1 00:00:04,960 --> 00:00:10,080 Paragraphe 2 : l'évaluation de l'avoir. 2 00:00:11,800 --> 00:00:17,540 L'estimation de la richesse passe 3 00:00:17,740 --> 00:00:21,400 par un système de mesure. 4 00:00:22,820 --> 00:00:27,900 Mais la terre, comme le bétail, 5 00:00:29,640 --> 00:00:38,260 rapporte des intérêts et des fruits qu'il convient de porter aussi 6 00:00:38,460 --> 00:00:46,740 à l'actif du patrimoine, du patrimoine individuel. 7 00:00:48,200 --> 00:00:55,280 Il faut donc, tout d'abord, mesurer pour pouvoir ensuite évaluer 8 00:00:55,480 --> 00:00:57,460 ses intérêts et ses fruits. 9 00:00:58,220 --> 00:01:00,160 A. 10 00:01:01,560 --> 00:01:03,680 La mesure du bien. 11 00:01:05,700 --> 00:01:11,640 La mesure est une opération jugée 12 00:01:11,840 --> 00:01:17,140 par les anciens comme très dangereuse 13 00:01:17,340 --> 00:01:20,220 et considérée comme risquée. 14 00:01:21,620 --> 00:01:30,240 La méfiance, à l'égard de toute mesure, figure en bonne place dans les 15 00:01:30,440 --> 00:01:31,200 prescriptions bibliques. 16 00:01:33,000 --> 00:01:40,560 La défiance envers la mesure est si grande que les prescriptions 17 00:01:40,760 --> 00:01:48,000 légales qui la réglementent sont, dès la plus haute antiquité, 18 00:01:49,240 --> 00:01:50,540 sanctionnées par la mort. 19 00:01:51,960 --> 00:02:00,740 Le Coran revient aussi très largement, très fréquemment, sur la condamnation 20 00:02:00,940 --> 00:02:04,180 des délits métrologiques. 21 00:02:04,380 --> 00:02:10,300 Et toute une sourate, en l'occurrence la sourate 83, 22 00:02:11,200 --> 00:02:17,820 est consacrée à la fausse mesure et à se méfier de ces mesures. 23 00:02:19,200 --> 00:02:25,840 La raison de ces prescriptions est relativement simple. 24 00:02:27,120 --> 00:02:35,260 La mesure et l'estimation permettent de se rendre compte de la valeur. 25 00:02:36,420 --> 00:02:39,820 Et cette découverte est dangereuse. 26 00:02:40,020 --> 00:02:46,200 On ne peut pas servir deux maîtres, Dieu et l'argent. 27 00:02:47,700 --> 00:02:55,380 Se découvrir riche, c'est se croire libre, libre des dieux, 28 00:02:56,560 --> 00:02:57,820 libre des souverains. 29 00:02:59,100 --> 00:03:04,680 C'est la raison pour laquelle les instruments de mesure relèvent 30 00:03:04,880 --> 00:03:07,240 des dieux ou du souverain. 31 00:03:07,440 --> 00:03:15,300 La mesure, proprement humaine, va venir ensuite, et très tardivement, 32 00:03:15,880 --> 00:03:20,460 dans l'histoire des civilisations. 33 00:03:20,660 --> 00:03:22,460 Premièrement : mesure. 34 00:03:23,900 --> 00:03:32,820 La première mesure, celle de la terre, est la borne qui limite le domaine 35 00:03:33,020 --> 00:03:33,780 divin. 36 00:03:34,700 --> 00:03:43,700 Datant du milieu du 26ᵉ siècle avant notre ère, dans les champs, 37 00:03:44,060 --> 00:03:48,360 des pierres sont plantées en limite de domaine. 38 00:03:49,440 --> 00:03:54,160 Et ces pierres ont leur double déposée dans le temple, 39 00:03:54,360 --> 00:03:57,920 où elles restent sous la protection divine. 40 00:03:58,120 --> 00:04:03,180 Dans les champs, la partie enterrée 41 00:04:03,380 --> 00:04:08,120 de ces pierres porte des mentions d'ordre privé. 