1
00:00:01,420 --> 00:00:02,540
B.

2
00:00:06,280 --> 00:00:09,400
Les qualités individuelles.

3
00:00:11,140 --> 00:00:17,560
Le rapprochement entre potestas,
pouvoir, et auctoritas,

4
00:00:17,900 --> 00:00:23,580
autorité, a été fait dans un texte
très célèbre d'Octave,

5
00:00:23,780 --> 00:00:30,380
qui est le premier empereur,
qui devient Auguste le 16 janvier

6
00:00:30,580 --> 00:00:32,500
27 avant notre ère.

7
00:00:33,260 --> 00:00:40,660
Le Sénat romain reconnaît à Octave
la vertu de l'auctoritas.

8
00:00:42,120 --> 00:00:48,640
Et Octave va dépasser par cette
faculté supplémentaire tous les

9
00:00:48,840 --> 00:00:55,080
magistrats qui avaient simplement
l'imperium et qui avaient le même

10
00:00:55,280 --> 00:01:00,100
pouvoir que lui, puisqu'Octave
était également un magistrat parmi

11
00:01:00,300 --> 00:01:01,060
d'autres.

12
00:01:01,720 --> 00:01:06,400
Et Octave déclare, pour qualifier
sa position dans la République,

13
00:01:07,460 --> 00:01:13,600
que sa potestas n'a pas été supérieure
à celle des autres magistrats,

14
00:01:14,600 --> 00:01:21,060
mais que, dans la République,
il a dépassé tous les autres par

15
00:01:21,260 --> 00:01:22,380
son auctoritas.

16
00:01:24,040 --> 00:01:28,120
Et cette illustration montre une
chose essentielle.

17
00:01:29,520 --> 00:01:36,360
Cette illustration montre que l'ordre
public sert de modèle à l'ordre privé.

18
00:01:37,360 --> 00:01:42,540
De la même façon que le modèle
divin pouvait servir de modèle

19
00:01:42,740 --> 00:01:47,920
à l'homme public, au souverain
ou au monarque pour se définir,

20
00:01:48,520 --> 00:01:53,560
de la même manière, la définition
de la personne privée va se faire

21
00:01:53,760 --> 00:01:59,460
en référence à un modèle supérieur,
qui est souvent un modèle qui est

22
00:01:59,660 --> 00:02:04,860
choisi parmi les personnes publiques,
parmi les détenteurs d'autorités

23
00:02:05,060 --> 00:02:09,300
publiques, comme les rois,
les souverains, les pharaons ou

24
00:02:09,500 --> 00:02:10,260
les empereurs.

25
00:02:10,600 --> 00:02:15,520
Ce sont les qualités et les vertus
de la personne publique qui vont

26
00:02:15,720 --> 00:02:18,400
s'adapter dans l'ordre privé.

27
00:02:19,820 --> 00:02:22,740
Premièrement : potestas.

28
00:02:25,540 --> 00:02:30,440
La potestas caractérise le chef
de groupe.

29
00:02:30,640 --> 00:02:36,520
Ce groupe peut être une tribu,
peut être un clan ou une famille.

30
00:02:38,660 --> 00:02:47,400
Ce chef exerce toujours dans un cadre,
un cadre qui lui sert de base de

31
00:02:47,600 --> 00:02:48,360
son pouvoir.

32
00:02:49,040 --> 00:02:56,720
Et le mot français "despote" transmet
toujours avec vigueur la nature

33
00:02:56,920 --> 00:02:59,020
du pouvoir d'un tel chef.

34
00:03:00,720 --> 00:03:08,860
Dans la langue grecque archaïque,
d'où le mot despote,"despótès" est tiré,

35
00:03:10,040 --> 00:03:16,900
despótès marque le pouvoir du maître,
non seulement sur sa femme et sur

36
00:03:17,100 --> 00:03:21,900
ses enfants, mais plus largement
sur toute sa maisonnée,

37
00:03:22,520 --> 00:03:24,460
voire sur toute sa tribu.

38
00:03:24,660 --> 00:03:31,860
Ce terme supporte cependant un
féminin pour la maîtresse.

