1
00:00:05,890 --> 00:00:09,616
Au Moyen-Âge, les documents
officiels de l’université

2
00:00:10,272 --> 00:00:12,112
sont validés par l’empreinte d’un sceau,

3
00:00:12,928 --> 00:00:16,064
un grand sceau posé au recto du document.

4
00:00:17,320 --> 00:00:19,424
L’image de ce sceau nous a été conservée.

5
00:00:20,710 --> 00:00:23,872
C’est une image qui se répartit sur trois niveaux.

6
00:00:25,030 --> 00:00:29,360
Dans le compartiment supérieur,
la Vierge et son enfant.

7
00:00:30,610 --> 00:00:38,544
Dans le compartiment médian, deux docteurs
assis, de profil, se faisant face en train de lire.

8
00:00:39,520 --> 00:00:42,432
Enfin, dans le compartiment inférieur,

9
00:00:42,912 --> 00:00:48,040
quatre écoliers de profils, deux à
deux, également occupés à lire.

10
00:00:49,600 --> 00:00:53,472
Le compartiment inférieur reproduit
le compartiment médian,

11
00:00:54,550 --> 00:00:56,400
mais le multiplie par deux.

12
00:00:57,580 --> 00:01:04,368
Cette idée de reproduction et de multiplication
pour l’université est assez bien trouvée.

13
00:01:05,830 --> 00:01:11,152
C’est la reproduction du savoir,
la multiplication de la pensée.

14
00:01:12,730 --> 00:01:19,520
En 1970, lorsque Pierre Bourdieu écrit une
théorie du système de l’enseignement,

15
00:01:20,912 --> 00:01:24,480
il choisit comme titre "La reproduction".

16
00:01:26,090 --> 00:01:29,088
C’est une bonne idée,
mais elle n’est pas originale.

17
00:01:29,680 --> 00:01:33,940
Le sceau de l’université au
13e siècle l’avait déjà trouvée.

18
00:01:35,800 --> 00:01:38,336
Autour de ces trois niveaux, en latin,

19
00:01:38,624 --> 00:01:43,090
l’inscription l’université des
maîtres et des étudiants de Paris.

20
00:01:45,520 --> 00:01:48,096
Pour que ce sceau tienne au document,

21
00:01:48,816 --> 00:01:57,216
une incision est pratiquée dans le parchemin
et la cire est versée sur cette incision.

22
00:01:59,020 --> 00:02:02,704
Lorsqu’une quantité suffisante
de cire a été répandue,

23
00:02:03,400 --> 00:02:05,936
le grand sceau est imprimé,

24
00:02:07,104 --> 00:02:13,856
mais pour empêcher que la cire ne
coule à travers l’incision de l’autre côté,

25
00:02:14,960 --> 00:02:19,968
un contre-sceau est posé au verso du document.

26
00:02:21,610 --> 00:02:28,448
Sur ce contre-sceau de l’université de
Paris, la sagesse est la figure représentée.

27
00:02:29,590 --> 00:02:38,064
La légende en latin est plus laconique que
sur le grand sceau : secretum philosophie.

28
00:02:39,250 --> 00:02:45,728
Le mot philosophie se comprend dans
cette image figurée d’une femme assise,

29
00:02:46,784 --> 00:02:53,088
mais il reste le mot secretum, c’est-à-dire secret.

30
00:02:55,312 --> 00:02:56,192
Quel secret  ?

31
00:02:58,224 --> 00:03:03,264
Celui-là, celui qui nous réunit ici et aujourd’hui.

32
00:03:04,450 --> 00:03:09,840
Le secret du contre-sceau de l’université,
c’est la rencontre entre vous et moi.

33
00:03:10,360 --> 00:03:12,096
C’est l’explication de ce cours.

34
00:03:12,640 --> 00:03:14,200
C’est le secret du savoir. 

35
00:03:15,175 --> 00:03:20,225
Ce secret, pour moi, se cache sous un intitulé :

36
00:03:21,504 --> 00:03:25,008
"Histoire du droit des personnes et des biens".

