

190
00:13:19,840 --> 00:13:24,140
Et donc afin de demeurer compensatoire,
l'intérêt exigé par le mont-de-piété

191
00:13:24,480 --> 00:13:28,880
ne doit pas dépasser les dépenses
nécessaires au fonctionnement de

192
00:13:29,080 --> 00:13:30,630
l'établissement charitable de crédit.

193
00:13:30,830 --> 00:13:35,760
Les canonistes de leur côté,
vont admettre assez largement le

194
00:13:35,960 --> 00:13:37,490
prêt à intérêt dans les contrats
commerciaux, on s'entend bien,

195
00:13:37,690 --> 00:13:43,060
dans les contrat commerciaux,
en raison d'une justification que

196
00:13:43,260 --> 00:13:45,460
l'on peut comprendre,
qui est la prise de risque.

197
00:13:45,940 --> 00:13:51,280
Les commerçants sont obligés d'assumer,

198
00:13:51,480 --> 00:13:58,760
en considérant qu'il constitue alors,
ce prêt à intérêt, surtout cette

199
00:13:58,960 --> 00:14:00,600
pratique des intérêts,
une assurance.

200
00:14:03,020 --> 00:14:10,320
C'est notamment le cas évidemment
dans le cadre du prêt maritime

201
00:14:10,520 --> 00:14:16,040
qui continue d'être pratiqué,
qui mobilise énormément d'argent

202
00:14:16,240 --> 00:14:19,400
et qui pose pas mal de difficultés.

203
00:14:20,040 --> 00:14:22,940
C'est le cas aussi pour la lettre
de change qui va se développer

204
00:14:23,140 --> 00:14:26,480
au 14ᵉ siècle de manière vertigineuse,
qui est un mode de paiement,

205
00:14:26,680 --> 00:14:27,680
un instrument de crédit.

206
00:14:28,980 --> 00:14:32,340
Juste une lettre, un papier,
il n'y a plus de transports de fonds.

207
00:14:32,640 --> 00:14:36,960
C'est plutôt prisé par les marchands.