39
00:03:33,720 --> 00:03:40,540
Au-delà même du pouvoir qu'il incarne,
le despótès est surtout celui qui

40
00:03:40,740 --> 00:03:46,860
assume la représentation de sa
famille et qui donne autorité à

41
00:03:47,060 --> 00:03:50,800
l'ensemble familial avec lequel
il s'identifie.

42
00:03:51,800 --> 00:03:58,280
Le radical "potis" de ce composé
grec se retrouve dans la langue

43
00:03:58,480 --> 00:04:00,720
latine et dans "potestas".

44
00:04:02,060 --> 00:04:09,360
Ce même radical est à l'origine
du verbe "posidere" qui décrit

45
00:04:09,560 --> 00:04:17,080
l'action du possesseur et montre
comment ce dernier se trouve établi

46
00:04:17,280 --> 00:04:18,360
sur la chose.

47
00:04:18,560 --> 00:04:23,520
Nous l'avons évoqué déjà quand
nous avons évoqué la possession.

48
00:04:24,260 --> 00:04:29,740
La possession pouvait donner
l'impression de la propriété.

49
00:04:31,060 --> 00:04:33,120
C'est pourtant un établissement de fait.

50
00:04:34,200 --> 00:04:38,360
C'est un établissement de fait
qui n'est évidemment pas juridiquement

51
00:04:38,560 --> 00:04:45,180
aussi fort que la propriété,
mais, vu d'extérieur,

52
00:04:46,460 --> 00:04:51,340
le pouvoir sur la chose peut paraître
tout à fait identique,

53
00:04:51,540 --> 00:04:58,020
et la force d'une situation de
fait peut sembler aussi solide

54
00:04:58,220 --> 00:05:00,040
qu'une situation de droit.

55
00:05:02,320 --> 00:05:06,920
Le Code civil français consacre
d'ailleurs toujours cette force

56
00:05:07,120 --> 00:05:13,520
dans l'article 2276 qui dispose :
"En fait de meubles,

57
00:05:13,720 --> 00:05:18,380
la possession vaut titre." Et il
faut entendre par là,

58
00:05:18,580 --> 00:05:21,040
titre de propriété.

59
00:05:22,420 --> 00:05:26,540
Cela signifie donc que pour les
meubles — pour les meubles uniquement,

60
00:05:26,740 --> 00:05:33,760
pas pour les immeubles —,
si vous possédez le meuble,

61
00:05:34,440 --> 00:05:40,240
cela signifie que vous êtes
propriétaire de ce meuble.

62
00:05:41,240 --> 00:05:45,120
Cela vaut propriété du meuble.

63
00:05:46,000 --> 00:05:52,720
Le titre, sous-entendant titre
de propriété, et la possession

64
00:05:52,920 --> 00:05:57,740
de meuble va donc s'identifier
à la propriété.

65
00:05:58,940 --> 00:06:04,860
Et vous le voyez du coup,
la potestas trouve là une force

66
00:06:05,060 --> 00:06:05,960
supplémentaire.

67
00:06:06,160 --> 00:06:13,440
La potestas vise un pouvoir qui
s'exerce directement sur un objet.

68
00:06:13,780 --> 00:06:20,420
Et sur ce point, la potestas se
distingue de l'auctoritas.

69
00:06:22,120 --> 00:06:25,260
Deuxièmement : l'auctoritas.

70
00:06:28,560 --> 00:06:37,240
La notion cardinale d'auctoritas,
en droit privé, se rattache à un

71
00:06:37,440 --> 00:06:42,480
verbe latin, "augere",
qui signifie "augmenter".

72
00:06:43,720 --> 00:06:50,980
L'idée de croissance s'attache
toujours, à Rome, à l'idée et au

73
00:06:51,180 --> 00:06:52,680
concept d'autorité.

74
00:06:52,880 --> 00:07:01,520
La formidable et mystérieuse capacité
de ce terme "auctoritas" va se

75
00:07:01,720 --> 00:07:05,640
transmettre à l'auctor,
c'est-à-dire à l'auteur,

76
00:07:06,120 --> 00:07:10,460
qui désigne celui qui assure un
accroissement.

77
00:07:12,200 --> 00:07:19,380
L'auctor incarne un principe capable
de promouvoir.