37
00:03:27,136 --> 00:03:32,048
Ce cours-là particulièrement se
conçoit comme la révélation d’un secret.

38
00:03:33,130 --> 00:03:41,232
Chacun des mots de ce titre annonce
l’ampleur du secret que j’ai à vous révéler.

39
00:03:43,900 --> 00:03:44,660
Histoire.

40
00:03:45,820 --> 00:03:49,450
Le premier terme de cet
intitulé en détermine le cadre.

41
00:03:50,080 --> 00:03:52,848
Le cadre est tout entier dans ce terme.

42
00:03:53,860 --> 00:03:55,616
Aucun autre cadre n’est évoqué.

43
00:03:56,530 --> 00:03:59,088
Aucun cadre spatial, par exemple n’est donné.

44
00:04:00,040 --> 00:04:03,520
Cette histoire, je vais l’entendre au sens strict.

45
00:04:04,480 --> 00:04:07,840
Elle va nous conduire au moment
de la naissance des écritures.

46
00:04:08,800 --> 00:04:14,400
La date de naissance de l’histoire se confond,
vous le savez, avec celle de l’écriture.

47
00:04:15,370 --> 00:04:21,840
La préhistoire, privée d’écrits, n’offre
pas de preuves de témoignages solides

48
00:04:21,888 --> 00:04:23,616
et sérieusement exploitables.

49
00:04:25,024 --> 00:04:28,208
Ce cadre historique, pris à son origine,

50
00:04:29,088 --> 00:04:32,832
offre des institutions qui
peuvent nous sembler lointaines.

51
00:04:33,850 --> 00:04:38,320
Il n’en est rien, car ces institutions,
qui ne sont pas les nôtres,

52
00:04:38,890 --> 00:04:40,780
servent à comprendre les nôtres.

53
00:04:42,100 --> 00:04:48,480
Ce cadre, de la même façon, offre des
mots, essentiellement grecs et latins,

54
00:04:49,040 --> 00:04:50,592
qui peuvent nous sembler lointains.

55
00:04:51,640 --> 00:04:55,968
Il n’en est rien, car ces mots,
qui ne sont pas les nôtres,

56
00:04:56,560 --> 00:04:58,230
servent à comprendre les nôtres.

57
00:04:59,990 --> 00:05:04,736
Les langues les plus anciennes,
les langues dites indo-européennes

58
00:05:05,450 --> 00:05:09,560
se sont étendues de l’Asie centrale
à l’Atlantique et sont attestées

59
00:05:09,568 --> 00:05:12,384
sur une durée de près de quatre millénaires.

60
00:05:13,310 --> 00:05:18,800
Toutes les racines grecques et latines
qui sont à l’origine de notre vocabulaire

61
00:05:19,616 --> 00:05:22,688
constituent un fond culturel
d’une grande richesse.

62
00:05:24,110 --> 00:05:28,208
Ce fonds a produit une littérature
abondante et de haute valeur

63
00:05:28,960 --> 00:05:32,432
qui constitue les premiers témoignages
historiques exploitables.

64
00:05:33,500 --> 00:05:36,128
Parmi les autres langues
sollicitées dans ce cours,

65
00:05:36,544 --> 00:05:42,416
il convient d’annoncer les langues dites
cunéiformes, de la Mésopotamie ancienne,

66
00:05:43,160 --> 00:05:47,136
la langue hébraïque utile
à la lecture de la Bible,

67
00:05:47,720 --> 00:05:52,736
et les hiéroglyphes égyptiens qui seront
également ponctuellement étudiés.

68
00:05:54,260 --> 00:05:56,928
Notre histoire est celle du droit.

69
00:05:58,280 --> 00:06:02,496
Droit, deuxième terme essentiel de l’intitulé.

70
00:06:03,650 --> 00:06:08,544
L’écriture fait connaître, dans le
même mouvement, le mot et le droit.

71
00:06:09,440 --> 00:06:16,112
L’origine de la civilisation est autant
liée à l’écriture qu’à la pratique du droit.

72
00:06:17,270 --> 00:06:20,896
L’invention de l’écriture et
son développement sont dus

73
00:06:20,912 --> 00:06:24,980
à la nécessité de fixer les
négociations de la vie juridique.