42 00:04:09,440 --> 00:04:14,500 Ces pierres témoignent, en effet, de l'existence précoce 43 00:04:14,700 --> 00:04:16,720 de la propriété privée. 44 00:04:17,880 --> 00:04:24,940 Les inscriptions décrivent la vente du champ où la borne est plantée, 45 00:04:25,880 --> 00:04:31,800 avec l'indication du prix, des limites et du nom des parties 46 00:04:32,000 --> 00:04:32,760 au contrat. 47 00:04:34,420 --> 00:04:40,420 Compte tenu des informations qu'elles proposent, leur fonction de preuve 48 00:04:40,620 --> 00:04:42,120 est essentielle. 49 00:04:44,020 --> 00:04:52,220 La pierre porte gravé non seulement l'acte juridique par lequel le 50 00:04:52,420 --> 00:05:00,580 champ a été cédé ou vendu, mais aussi des formules de menace 51 00:05:00,780 --> 00:05:09,440 contre toute personne qui méconnaîtrait les droits de l'acquéreur ou qui 52 00:05:09,640 --> 00:05:12,120 déplacerait cette borne. 53 00:05:13,680 --> 00:05:20,800 Les pierres limites remplissent aussi une fonction publicitaire. 54 00:05:21,000 --> 00:05:26,420 Ces pierres sont placées sur le champ de l'acquéreur. 55 00:05:27,800 --> 00:05:33,900 Elles doivent prévenir toute contestation contre le propriétaire 56 00:05:34,100 --> 00:05:37,300 actuel ou ses ayants causes. 57 00:05:39,600 --> 00:05:47,620 Après cette première mesure, qui est la mesure de la terre avec 58 00:05:47,820 --> 00:05:55,180 la marque des dieux, nous avons une seconde mesure qui 59 00:05:55,380 --> 00:05:56,820 est celle des souverains. 60 00:05:57,700 --> 00:06:04,220 En quelque sorte, la mesure des dieux est devenue celle du souverain. 61 00:06:05,420 --> 00:06:13,100 Mesurer constitue en effet un des premiers attributs de l'homme de 62 00:06:13,300 --> 00:06:17,220 pouvoir qui a toujours disposé des mesures. 63 00:06:18,120 --> 00:06:26,040 Le souverain garde les mesures, leur donne une force légale et 64 00:06:26,240 --> 00:06:33,940 détient les étalons de référence, souvent à caractère sacré. 65 00:06:35,140 --> 00:06:41,280 Le pouvoir tend aussi à unifier les mesures dans le territoire 66 00:06:41,480 --> 00:06:47,040 où ils s'exercent et punit toutes les contrefaçons de mesures. 67 00:06:48,740 --> 00:06:54,320 C'est la raison pour laquelle la monnaie, la monnaie qui est la 68 00:06:54,520 --> 00:06:59,980 mesure par excellence, est détenue par le pouvoir et est 69 00:07:00,180 --> 00:07:02,620 devenue symbole de souveraineté. 70 00:07:02,820 --> 00:07:10,060 Lors des conflits, les cités victorieuses imposent toujours 71 00:07:10,260 --> 00:07:17,540 aux cités conquises leurs mesures comme signe de triomphe et de 72 00:07:17,740 --> 00:07:18,500 domination. 73 00:07:19,600 --> 00:07:28,720 Enfin, après la mesure des dieux, après la mesure du souverain, 74 00:07:29,960 --> 00:07:33,580 vient seulement la mesure de l'homme. 75 00:07:34,880 --> 00:07:45,760 Selon le savant grec Protagoras, le monde serait construit à l'échelle 76 00:07:45,960 --> 00:07:47,180 de l'homme. 77 00:07:48,760 --> 00:07:55,400 Et vous connaissez la formule, elle est fameuse, "l'homme serait 78 00:07:55,600 --> 00:07:58,380 la mesure de toute chose". 