78
00:07:20,740 --> 00:07:27,980
Ce sens remarquable que les Romains
donnent à l'autorité s'est aujourd'hui

79
00:07:28,180 --> 00:07:31,500
non seulement perdu,
mais s'est même inversé.

80
00:07:33,040 --> 00:07:40,180
Dans notre vocabulaire actuel,
en 2025, dans le sens que nous

81
00:07:40,380 --> 00:07:44,460
donnons à l'autorité, nous visons
souvent le contraire.

82
00:07:45,460 --> 00:07:49,100
L'autorité est devenue ce qui s'impose.

83
00:07:50,660 --> 00:07:55,940
L'autorité est devenue ce qui écrase,
ce qui limite.

84
00:07:57,440 --> 00:08:03,360
Pour les Romains, l'auctoritas,
c'est au contraire ce qui permet

85
00:08:03,560 --> 00:08:10,440
de faire grandir, c'est ce qui
permet de valider, c'est ce qui

86
00:08:10,640 --> 00:08:12,480
permet d'épanouir.

87
00:08:13,640 --> 00:08:22,420
L'auctoritas caractérise l'état
de l'auteur, de l'auctor qui fonde

88
00:08:22,620 --> 00:08:29,120
et rend valide l'action accomplie
par le pouvoir d'un autre.

89
00:08:30,560 --> 00:08:35,220
Cette action, qui pourrait paraître
comme une vaine reproduction,

90
00:08:36,280 --> 00:08:43,140
est en fait une action essentielle,
car l'auteur peut valider des actes

91
00:08:43,340 --> 00:08:45,940
fort divers en matière privée.

92
00:08:47,200 --> 00:08:53,340
L'auteur peut être le vendeur qui
renforce le droit de l'acheteur

93
00:08:53,540 --> 00:08:56,420
en lui accordant son auctoritas.

94
00:08:57,820 --> 00:09:06,640
L'auteur vendeur peut ainsi garantir
l'acheteur contre tout risque lié

95
00:09:06,840 --> 00:09:07,600
à la vente.

96
00:09:08,600 --> 00:09:15,580
L'auteur peut encore être le tuteur
qui renforce l'autorité de l'acte

97
00:09:15,780 --> 00:09:16,600
de son pupille.

98
00:09:18,340 --> 00:09:24,900
Après que le contrat soit passé
avec le pupille, le co-contractant

99
00:09:25,100 --> 00:09:34,280
se retourne vers le tuteur et lui
demande "Te portes-tu auteur ?",

100
00:09:35,640 --> 00:09:42,900
et le tuteur répond en vertu de
son auctoritas "Je me porte auteur".

101
00:09:44,960 --> 00:09:50,180
Vous voyez, nous retrouvons dans
ces échanges de paroles un petit

102
00:09:50,380 --> 00:09:54,820
peu les échanges de paroles que
nous avions trouvés et décrits

103
00:09:55,020 --> 00:10:01,960
dans la sponsio des fiançailles,
avec, vous l'aurez remarqué toujours,

104
00:10:02,400 --> 00:10:09,960
le parallélisme des formes et cette
répétition des mêmes mots qui permet

105
00:10:10,160 --> 00:10:14,360
de valider juridiquement la situation.

106
00:10:15,360 --> 00:10:20,380
Ainsi, la potestas et plus encore

107
00:10:20,580 --> 00:10:28,780
l'auctoritas donnent à la personne
des qualités essentielles.

108
00:10:31,960 --> 00:10:36,960
Paragraphe 2 : les personnes de
qualité.

109
00:10:38,880 --> 00:10:46,840
Les six substantifs retenues à
Rome pour dessiner les contours

110
00:10:47,040 --> 00:10:55,080
de la personne en droit privé montrent

111
00:10:55,280 --> 00:11:02,020
à quel point le modèle de la personne
de droit public est influent.

112
00:11:05,840 --> 00:11:15,620
De la même façon que le souverain
partageait une nature divine et

113
00:11:15,820 --> 00:11:23,960
une nature humaine, de même la
personne privée va recevoir des

114
00:11:24,160 --> 00:11:27,840
qualités publiques et des qualités
privées.

115
00:11:28,820 --> 00:11:29,580
A.

116
00:11:29,780 --> 00:11:31,140
Les qualités publiques.