74
00:06:26,180 --> 00:06:29,520
Les premiers documents
gravés sur des tablettes d’argile

75
00:06:30,000 --> 00:06:36,400
sont des quittances certifiant la réception
d’objets ou d’animaux de pâturage.

76
00:06:37,730 --> 00:06:43,040
Ces tablettes sont des actes
du droit de l’Orient ancien.

77
00:06:44,600 --> 00:06:50,112
Sous son apparente simplicité, le droit
cache une certaine diversité de domaines.

78
00:06:51,290 --> 00:06:58,304
Le jurisconsulte romain Ulpien relevait
déjà sous le droit deux domaines principaux :

79
00:06:59,248 --> 00:07:02,688
le droit public et le droit privé.

80
00:07:04,490 --> 00:07:08,320
Le droit public envisage ce qui a rapport à l’État,

81
00:07:09,408 --> 00:07:13,728
le droit privé ce qui a rapport
avec les intérêts privés.

82
00:07:15,110 --> 00:07:24,816
Déjà à Rome, le juriste est celui
qui divise le monde en catégories,

83
00:07:25,728 --> 00:07:29,180
particulièrement en deux catégories.

84
00:07:30,140 --> 00:07:32,880
Il faut un I et un II.

85
00:07:34,790 --> 00:07:39,808
En tant que juriste, nous
disposons de deux catégories :

86
00:07:40,790 --> 00:07:43,200
les personnes et les biens.

87
00:07:45,140 --> 00:07:47,696
Ces deux catégories sont bien pratiques.

88
00:07:48,720 --> 00:07:54,512
À première vue, chacune est bien
étanche, bien séparée de l’autre.

89
00:07:55,250 --> 00:07:57,510
La personne, c’est vous, moi.

90
00:07:58,610 --> 00:08:06,224
Le bien peut être ma veste, un
bureau, un rétroprojecteur, un stylo.

91
00:08:07,552 --> 00:08:11,760
Dans chaque catégorie, nous voyons bien
se dessiner les sous-catégories possibles.

92
00:08:12,530 --> 00:08:14,624
Par exemple, dans les personnes :

93
00:08:15,488 --> 00:08:18,448
les personnes physiques
et les personnes morales.

94
00:08:19,400 --> 00:08:23,712
Par exemple dans les biens : les
biens meubles, les biens immeubles.

95
00:08:25,250 --> 00:08:28,288
C’est rassurant à première vue.

96
00:08:30,440 --> 00:08:35,568
À première vue seulement, car nous
ne sommes pas dans un monde

97
00:08:35,920 --> 00:08:39,088
où les catégories se divisent si facilement.

98
00:08:40,010 --> 00:08:44,016
Il se trouve parfois que
le choix entre personnes

99
00:08:44,080 --> 00:08:49,460
ou biens soit difficile, délicat à établir.

100
00:08:53,536 --> 00:08:56,464
Par exemple Dieu.

101
00:08:58,192 --> 00:09:00,000
Dieu, personne ou bien ?

102
00:09:01,420 --> 00:09:07,920
Pour certains dieux, il faut envisager non
pas une personne, mais trois personnes.

103
00:09:08,810 --> 00:09:14,240
Au concile de Nicée, en 325, premier
concile œcuménique de l’histoire,

104
00:09:15,136 --> 00:09:19,970
les évêques réunis précèdent
le texte de ce concile

105
00:09:20,660 --> 00:09:26,750
par une exposition sur leur foi
aussi appelée symbole de Nicée.

106
00:09:28,010 --> 00:09:32,112
Ils proclament leur foi dans
un Dieu en trois personnes :

107
00:09:32,900 --> 00:09:36,224
le Père, le Fils et l’Esprit.

108
00:09:37,760 --> 00:09:42,624
Trois personnes peuvent-elles
faire une personne en droit ?

109
00:09:46,070 --> 00:09:51,648
Autre exemple, l’animal, personne ou bien ?