79 00:08:01,220 --> 00:08:08,600 Bien sûr, cet anthropocentrisme pourrait paraître excessif, 80 00:08:08,940 --> 00:08:17,140 mais il n'en demeure pas moins que l'homme cherche toujours à 81 00:08:17,340 --> 00:08:27,360 mesurer le monde avec son corps, avec son poids, avec ses sens, 82 00:08:28,080 --> 00:08:30,860 avec ses capacités. 83 00:08:31,060 --> 00:08:41,660 Ce peut être la main, le pouce, la longueur du bras, 84 00:08:43,640 --> 00:08:57,400 la coudée, la brasse, le pas, le pied, l'embrasure, 85 00:08:58,300 --> 00:09:05,560 le jet d'une pierre, le battement du cœur, 86 00:09:07,980 --> 00:09:17,060 la température du corps, l'étendue du regard ou encore, 87 00:09:18,240 --> 00:09:21,280 parmi d'autres, la portée de la voix. 88 00:09:24,000 --> 00:09:29,480 L'homme mesure le monde en se prenant 89 00:09:29,680 --> 00:09:35,580 pour étalon et la valeur des choses en dépend. 90 00:09:37,300 --> 00:09:40,820 Deuxièmement : valeur. 91 00:09:44,120 --> 00:09:54,080 Parmi les mesures corporelles, la main est une référence utilisée 92 00:09:54,280 --> 00:09:59,020 à Rome pour mesurer la valeur des choses. 93 00:10:00,780 --> 00:10:09,080 Tout ce que le père de famille, le pater familias, chef d'exploitation 94 00:10:09,280 --> 00:10:15,000 agricole, peut prendre en main — prendre en main, en latin, 95 00:10:15,700 --> 00:10:23,940 "manus capere" —, physiquement ou moralement, semble pouvoir faire 96 00:10:24,140 --> 00:10:30,560 partie de ce que l'on appelle en latin les "res mancipi". 97 00:10:32,260 --> 00:10:40,880 Les "res mancipi" se distinguent des "res nec mancipi", 98 00:10:41,080 --> 00:10:48,800 et c'est là une division exclusivement romaine et très ancienne. 99 00:10:49,000 --> 00:10:59,240 Les "res mancipi", que l'on pourrait traduire maladroitement par "les 100 00:10:59,440 --> 00:11:05,760 choses de valeur", en réalité si le mot "choses" peut être la traduction 101 00:11:05,960 --> 00:11:13,160 correcte de "res", "mancipi" fait référence à la main et à la main 102 00:11:13,360 --> 00:11:14,120 du pater. 103 00:11:15,000 --> 00:11:21,700 Ce sont les choses qui ont de la valeur parce qu'elles entrent dans 104 00:11:21,900 --> 00:11:26,160 la main du pater, c'est-à-dire sous son autorité. 105 00:11:27,520 --> 00:11:36,260 Ces "res mancipi" sont les choses que l'on considère comme les plus 106 00:11:36,460 --> 00:11:44,960 utiles, les plus précieuses car les plus directement liées aux 107 00:11:45,160 --> 00:11:48,840 activités du pater, chef d'exploitation. 108 00:11:50,120 --> 00:11:59,500 La liste strictement limitative des "res mancipi" comprend les 109 00:11:59,700 --> 00:12:05,380 esclaves et les animaux de trait ou de selle. 110 00:12:07,280 --> 00:12:15,700 S'ajoutent à ces meubles des biens immobiliers, tels que la maison 111 00:12:15,900 --> 00:12:23,720 d'habitation, les fonds de terre romains et les servitudes de passage. 112 00:12:23,920 --> 00:12:33,000 Ces servitudes ne se séparent pas, pour les romains, du chemin qui 113 00:12:33,200 --> 00:12:34,420 en constitue l'assise. 114 00:12:35,980 --> 00:12:42,300 La servitude est assimilée à un bien immobilier, d'où leur 115 00:12:42,500 --> 00:12:45,180 qualification de "res mancipi". 