117
00:11:33,020 --> 00:11:42,920
Ces qualités publiques sont celles
qui relèvent de la cité et de son

118
00:11:43,120 --> 00:11:43,880
cadre.

119
00:11:44,080 --> 00:11:52,340
La cité impose, en effet,
à la personne privée des devoirs,

120
00:11:52,640 --> 00:11:59,640
des obligations et cette personne
les reçoit comme autant de privilèges,

121
00:12:00,400 --> 00:12:02,460
comme autant de qualités.

122
00:12:04,560 --> 00:12:08,120
Premièrement : civitas.

123
00:12:11,560 --> 00:12:20,060
La dévotion de la personne à la
cité est un modèle très ancien

124
00:12:20,260 --> 00:12:30,300
qui est proposé depuis l'Antiquité
grecque, avec évidemment l'exemple

125
00:12:30,500 --> 00:12:33,560
édifiant de Socrate.

126
00:12:35,340 --> 00:12:43,760
Socrate, c'est ce philosophe qui
est le premier à vouloir montrer

127
00:12:43,960 --> 00:12:54,640
la valeur essentielle de la cité
et à vouloir aussi défendre cette cité.

128
00:12:56,100 --> 00:13:02,280
Il veut absolument montrer le respect
qu'il faut avoir pour elle.

129
00:13:03,280 --> 00:13:09,140
La cité, c'est pour Socrate le

130
00:13:09,340 --> 00:13:15,140
symbole de l'ordre face au désordre,
face à la barbarie.

131
00:13:16,940 --> 00:13:23,760
La cité est véritablement,
pour Socrate, le propre de la

132
00:13:23,960 --> 00:13:24,720
civilisation.

133
00:13:26,200 --> 00:13:33,560
Et la cité est fondamentale à défendre
pour Socrate parce que c'est la

134
00:13:33,760 --> 00:13:41,460
cité qui permet la liberté et qui
en est la garantie et la gardienne.

135
00:13:42,980 --> 00:13:50,000
La notion de liberté se construit
en Grèce à partir de la cité,

136
00:13:50,200 --> 00:13:57,000
à partir de l'appartenance à une
communauté et à ses lois.

137
00:13:58,600 --> 00:14:03,920
Socrate défend cette liberté garantie
par la cité.

138
00:14:05,360 --> 00:14:11,720
Il la défend contre les sophistes,
ses adversaires, et il va la défendre

139
00:14:11,920 --> 00:14:12,920
jusqu'à la mort.

140
00:14:14,180 --> 00:14:20,820
Socrate est condamné à mort pour
impiété et désordre subversif.

141
00:14:21,860 --> 00:14:29,340
Et Socrate va accepter le verdict
tout simplement parce que c'est

142
00:14:29,540 --> 00:14:31,940
le verdict de sa cité.

143
00:14:33,460 --> 00:14:37,400
Et il va lui-même se donner la mort.

144
00:14:38,400 --> 00:14:46,620
Vous le voyez, le premier philosophe,
Socrate, meurt pour avoir été citoyen,

145
00:14:47,280 --> 00:14:49,120
citoyen jusqu'à la mort.

146
00:14:51,000 --> 00:14:58,760
Dans la langue latine,
"civitas" est le dérivé abstrait

147
00:14:58,960 --> 00:15:06,840
de "civis", qui désigne la qualité
de citoyen et collectivement de

148
00:15:07,040 --> 00:15:08,900
l'ensemble des citoyens.

149
00:15:10,620 --> 00:15:17,680
"Civis" est un terme de compagnonnage
impliquant communautés de l'habitat

150
00:15:17,880 --> 00:15:19,760
et des droits politiques.

151
00:15:21,080 --> 00:15:28,680
"Civis" désigne la qualité de citoyen,
mais sa traduction authentique

152
00:15:28,880 --> 00:15:30,980
est celle de concitoyen.

153
00:15:32,460 --> 00:15:40,500
Il faut voir dans "civis" la
désignation que se donnent entre eux,

154
00:15:40,880 --> 00:15:45,760
à l'origine, les membres d'un groupe
restreint.

155
00:15:47,560 --> 00:15:52,840
Le latin réussit, avec ce terme,

156
00:15:53,940 --> 00:16:01,360
à montrer parfaitement le concept
de partage des droits politiques.