110
00:09:52,730 --> 00:10:02,000
L’article R214-70 du Code rural et
de la pêche maritime fait obligation

111
00:10:02,544 --> 00:10:07,904
aux établissements d’abattage
d'étourdir l’animal avant de le tuer.

112
00:10:09,180 --> 00:10:12,304
L’animal se voit ainsi reconnaître des droits.

113
00:10:14,070 --> 00:10:21,072
L’animal n’est donc pas un bien
car un bien n’a pas de droit reconnu.

114
00:10:22,608 --> 00:10:26,768
L’animal est reconnu par le droit
français comme un être sensible

115
00:10:27,630 --> 00:10:31,500
depuis la loi du 10 juillet 1976.

116
00:10:33,780 --> 00:10:39,270
L’animal, pour autant, est-il une personne ?

117
00:10:42,560 --> 00:10:45,470
Autre exemple encore, le cadavre.

118
00:10:47,150 --> 00:10:49,664
Le cadavre, personne ou bien ?

119
00:10:50,240 --> 00:10:51,200
Il faut savoir.

120
00:10:51,590 --> 00:10:53,180
La réponse est essentielle.

121
00:10:53,810 --> 00:10:56,656
Si le cadavre est un bien, il n'a pas de volonté,

122
00:10:57,110 --> 00:11:00,350
obéir à ses volontés n'a aucun sens.

123
00:11:01,568 --> 00:11:06,960
Si le cadavre est une personne, obéir
à ses volontés prend un sens véritable.

124
00:11:09,920 --> 00:11:15,344
Et puis hors de ces exemples,
certaines personnes sont des biens.

125
00:11:16,930 --> 00:11:25,070
L'esclave à Rome, la personne même
dont le nom persona désigne le masque,

126
00:11:26,112 --> 00:11:34,272
c'est-à-dire un bien, montre bien la
difficulté de séparer biens et personnes.

127
00:11:35,360 --> 00:11:40,784
Et puis certains biens portent
le nom d'une personne.

128
00:11:42,320 --> 00:11:49,152
Ainsi, le patrimoine qui est
construit sur le radical pater.

129
00:11:50,970 --> 00:11:53,824
Et puis, certains biens sont personnalisés,

130
00:11:54,448 --> 00:11:59,408
certains biens ressemblent à
des personnes, masque, persona.

131
00:11:59,424 --> 00:12:03,456
A l'origine, le mot persona
désigne le masque, un objet, 

132
00:12:05,150 --> 00:12:07,632
mais encore des amulettes, des poupées

133
00:12:08,480 --> 00:12:12,160
et d'autre part des objets sont
investis de qualités et de vertus

134
00:12:12,704 --> 00:12:19,120
que l'on reconnaît aux personnes et même si
les biens ne ressemblent pas à des individus,

135
00:12:20,160 --> 00:12:25,760
ils sont presque toujours
personnalisés ou personnalisables.

136
00:12:26,570 --> 00:12:32,720
Votre ordinateur, votre
smartphone sont personnalisés.

137
00:12:33,616 --> 00:12:38,384
Sur le fond d'écran, il y a votre
petite copine ou votre petit copain.

138
00:12:39,170 --> 00:12:42,848
Et la frontière est très fine
et parfois inexistante ainsi

139
00:12:43,568 --> 00:12:46,416
entre les biens et les personnes.

140
00:12:47,480 --> 00:12:53,088
La division personnes et biens ne peut
donc pas être la division de secours.

141
00:12:53,840 --> 00:12:59,888
La division se fera selon l'ordre du
droit, l'ordre public et l'ordre privé.

142
00:13:00,920 --> 00:13:05,904
Nous verrons les personnes et les biens
de l'ordre public en première partie, 

143
00:13:06,720 --> 00:13:11,936
avant de voir les biens et les personnes
de l'ordre privé en seconde partie.

144
00:13:15,360 --> 00:13:21,700
Partie 1 : Les personnes
et les biens de l'ordre public.

145
00:13:27,470 --> 00:13:33,984
Dans le cadre de l'ordre public, les
personnes s'imposent avant les biens.

