1
00:00:04,960 --> 00:00:06,040
B.

2
00:00:06,800 --> 00:00:08,200
Les qualités privées.

3
00:00:09,180 --> 00:00:17,020
Les qualités privées de la personne
dans l'Antiquité ne se détachent

4
00:00:17,220 --> 00:00:22,020
pas facilement du modèle public,
de la personne publique.

5
00:00:23,240 --> 00:00:30,080
Le passage de "civitas" à "societas"
en est justement une illustration.

6
00:00:31,620 --> 00:00:38,040
Mais "societas" introduit cependant
la personne dans une sphère privée

7
00:00:38,240 --> 00:00:42,820
qui ne se confond pas avec le cadre
social.

8
00:00:44,200 --> 00:00:47,400
Premièrement : societas.

9
00:00:50,040 --> 00:00:57,360
Le premier sens de "societas" n'évoque
pas la notion sociale que l'on attend.

10
00:00:58,920 --> 00:01:05,160
Le premier sens de "societas" évoque
plutôt l'association,

11
00:01:05,760 --> 00:01:06,520
la réunion.

12
00:01:07,940 --> 00:01:13,620
Et vous le voyez, la dimension
est mise ici sur un caractère privé.

13
00:01:14,780 --> 00:01:19,180
"Societas" caractérise l'état du
"socius".

14
00:01:19,960 --> 00:01:26,460
Le socius, c'est l'associé,
le compagnon.

15
00:01:28,580 --> 00:01:37,030
Lorsque Cicéron évoque la société
et qu'il veut envisager la société

16
00:01:37,230 --> 00:01:43,930
dans un sens large, il précise
qu'il s'agit de la société du genre

17
00:01:44,130 --> 00:01:44,890
humain.

18
00:01:45,950 --> 00:01:51,270
Il est obligé de préciser qu'il
s'agit des gens.

19
00:01:52,470 --> 00:01:57,730
Il est obligé de préciser,
car sinon ses auditeurs comprendraient

20
00:01:57,930 --> 00:02:02,670
qu'il évoque une réunion associative
privée.

21
00:02:04,010 --> 00:02:10,450
"Societas", donc, désigne un groupement
d'individus particuliers,

22
00:02:11,730 --> 00:02:14,970
privés, qui sont intéressés.

23
00:02:15,830 --> 00:02:21,130
Ils sont intéressés par le fait
de se regrouper, mais aussi par

24
00:02:21,330 --> 00:02:24,290
le gain qui peut naître de ce groupe.

25
00:02:25,430 --> 00:02:30,510
La société, en effet,
a le plus souvent un but économique,

26
00:02:31,730 --> 00:02:33,730
un but lucratif.

27
00:02:35,230 --> 00:02:43,350
La société suppose quatre éléments
qui constituent chacun une condition

28
00:02:43,550 --> 00:02:45,930
vitale pour la société.

29
00:02:47,010 --> 00:02:52,530
Premier élément : la société suppose

30
00:02:52,730 --> 00:02:55,170
tout d'abord un apport.

31
00:02:56,670 --> 00:03:01,490
Il faut un apport de la part de
chaque associé.

32
00:03:02,870 --> 00:03:06,590
L'apport peut varier,
mais il a toujours une nature

33
00:03:06,790 --> 00:03:07,550
économique.

34
00:03:08,570 --> 00:03:13,490
Ce peut être une chose,
par exemple la jouissance d'une chose,

35
00:03:14,090 --> 00:03:19,570
ou ce peut être une activité,
le travail ou le talent des associés.

36
00:03:20,810 --> 00:03:27,350
Le socius, l'associé,
doit apporter à la garde des choses

37
00:03:27,550 --> 00:03:34,130
mises en société le même soin qu'il
apporte à ses propres affaires.

38
00:03:35,350 --> 00:03:40,670
Et c'est là justement où l'on relève
le caractère privé de cette société.

39
00:03:41,690 --> 00:03:47,650
Si l'apport d'un associé disparaît,
la société disparaît aussi.

40
00:03:49,130 --> 00:03:50,710
Voilà le premier élément.