157
00:16:03,040 --> 00:16:11,240
Le civis, c'est donc le concitoyen
qui se définit en opposition à

158
00:16:11,440 --> 00:16:12,200
l'étranger.

159
00:16:12,400 --> 00:16:20,680
Et nous reviendrons bien sûr sur
cette opposition essentielle et

160
00:16:20,880 --> 00:16:22,860
sur le statut de l'étranger.

161
00:16:24,940 --> 00:16:32,980
"Civitas" désigne une communauté
citadine organisée, organisée

162
00:16:33,180 --> 00:16:38,900
juridiquement et qui,
comme en Grèce, se comprend toujours

163
00:16:39,100 --> 00:16:45,120
en étroite relation avec l'idée
de liberté.

164
00:16:46,780 --> 00:16:50,440
Deuxièmement : libertas.

165
00:16:53,560 --> 00:16:59,500
La libertas décrit l'état du citoyen.

166
00:17:00,500 --> 00:17:07,920
À Rome, le citoyen est fondamentalement

167
00:17:08,120 --> 00:17:10,140
l'homme libre.

168
00:17:11,700 --> 00:17:18,400
La distinction qui caractérise
la cité antique entre l'homme et

169
00:17:18,600 --> 00:17:21,380
le citoyen se trouve précisément là.

170
00:17:21,580 --> 00:17:27,180
L'homme comme tel, aux yeux du
citoyen de la République,

171
00:17:28,040 --> 00:17:31,160
ne dispose d'aucune liberté
individuelle.

172
00:17:32,460 --> 00:17:37,440
Il faut attendre l'action de la
pensée grecque sur les juristes

173
00:17:37,640 --> 00:17:41,740
romains pour voir apparaître cette
notion nouvelle.

174
00:17:42,800 --> 00:17:49,260
La liberté du concitoyen n'est pas,
comme on serait tenté de l'imaginer,

175
00:17:50,060 --> 00:17:51,780
quelque chose qui le débarrasse.

176
00:17:53,160 --> 00:17:59,740
Au contraire, l'homme libre dans
la société antique est celui qui

177
00:17:59,940 --> 00:18:05,480
est pourvu de la plénitude de ses
droits et de ses devoirs.

178
00:18:06,440 --> 00:18:13,060
L'homme libre dans l'Antiquité,
c'est celui qui revendique ses charges,

179
00:18:13,560 --> 00:18:15,480
qui en est fier.

180
00:18:17,020 --> 00:18:23,140
C'est cet homme qui est chargé
de responsabilités diverses et

181
00:18:23,340 --> 00:18:24,100
qui l'occupe.

182
00:18:25,640 --> 00:18:31,920
L'homme libre est occupé par ses
charges familiales.

183
00:18:32,660 --> 00:18:42,380
Il est occupé par ses charges
religieuses, par ses charges sociales,

184
00:18:44,000 --> 00:18:46,440
par ses charges économiques.

185
00:18:48,020 --> 00:18:51,100
Il est occupé par ses charges
politiques.

186
00:18:52,520 --> 00:18:57,460
Ce sont toutes ces charges,
ce sont toutes ces occupations

187
00:18:57,660 --> 00:19:02,720
qui donnent le prix et la qualité

188
00:19:02,920 --> 00:19:04,760
de cette liberté.

189
00:19:06,760 --> 00:19:12,620
Vous le voyez, il est très important
de s'arrêter sur cette notion,

190
00:19:14,380 --> 00:19:19,800
car cette conception de la liberté
est devenue totalement étrangère

191
00:19:20,000 --> 00:19:21,860
à notre monde contemporain.

192
00:19:24,100 --> 00:19:30,680
Notre conception contemporaine
de la liberté est très différente.

193
00:19:30,880 --> 00:19:38,480
La liberté, c'est au contraire
ce qui permet de se détacher,

194
00:19:39,020 --> 00:19:44,740
de se décharger, de ne plus être

195
00:19:44,940 --> 00:19:49,140
occupé, d'être libre.

196
00:19:50,940 --> 00:19:55,120
Et vous le voyez, la conception
contemporaine de notre liberté

197
00:19:55,320 --> 00:19:59,520
n'est pas très difficile à trouver.