146
00:13:35,390 --> 00:13:39,456
La personne publique,
le plus souvent souveraine,

147
00:13:40,100 --> 00:13:47,225
brille par sa puissance, son 
autorité, sa force, sa vigueur 

148
00:13:48,050 --> 00:13:53,720
et elle éclipse tout autre étude, y 
compris l'étude de son propre patrimoine.

149
00:13:54,830 --> 00:13:58,416
Les biens de l'ordre public
ne peuvent être étudiés

150
00:13:58,704 --> 00:14:02,512
qu'après les personnes
publiques qui les détiennent.

151
00:14:03,740 --> 00:14:05,232
La raison en est simple.

152
00:14:06,112 --> 00:14:09,800
Ces biens ne peuvent se 
comprendre que par leurs détenteurs.

153
00:14:10,730 --> 00:14:17,472
Ce sont les qualités du souverain qui font
les qualités de son domaine, de ses biens.

154
00:14:18,710 --> 00:14:25,120
L'étude de la personne publique est
le préalable à l'étude des biens publics.

155
00:14:28,112 --> 00:14:32,510
Titre premier : Les personnes de droit public.

156
00:14:36,110 --> 00:14:41,520
Les personnes de droit public ne
correspondent pas toujours forcément

157
00:14:41,660 --> 00:14:44,540
à des personnes physiques, singulières.

158
00:14:46,130 --> 00:14:50,672
Il peut s'agir parfois, dans
une démocratie par exemple,

159
00:14:51,950 --> 00:14:55,184
de considérer un grand nombre de personnes.

160
00:14:56,990 --> 00:15:06,208
Il peut s'agir aussi d'un groupe, d'un
conseil, d'une oligarchie, d'une aristocratie.

161
00:15:07,400 --> 00:15:16,816
Quel que soit ce nombre, même si ce
nombre se réduit au minimum à un avec le roi,

162
00:15:18,090 --> 00:15:19,808
les personnes de droit public

163
00:15:20,352 --> 00:15:25,360
se voient toujours reconnaître
des qualités exceptionnelles.

164
00:15:26,540 --> 00:15:29,824
Le roi par exemple pourra être thaumaturge,

165
00:15:30,576 --> 00:15:35,776
c'est-à-dire capable de guérir par
le toucher des personnes malades.

166
00:15:37,220 --> 00:15:43,040
Le peuple en démocratie peut être
par exemple déclaré souverain,

167
00:15:44,480 --> 00:15:51,024
c'est-à-dire que sa décision sera
indiscutable, sans appel possible.

168
00:15:52,850 --> 00:15:55,664
Ces qualités reconnues
aux personnes de droit public

169
00:15:56,112 --> 00:15:59,408
ne sont pas à proprement
parler des qualités humaines,

170
00:16:00,368 --> 00:16:04,128
ce sont des qualités pratiquement divines.

171
00:16:05,410 --> 00:16:11,600
Et c'est d'ailleurs pour cette raison que les
personnes de droit public peuvent s'imposer

172
00:16:12,480 --> 00:16:18,400
quel que soit leur nombre, même si ce
nombre se réduit à une seule personne.

173
00:16:19,430 --> 00:16:21,152
Un monarque peut s'imposer

174
00:16:21,824 --> 00:16:29,008
parce que le modèle sur lequel repose
son statut est un modèle divin.

175
00:16:31,950 --> 00:16:35,888
Chapitre premier : Le modèle divin.

176
00:16:39,120 --> 00:16:42,810
Le modèle divin sert bien
la personne de droit public.

177
00:16:43,950 --> 00:16:50,384
Ce modèle est le seul à proposer des
qualités et des fonctions extraordinaires.

178
00:16:51,960 --> 00:16:54,096
Mais pour le comprendre,

179
00:16:55,024 --> 00:17:00,576
il importe d'étudier comment ce
modèle apparaît et comment il se définit.

180
00:17:01,860 --> 00:17:06,832
Il y a apparition et définition.

181
00:17:08,430 --> 00:17:14,720
L'apparition du modèle divin
relève d'un ordre, l'ordre des dieux,

182
00:17:16,430 --> 00:17:23,904
et la définition du modèle permet
une identité, l'identité divine.