41
00:03:51,670 --> 00:03:54,370
Le premier élément, donc,
l'apport.

42
00:03:55,510 --> 00:04:02,390
Ensuite, la société,
deuxième élément, suppose un intérêt.

43
00:04:03,830 --> 00:04:07,790
Il faut un intérêt commun à tous
les associés.

44
00:04:08,790 --> 00:04:15,630
L'expression de l'intérêt se mesure
par la part que les associés prennent

45
00:04:15,830 --> 00:04:18,450
aux avantages sociaux et aux pertes.

46
00:04:19,470 --> 00:04:25,110
L'inégalité flagrante,
qui pourrait résulter d'une société

47
00:04:25,310 --> 00:04:33,890
où un associé recevrait tous les
bénéfices et où un autre supporterait

48
00:04:34,090 --> 00:04:40,010
toutes les pertes, entraîne la
nullité de la société.

49
00:04:41,510 --> 00:04:49,050
Et nous avons là, depuis l'Antiquité,
une fable très connue de Phèdre

50
00:04:49,250 --> 00:04:53,430
qui expose cette situation.

51
00:04:55,510 --> 00:05:05,330
Voici la fable : "Jamais il n'y

52
00:05:05,530 --> 00:05:10,610
a de sûreté à s'associer avec le
puissant.

53
00:05:13,370 --> 00:05:20,370
La preuve de ce que j'avance,
cette courte fable va la donner.

54
00:05:22,650 --> 00:05:27,730
La vache, la chèvre et la brebis,

55
00:05:27,930 --> 00:05:36,570
résignées à l'injustice,
firent société avec le lion dans

56
00:05:36,770 --> 00:05:38,450
les pâturages des forêts.

57
00:05:40,370 --> 00:05:47,630
Comme ils avaient pris un cerf
de grande taille, le lion parla

58
00:05:47,830 --> 00:05:51,790
ainsi après avoir fait les parts.

59
00:05:55,350 --> 00:05:56,950
Je prends la première.

60
00:05:57,750 --> 00:06:00,910
Vu mon titre de roi,
elle m'appartient.

61
00:06:03,530 --> 00:06:10,270
La seconde, puisque je suis associé,
me sera reconnue par vous.

62
00:06:12,830 --> 00:06:19,790
Ensuite, comme je suis plus fort
que vous, c'est à moi que reviendra

63
00:06:19,990 --> 00:06:20,750
la troisième.

64
00:06:23,610 --> 00:06:26,750
Malheur à qui touchera à la quatrième.

65
00:06:29,390 --> 00:06:37,590
Ainsi, la proie toute entière devint
le butin de la seule rapacité."

66
00:06:41,630 --> 00:06:45,630
Vous le voyez, dans cette fable
intitulée "La Vache,

67
00:06:46,290 --> 00:06:51,690
la chèvre et la brebis en société
avec le lion", nous avons une société

68
00:06:51,890 --> 00:06:58,090
et nous avons la description de
ce que l'on appelle encore aujourd'hui

69
00:06:58,290 --> 00:07:00,230
des clauses léonines.

70
00:07:00,810 --> 00:07:04,470
Les clauses léonines,
ce sont ces clauses inégalitaires

71
00:07:04,670 --> 00:07:09,950
qui doivent, en principe,
faire annuler la société.

72
00:07:11,050 --> 00:07:15,590
Et l'adjectif que nous utilisons
encore aujourd'hui pour qualifier

73
00:07:15,790 --> 00:07:20,530
ces clauses de clauses léonines,
qui viennent de "lion",

74
00:07:21,350 --> 00:07:27,730
viennent justement de cette fable
de Phèdre.

75
00:07:28,430 --> 00:07:35,470
Et les clauses léonines évoquent
toujours cette réalité de la fable.

76
00:07:37,070 --> 00:07:43,950
Enfin, autre terme, la société
suppose ensuite un objet.

77
00:07:45,370 --> 00:07:52,030
Un objet, c'est le troisième élément

78
00:07:52,230 --> 00:07:53,370
de la société.