116 00:12:46,540 --> 00:12:52,120 Les "res nec mancipi" obéissent, 117 00:12:52,320 --> 00:12:55,540 quant à elles, à un critère négatif. 118 00:12:57,220 --> 00:13:04,480 Sont "res nec mancipi" toutes les choses qui n'entrent pas dans la 119 00:13:04,680 --> 00:13:12,420 liste précédente : le reste du bétail, les animaux sauvages comme les ours, 120 00:13:13,560 --> 00:13:17,940 les lions, les chameaux ou les éléphants. 121 00:13:19,460 --> 00:13:28,820 Sont aussi "res nec mancipi" les outils, les armes, les vêtements, 122 00:13:30,320 --> 00:13:39,020 les meubles meublants, les bien-fonds provinciaux et même 123 00:13:39,220 --> 00:13:41,220 la monnaie. 124 00:13:43,240 --> 00:13:50,600 Il est assez difficile de comprendre et d'expliquer cette distinction 125 00:13:50,800 --> 00:13:56,820 romaine entre "res mancipi" et "res nec mancipi". 126 00:13:57,480 --> 00:14:04,440 Elle ne suit pas la distinction des meubles et des immeubles, 127 00:14:04,640 --> 00:14:10,520 distinction qui est de toute manière plutôt inopérante à Rome. 128 00:14:11,900 --> 00:14:19,560 Les "res nec mancipi" semblent désigner surtout les choses étrangères 129 00:14:19,760 --> 00:14:29,920 à l'activité primitive du pater familias, encore que cela paraisse 130 00:14:30,120 --> 00:14:35,720 étrange pour les vêtements, pour les meubles meublants et pour 131 00:14:35,920 --> 00:14:36,680 les outils. 132 00:14:37,860 --> 00:14:45,140 Il faut considérer peut-être que les "res mancipi" obéissent à un 133 00:14:45,340 --> 00:14:51,100 principe de valeur assez frustre et primitif. 134 00:14:52,560 --> 00:14:58,480 La monnaie n'y figure pas, car elle doit être considérée comme 135 00:14:58,680 --> 00:15:04,760 relevant du seul fisc romain et non d'un patrimoine privé. 136 00:15:06,840 --> 00:15:12,780 Si les armes sont exclues, c'est sans doute lié à l'interdit 137 00:15:12,980 --> 00:15:14,980 des armes dans la cité. 138 00:15:15,860 --> 00:15:21,140 Le citoyen romain n'est jamais armé dans la cité. 139 00:15:22,720 --> 00:15:30,260 En revanche, la valeur de base des "res mancipi" peut être encore 140 00:15:30,460 --> 00:15:37,580 valorisée par le rapport qui peut être perçu sur le bien. 141 00:15:38,900 --> 00:15:40,040 B. 142 00:15:41,840 --> 00:15:44,220 Le rapport du bien. 143 00:15:47,640 --> 00:15:53,240 L'actif du patrimoine serait incomplet 144 00:15:53,440 --> 00:16:01,000 si le rapport que produit le bien n'était lui aussi évalué. 145 00:16:02,260 --> 00:16:07,680 La terre, comme le bétail, porte des intérêts. 146 00:16:09,700 --> 00:16:17,760 Cette capacité qui leur est commune leur donne ce statut de richesse 147 00:16:17,960 --> 00:16:18,720 convoitée. 148 00:16:20,060 --> 00:16:29,280 Pour autant, l'intérêt est assez mal vu et souvent même limité, 149 00:16:29,480 --> 00:16:33,000 voire tout à fait interdit. 150 00:16:33,960 --> 00:16:39,880 Dans la Bible, nous l'avons déjà évoqué, entre membres d'une même 151 00:16:40,080 --> 00:16:47,640 famille ou d'une même tribu, la perception d'intérêt est interdite. 