183
00:17:26,240 --> 00:17:31,872
Section première, section 1 : L'ordre des dieux.

184
00:17:34,610 --> 00:17:40,560
Le modèle divin impose dès la plus
haute Antiquité l'ordre des dieux,

185
00:17:41,420 --> 00:17:44,032
c'est-à-dire l'idée du pluriel.

186
00:17:45,320 --> 00:17:48,448
La divinité n'est jamais envisagée au singulier.

187
00:17:49,940 --> 00:17:54,592
En Mésopotamie ancienne
ou en Égypte par exemple,

188
00:17:55,376 --> 00:18:04,400
ces civilisations connaissent une multitude
de dieux et même à la source du monothéisme,

189
00:18:04,790 --> 00:18:10,560
c'est-à-dire dans la Bible où le Dieu
d'Israël apparaît comme un dieu unique,

190
00:18:11,392 --> 00:18:15,168
même là, le pluriel est utilisé.

191
00:18:16,370 --> 00:18:21,856
Le nom de Dieu dans la Bible s'emploie au pluriel.

192
00:18:23,000 --> 00:18:32,032
Elohim, terme hébreu communément traduit en
français pour désigner la puissance de Dieu,

193
00:18:32,848 --> 00:18:34,688
est une forme au pluriel.

194
00:18:35,330 --> 00:18:36,832
Le pluriel d'Eloha.

195
00:18:38,120 --> 00:18:41,872
Dans une culture polythéiste à plusieurs dieux,

196
00:18:42,540 --> 00:18:47,104
la Bible ne présente qu'un
seul Dieu mais vous le voyez,

197
00:18:47,184 --> 00:18:54,144
ne contrarie pas cette tradition
polythéiste dans le pluriel du nom divin.

198
00:18:56,450 --> 00:19:01,648
Dans cette pluralité, dans
ce pluriel, un ordre s'impose.

199
00:19:02,840 --> 00:19:08,150
Or l'idée de l'ordre pose
une ambiguïté fondamentale.

200
00:19:09,410 --> 00:19:20,064
L'ordre évoque autant l'ordonnancement,
l'organisation que le commandement.

201
00:19:22,250 --> 00:19:26,496
Ordonnancement et commandement
se distingue parfaitement.

202
00:19:27,080 --> 00:19:32,720
Il y a l'amont et l'aval, la source et le résultat.

203
00:19:33,980 --> 00:19:39,024
L'ordonnancement sert de cadre au commandement.

204
00:19:42,660 --> 00:19:47,120
Paragraphe premier : L'ordonnancement divin.

205
00:19:50,928 --> 00:19:57,360
Toutes les civilisations ne connaissent pas
un ordonnancement hiérarchisé des divinités.

206
00:19:58,440 --> 00:20:04,384
Les Égyptiens par exemple, qui connaissent
pourtant un très grand nombre de dieux,

207
00:20:05,000 --> 00:20:09,840
n'ont jamais éprouvé le besoin
d'en établir des inventaires.

208
00:20:11,160 --> 00:20:19,344
En revanche, les Indiens, les Indo-iraniens
et les Romains ont établi des panthéons.

209
00:20:21,030 --> 00:20:29,312
Un panthéon désigne une liste de
tous - tous, pan - tous les dieux.

210
00:20:31,990 --> 00:20:37,824
Les panthéons ne sont pas des
accumulations incohérentes de dieux.

211
00:20:39,810 --> 00:20:46,928
Il est souvent aisé de reconnaître un
groupement central de trois divinités

212
00:20:47,824 --> 00:20:49,770
qui se détachent par rapport aux autres.

213
00:20:51,320 --> 00:20:54,864
Les panthéons indiens et romains
sont intéressants à rapprocher.

214
00:20:56,220 --> 00:21:03,424
En effet, les trois principaux dieux de ces
deux panthéons peuvent être comparés,

215
00:21:04,128 --> 00:21:09,792
même si ces dieux en Inde et à Rome
ne portent pas les mêmes noms.