79
00:07:53,870 --> 00:08:01,390
La société suppose un objet et,
en effet, cet objet est fondamental

80
00:08:01,590 --> 00:08:11,330
car la société est un contrat
consensuel qui porte sur un objet

81
00:08:11,530 --> 00:08:16,550
licite, mais qui peut être très varié.

82
00:08:18,650 --> 00:08:24,770
Il peut s'agir, par exemple,
de la mise en commun des talents

83
00:08:24,970 --> 00:08:26,610
d'un esclave au théâtre.

84
00:08:27,130 --> 00:08:34,210
Il peut s'agir de la mise en commun
d'exploitation d'une terre.

85
00:08:35,290 --> 00:08:40,730
Il peut s'agir de la mise en commun
d'un élevage de bétail.

86
00:08:41,950 --> 00:08:48,050
Il peut s'agir de la mise en commun
de la culture d'un fonds de terre.

87
00:08:49,730 --> 00:08:53,770
Mais quel qu'il soit,
si l'objet disparaît,

88
00:08:54,650 --> 00:08:55,850
la société s'éteint.

89
00:08:57,850 --> 00:09:04,190
Enfin, et c'est le quatrième critère

90
00:09:04,390 --> 00:09:10,990
qui permet de définir la société,
la société suppose l'intention

91
00:09:11,190 --> 00:09:13,430
de former une société.

92
00:09:14,390 --> 00:09:22,270
Le socius, c'est celui qui a cette
intention de s'engager avec,

93
00:09:22,790 --> 00:09:24,090
d'aller avec.

94
00:09:25,150 --> 00:09:30,990
La société a un caractère dynamique
et volontariste.

95
00:09:31,770 --> 00:09:39,530
Sans cette volonté, sans ce que
l'on appelle cet "affectio societatis",

96
00:09:40,730 --> 00:09:48,230
il peut y avoir une indivision,
il peut y avoir une propriété commune,

97
00:09:48,610 --> 00:09:50,550
mais il n'y aura pas de société.

98
00:09:51,590 --> 00:09:56,710
Il suffit, d'ailleurs,
de la volonté contraire d'un seul

99
00:09:56,910 --> 00:10:01,250
associé pour éteindre la société.

100
00:10:03,210 --> 00:10:10,730
Vous le voyez, "societas" rattache
avec ces quatre éléments l'individu

101
00:10:10,930 --> 00:10:18,610
à un groupe étroit de personnes
associées, de compagnons.

102
00:10:20,450 --> 00:10:26,710
Hereditas, qui est le dernier des
six substantifs, va rattacher la

103
00:10:26,910 --> 00:10:33,090
personne à un groupe encore plus
resserré, au groupe de la famille.

104
00:10:34,550 --> 00:10:37,550
Deuxièmement : hereditas.

105
00:10:39,790 --> 00:10:46,510
Dans la famille romaine,
le père, le pater familias,

106
00:10:47,790 --> 00:10:51,750
a la charge du culte familial.

107
00:10:51,950 --> 00:10:59,690
Pour cela, le père choisit par
testament, parmi les membres de

108
00:10:59,890 --> 00:11:06,730
la famille, un héritier qui aura
la charge de perpétuer le culte

109
00:11:06,930 --> 00:11:07,690
domestique.

110
00:11:09,130 --> 00:11:17,030
Cet héritier, désigné comme le
successeur du pater pour célébrer

111
00:11:17,230 --> 00:11:27,270
le culte familial, va avoir une
fonction de chef, de tuteur sur

112
00:11:27,470 --> 00:11:28,230
les autres fils.

113
00:11:30,310 --> 00:11:38,130
Sans avoir la potestas complète du père,

114
00:11:38,470 --> 00:11:45,530
du pater familias, il va avoir
sur le groupe familial une certaine

115
00:11:46,290 --> 00:11:47,430
auctoritas.

116
00:11:48,290 --> 00:11:53,510
Cette auctoritas vient de sa qualité

117
00:11:53,710 --> 00:12:03,430
de gardien des traditions du groupe,
et souvent du gardien des traditions

118
00:12:03,630 --> 00:12:05,170
des ancêtres.