198
00:20:00,520 --> 00:20:09,540
J'utilise souvent un exemple que
les étudiants retiennent assez

199
00:20:09,740 --> 00:20:17,900
facilement, qu'ils n'osent pas
toujours me rappeler au moment

200
00:20:18,100 --> 00:20:24,620
de l'oral parce que c'est un exemple
un peu scabreux, mais c'est un

201
00:20:24,820 --> 00:20:31,060
exemple qui marque véritablement
les consciences et qu'il faut

202
00:20:31,260 --> 00:20:32,120
absolument méditer.

203
00:20:32,320 --> 00:20:39,700
Cet exemple, c'est l'exemple que
l'on trouve sur la porte des toilettes,

204
00:20:40,360 --> 00:20:43,280
dans les restaurants ou dans les
trains de banlieue.

205
00:20:44,380 --> 00:20:50,020
Sur la porte des toilettes,
on trouve toujours cette alternative

206
00:20:50,220 --> 00:20:53,880
"libre" ou "occupé".

207
00:20:55,860 --> 00:20:59,300
C'est soit l'un, soit l'autre.

208
00:21:00,140 --> 00:21:02,640
Si c'est libre, ce n'est pas occupé.

209
00:21:03,540 --> 00:21:06,560
Si c'est occupé, ce n'est pas libre.

210
00:21:07,760 --> 00:21:12,880
Et se trouve là illustrée notre
idée moderne de la liberté.

211
00:21:14,600 --> 00:21:19,840
Aujourd'hui, dans notre monde
contemporain, si l'on est libre,

212
00:21:20,380 --> 00:21:21,560
on n'est pas occupé.

213
00:21:22,500 --> 00:21:25,600
Si l'on est occupé, on n'est plus
libre.

214
00:21:26,600 --> 00:21:33,040
Et vous le voyez, cette idée est
tout à fait essentielle,

215
00:21:33,800 --> 00:21:39,700
puisque la liberté n'a pas comme

216
00:21:39,900 --> 00:21:46,580
opposition ou comme inverse la prison,

217
00:21:47,580 --> 00:21:52,460
ou des liens ou des chaînes.

218
00:21:53,620 --> 00:21:58,960
L'inverse de la liberté,
c'est l'occupation.

219
00:22:01,060 --> 00:22:08,640
Et nous en avons également une
illustration très frappante en

220
00:22:08,840 --> 00:22:15,100
histoire contemporaine, pendant
la Seconde Guerre mondiale,

221
00:22:15,560 --> 00:22:20,760
au moment précisément de l'occupation
de la France.

222
00:22:21,860 --> 00:22:25,980
La France est séparée,
coupée en deux.

223
00:22:26,760 --> 00:22:31,800
Il y a une France au nord qui est
occupée par les Allemands,

224
00:22:32,420 --> 00:22:36,560
et une France au sud qui est libre.

225
00:22:37,640 --> 00:22:45,180
Et vous le voyez, on retrouve cette
alternance, occupée et libre.

226
00:22:45,900 --> 00:22:51,360
Et on se rend compte aussi que
si on est en France occupée,

227
00:22:51,860 --> 00:22:53,380
on n'est pas en France libre.

228
00:22:54,420 --> 00:22:58,860
Si on est en France libre,
on n'est pas en France occupée.

229
00:22:59,820 --> 00:23:04,680
C'est-à-dire que la liberté n'est
pas l'occupation.

230
00:23:05,680 --> 00:23:12,960
Et cette idée de liberté est absolument
à l'inverse de celle des hommes

231
00:23:13,160 --> 00:23:14,260
de l'Antiquité.

232
00:23:15,100 --> 00:23:20,240
Pour les Anciens, particulièrement
pour les Romains, l'homme libre,

233
00:23:20,760 --> 00:23:22,280
c'est celui qui est occupé.

234
00:23:22,960 --> 00:23:26,600
Et c'est même celui qui revendique
cette occupation.

235
00:23:27,360 --> 00:23:33,920
La liberté est une qualité,
et comme telle, elle a un prix.

236
00:23:35,140 --> 00:23:38,760
Mais ce n'est pas la seule qualité
de la personne.