152 00:16:47,840 --> 00:16:54,540 Le rappel fréquent, d'ailleurs, de cet interdit dans les textes 153 00:16:54,740 --> 00:17:02,420 laisse entendre qu'il n'était pas facile à faire respecter et que 154 00:17:02,620 --> 00:17:11,240 la recherche de l'intérêt semble une activité aussi ancienne que 155 00:17:11,440 --> 00:17:12,200 naturelle. 156 00:17:13,380 --> 00:17:16,900 Premièrement : intérêt. 157 00:17:19,180 --> 00:17:25,500 Le terme grec "tokos" désigne 158 00:17:25,700 --> 00:17:32,880 indifféremment l'action de mettre bas, en parlant d'animaux, 159 00:17:33,900 --> 00:17:40,240 la portée de l'animal et le produit de l'argent prêté. 160 00:17:41,380 --> 00:17:49,420 Le principe de l'intérêt s'inscrit donc dans un cadre naturel mais 161 00:17:49,620 --> 00:17:53,560 ne concerne pas, cependant, le produit foncier. 162 00:17:55,260 --> 00:18:01,020 Les productions de la terre donnent sans doute l'idée de fruits, 163 00:18:01,220 --> 00:18:08,840 mais n'offrent pas l'idée de l'intérêt que présente seule la procréation 164 00:18:09,040 --> 00:18:09,800 du bétail. 165 00:18:10,780 --> 00:18:15,860 Le terme grec "tokos" assimile 166 00:18:16,060 --> 00:18:21,140 l'intérêt de l'argent à l'accroissement du bétail. 167 00:18:22,520 --> 00:18:27,500 L'idée de l'intérêt, ainsi entendue, compte tenu de 168 00:18:27,700 --> 00:18:35,560 cette étymologie "naturelle", n'a donc rien à voir à l'origine 169 00:18:35,760 --> 00:18:41,460 avec l'idée de rémunération pour 170 00:18:41,660 --> 00:18:45,800 services rendus ou d'indemnité pécuniaire. 171 00:18:47,180 --> 00:18:52,460 L'idée d'intérêt concerne la gestation 172 00:18:52,660 --> 00:18:56,080 des animaux et la reproduction des animaux. 173 00:18:57,440 --> 00:19:05,360 Toutefois, la question semble changer quand on veut envisager l'intérêt 174 00:19:05,560 --> 00:19:06,320 de l'argent. 175 00:19:07,360 --> 00:19:13,460 La transposition du bétail à l'argent ne se fait pas sans résistance. 176 00:19:15,720 --> 00:19:24,940 Bien sûr, la soif de richesse et la volonté d'asseoir ce désir sur 177 00:19:25,140 --> 00:19:30,400 une légitimité confortable puisée dans le cadre naturel, 178 00:19:30,600 --> 00:19:36,820 expliquent que certains aient trouvé à leur goût cette métaphore. 179 00:19:38,320 --> 00:19:47,620 Mais cette transposition du bétail à l'argent fait naître des résistances. 180 00:19:49,720 --> 00:19:54,960 En Grèce, la résistance vient 181 00:19:55,160 --> 00:19:56,820 d'Aristote. 182 00:19:58,140 --> 00:20:01,980 Aristote condamne l'intérêt de l'argent. 183 00:20:03,560 --> 00:20:10,140 Et cette condamnation ne repose pas sur des raisons morales, 184 00:20:11,320 --> 00:20:19,220 ni sur des raisons humanitaires, ni même sur des raisons économiques. 185 00:20:20,320 --> 00:20:26,260 C'est parce que, selon Aristote, l'intérêt de l'argent est 186 00:20:26,460 --> 00:20:28,040 contre-nature. 187 00:20:30,380 --> 00:20:34,100 Aristote le condamne pour cela. 188 00:20:35,360 --> 00:20:38,900 L'intérêt de l'argent est condamné deux fois. 189 00:20:41,880 --> 00:20:50,920 Selon Aristote, il n'y a pas dans l'argent une vertu naturelle de 190 00:20:51,120 --> 00:20:58,880 reproduction, d'une part, et d'autre part, la fin de l'argent. 