119
00:12:06,250 --> 00:12:13,670
Le soin du culte domestique,
reçu à l'origine comme un honneur,

120
00:12:14,670 --> 00:12:21,550
va devenir, au fur et à mesure
de la désaffection des Romains

121
00:12:21,750 --> 00:12:28,970
pour leur ancienne religion,
une charge.

122
00:12:30,230 --> 00:12:37,810
Cette charge est progressivement
évitée, contournée, pour tomber

123
00:12:38,010 --> 00:12:46,050
finalement en décadence et en désuétude
complète à la fin de la République.

124
00:12:47,470 --> 00:12:54,910
Pourtant, la responsabilité du
culte familial est essentielle

125
00:12:55,110 --> 00:13:03,570
pour comprendre celle du pater
familias, dont le pouvoir dans

126
00:13:03,770 --> 00:13:07,350
la famille est considérable.

127
00:13:09,170 --> 00:13:16,310
Le pater représente juridiquement
sa famille.

128
00:13:18,010 --> 00:13:24,210
Chaque membre de la familia,
quel que soit son âge ou son sexe,

129
00:13:24,790 --> 00:13:31,850
lui est aliéné et reste juridiquement
incapable pendant toute la vie du père.

130
00:13:33,350 --> 00:13:40,610
Le pater familias condense sur sa tête,
et jusqu'à sa mort, une pleine

131
00:13:40,810 --> 00:13:42,130
capacité juridique.

132
00:13:43,290 --> 00:13:47,330
Il en a seul l'exclusivité.

133
00:13:48,750 --> 00:13:55,390
Il suspend, durant sa vie,
pour les autres membres de la familia,

134
00:13:56,410 --> 00:13:57,970
l'exercice de tout droit.

135
00:13:59,190 --> 00:14:04,570
Et se trouvent concernés par cette
incapacité la femme,

136
00:14:05,810 --> 00:14:10,990
les fils, les filles non mariées et,

137
00:14:11,190 --> 00:14:14,310
a fortiori, les enfants des fils.

138
00:14:15,970 --> 00:14:22,770
Toute la familia lui est juridiquement
aliénée, alors que lui,

139
00:14:23,630 --> 00:14:28,130
le pater familias, n'est soumis
à l'autorité de personne.

140
00:14:29,830 --> 00:14:35,770
C'est seulement à la mort du pater
familias que les fils de la génération

141
00:14:35,970 --> 00:14:42,090
suivante deviennent héritiers,
donc chefs de famille,

142
00:14:43,090 --> 00:14:46,950
et peuvent, à leur tour,
faire souche.

143
00:14:48,530 --> 00:14:53,150
À la mort de leur père,
les fils héritent du plein exercice

144
00:14:53,350 --> 00:14:54,110
de leur droit.

145
00:14:55,030 --> 00:14:58,030
Ils deviennent donc responsables
et libres.

146
00:14:58,230 --> 00:15:05,470
Ils peuvent, à leur tour,
fonder une famille identifiable.

147
00:15:07,470 --> 00:15:11,810
Là, je me permets encore une petite
parenthèse dans ce cours,

148
00:15:12,170 --> 00:15:22,130
pour rappeler quelques anecdotes
relatives à des oraux et des étudiants

149
00:15:22,330 --> 00:15:29,950
qui passent souvent sur cette question
de la présentation du pater familias.

150
00:15:31,230 --> 00:15:38,970
Les étudiants me récitent le cours
tel que je viens de vous le présenter,

151
00:15:40,230 --> 00:15:46,150
et ils me le répètent de manière

152
00:15:46,350 --> 00:15:51,770
très fidèle, mais je n'ai pas toujours
l'impression qu'ils se rendent

153
00:15:51,970 --> 00:15:53,770
compte de la situation.

154
00:15:55,710 --> 00:16:03,690
Et très souvent, après leur
présentation, je leur pose une

155
00:16:03,890 --> 00:16:04,810
question très simple.

156
00:16:05,430 --> 00:16:14,010
Je leur demande : "À Rome,
quand le fils devient capable

157
00:16:14,210 --> 00:16:19,970
juridiquement ?" Ils réfléchissent

158
00:16:20,170 --> 00:16:26,490
quelques secondes, et très souvent,
ils me répondent : "À la majorité

159
00:16:26,690 --> 00:16:28,990
du fils." Et je réponds non.

160
00:16:31,370 --> 00:16:37,410
ils continuent de réfléchir,
et puis ils me disent :

161
00:16:38,350 --> 00:16:45,810
"Ils deviennent capables juridiquement
à leur mariage." Je leur dis non.

162
00:16:47,470 --> 00:16:51,670
Je leur dis : "Réfléchissez à tout
ce que vous venez de me dire."

163
00:16:54,490 --> 00:17:00,050
Ils réfléchissent à ce qu'ils viennent
de dire, et ils me répondent alors :

164
00:17:01,210 --> 00:17:06,850
"Les fils deviennent capables
juridiquement à la mort de leur

165
00:17:07,050 --> 00:17:09,310
père." Et je leur dis oui.

166
00:17:10,610 --> 00:17:14,010
Et je leur dis : "Vous vous rendez
compte de ce que ça signifie ?

167
00:17:14,210 --> 00:17:22,930
Ça signifie que, si vous avez 50 ans,
avec des enfants, et peut-être

168
00:17:23,130 --> 00:17:27,170
même des petits-enfants, si vous
avez encore votre père,

169
00:17:28,010 --> 00:17:30,950
vous êtes incapable juridiquement.

170
00:17:32,070 --> 00:17:36,790
Tant que vous avez votre père,
vous êtes incapable juridiquement,

171
00:17:37,310 --> 00:17:40,350
même si vous êtes âgé,
même si vous avez des enfants,

172
00:17:40,870 --> 00:17:46,350
même si vous avez des petits-enfants."
Et là, ils se rendent enfin compte

173
00:17:46,550 --> 00:17:51,070
de ce que cela signifie que le
pater familias.

174
00:17:52,650 --> 00:17:56,490
Section 2 : l'identité familiale.

175
00:17:58,570 --> 00:18:07,930
Aristote, au commencement de sa
politique, définit l'identité familiale

176
00:18:08,130 --> 00:18:13,650
à partir d'une communauté qu'il
appelle "oikos".

177
00:18:14,970 --> 00:18:22,330
Et cette oikos repose sur trois

178
00:18:22,530 --> 00:18:27,830
relations élémentaires et
interpersonnelles.

179
00:18:28,470 --> 00:18:35,510
L'oikos, c'est d'abord la communauté
où s'exerce le rapport du maître

180
00:18:35,710 --> 00:18:36,750
à l'esclave.

181
00:18:38,030 --> 00:18:43,310
C'est là, maître-esclave,
le premier rapport interpersonnel

182
00:18:43,510 --> 00:18:44,930
de l'oikos.

183
00:18:46,070 --> 00:18:54,370
Le deuxième rapport interpersonnel
de l'oikos, c'est le lieu où s'exprime

184
00:18:54,570 --> 00:18:58,410
l'association du mari et de l'épouse.

185
00:18:59,450 --> 00:19:04,710
Le mari et l'épouse constituent
donc la deuxième relation

186
00:19:04,910 --> 00:19:07,190
interpersonnelle de l'oikos.

187
00:19:08,250 --> 00:19:14,170
Enfin, troisième relation :
l'oikos, c'est le lieu où s'établit

188
00:19:14,370 --> 00:19:17,190
le lien du père et des enfants.

189
00:19:18,110 --> 00:19:23,190
Et c'est là, la troisième relation
interpersonnelle que l'on peut

190
00:19:23,390 --> 00:19:24,430
trouver dans l'oikos.

191
00:19:24,630 --> 00:19:31,810
Vous le voyez, l'oikos désigne
un cadre plus large que la parenté,

192
00:19:32,630 --> 00:19:40,090
puisque les esclaves sont admis,
mais moins vaste qu'un clan patriarcal,

193
00:19:41,010 --> 00:19:46,310
puisque l'oikos a une tendance
à l'extension.

194
00:19:48,650 --> 00:19:54,710
Il se trouve qu'avec le temps,
l'oikos va finir par regrouper

195
00:19:54,910 --> 00:20:01,350
autour du chef de la maison et
de sa parenté un certain nombre

196
00:20:01,550 --> 00:20:08,510
de familiers, de fidèles,
parfois une suite aristocratique,

197
00:20:09,470 --> 00:20:13,810
parfois des camarades de combat
ou des conseillers.

198
00:20:14,410 --> 00:20:20,550
Toutes ces personnes peuvent entourer
le noble chef et s'installer sur

199
00:20:20,750 --> 00:20:24,730
le domaine pour participer à son
exploitation.

200
00:20:26,450 --> 00:20:33,490
Le chef tire puissance et prestige
de ceux qui sont sous sa dépendance.

201
00:20:34,590 --> 00:20:40,130
Il exerce un pouvoir de juridiction
domestique sur son domaine.

202
00:20:41,370 --> 00:20:46,770
Mais réciproquement,
le chef garantit les individus

203
00:20:46,970 --> 00:20:52,590
rattachés à l'oikos et offre,
au profit de ses membres,

204
00:20:52,790 --> 00:20:56,150
un droit à la défense et à la
protection.

205
00:20:58,190 --> 00:21:05,550
Aristote fait de l'oikos une première
étape qui s'épanouit et qui aboutit

206
00:21:05,750 --> 00:21:06,810
à la cité.

207
00:21:07,850 --> 00:21:10,670
La cité, en grec, c'est la "polis".

208
00:21:12,890 --> 00:21:18,410
Plusieurs oikos peuvent,
d'autre part, se grouper en fratrie.

209
00:21:19,770 --> 00:21:26,150
Et ce dernier terme souligne l'idée
de fraternité, qui n'est pas une

210
00:21:26,350 --> 00:21:27,310
fraternité de sang.

211
00:21:28,530 --> 00:21:34,770
Cette dernière dimension est
essentielle car l'identité familiale

212
00:21:34,970 --> 00:21:39,390
ne présente pas forcément un caractère
charnel.

213
00:21:40,970 --> 00:21:47,470
Les principes de cette identité sont,
en effet, beaucoup plus larges.

214
00:21:49,790 --> 00:21:56,370
Paragraphe premier :
les principes identitaires.

215
00:21:58,170 --> 00:22:04,510
Le statut personnel,
depuis la plus haute antiquité,

216
00:22:06,570 --> 00:22:16,010
se détermine suivant deux logiques
différentes : par le sol ou par le sang.

217
00:22:18,010 --> 00:22:23,970
Suivant le droit du sol,
"jus soli", le statut personnel

218
00:22:24,170 --> 00:22:31,090
est régi par la loi en vigueur
sur le territoire où la personne

219
00:22:31,290 --> 00:22:34,970
est domiciliée, quelle que soit
sa nationalité.

220
00:22:36,450 --> 00:22:43,330
Suivant le droit du sang,
"jus sanguinis", le statut personnel

221
00:22:43,530 --> 00:22:51,930
est régi par la loi de la nationalité
de la personne, quel que soit le

222
00:22:52,130 --> 00:22:54,430
territoire où elle est domiciliée.

223
00:22:54,630 --> 00:23:00,030
Ce droit du sang est toujours en
vigueur en France et il trouve

224
00:23:00,230 --> 00:23:04,510
son expression dans l'article 3
du Code civil.

225
00:23:07,050 --> 00:23:08,070
Je cite.

226
00:23:08,470 --> 00:23:13,890
"Les lois concernant l'état et
la capacité des personnes régissent

227
00:23:14,090 --> 00:23:21,730
les Français, même résidant en
pays étranger." Le jus soli propose

228
00:23:21,930 --> 00:23:28,330
donc un principe géographique et
le jus sanguinis propose,

229
00:23:28,530 --> 00:23:32,290
lui, un principe généalogique.