191 00:20:59,480 --> 00:21:06,000 La fin — c'est-à-dire la finalité, le but de l'argent — étant l'échange, 192 00:21:07,200 --> 00:21:15,720 l'office de multiplication qu'on veut lui assigner est contraire 193 00:21:15,920 --> 00:21:17,820 à son concept. 194 00:21:19,180 --> 00:21:27,620 Mais Aristote reconnaît en même temps la limite de sa démonstration 195 00:21:27,820 --> 00:21:33,120 avec l'étymologie de "tokos" que 196 00:21:33,320 --> 00:21:35,700 nous avons relevée il y a un instant. 197 00:21:36,860 --> 00:21:44,040 De fait, l'institution de l'usure a finalement eu raison de la réticence 198 00:21:44,240 --> 00:21:45,000 d'Aristote. 199 00:21:46,060 --> 00:21:53,240 Il n'en reste pas moins que la pensée d'Aristote permet de relativiser 200 00:21:53,440 --> 00:22:02,120 la vertu naturelle de l'usure et de réfléchir à la légitimité que 201 00:22:02,320 --> 00:22:04,620 peut offrir l'étymologie. 202 00:22:06,540 --> 00:22:13,240 Cette méfiance aristotélicienne de l'intérêt se retrouve à Rome. 203 00:22:13,440 --> 00:22:19,980 Et cet intérêt ne porte pas que sur la monnaie, il s'agit aussi 204 00:22:20,180 --> 00:22:24,080 de celui perçu sur les biens. 205 00:22:25,560 --> 00:22:33,020 À Rome, les premiers échanges unilatéraux et ponctuels visent 206 00:22:33,220 --> 00:22:40,180 les activités du cultivateur qui travaille le sol et qui obtient 207 00:22:40,380 --> 00:22:41,280 un surplus. 208 00:22:43,100 --> 00:22:47,580 Il le porte au marché, où se réunissent les autres 209 00:22:47,780 --> 00:22:54,700 cultivateurs dans le même cas, et vend à ceux qui achètent pour 210 00:22:54,900 --> 00:22:56,300 leur propre subsistance. 211 00:22:57,580 --> 00:23:03,460 Mais il n'y a pas ici de notion de profit ni même d'intérêt. 212 00:23:04,560 --> 00:23:12,640 Le terme même de "vente" ou le terme d'"achat" utilisé ne doivent 213 00:23:12,840 --> 00:23:13,600 pas tromper. 214 00:23:14,740 --> 00:23:19,580 Ils ne désignent qu'un échange dont la forme primitive, 215 00:23:20,460 --> 00:23:24,880 le don, est parfaitement perceptible. 216 00:23:25,080 --> 00:23:33,140 Le verbe latin "vendere", qui signifie "vendre", 217 00:23:33,340 --> 00:23:35,420 est un composé de deux mots. 218 00:23:36,680 --> 00:23:43,140 "Vendere" est composé par le mot "venum" et le verbe "dare", 219 00:23:44,160 --> 00:23:48,240 c'est-à-dire littéralement "venir donner". 220 00:23:49,740 --> 00:23:56,110 C'est ainsi qu'il faut traduite 221 00:23:56,310 --> 00:23:58,960 le verbe latin "vendere" : venir donner. 222 00:24:00,180 --> 00:24:08,220 Même si le terme de vente ou d'achat est utilisé, ces actes ne doivent pas, 223 00:24:08,820 --> 00:24:13,840 à l'origine, être perçus comme 224 00:24:14,040 --> 00:24:16,080 la recherche de profit. 225 00:24:17,660 --> 00:24:23,120 Vendre son surplus, acheter pour 226 00:24:23,320 --> 00:24:28,260 sa subsistance personnelle, est une chose qui n'est pas du 227 00:24:28,460 --> 00:24:35,100 commerce parce que, tout simplement, l'intérêt n'y est pas attendu. 228 00:24:36,520 --> 00:24:43,240 Si l'intérêt éveille la méfiance et suscite le refus, 229 00:24:44,840 --> 00:24:51,320 les juristes romains admettent et acceptent, en revanche, 230 00:24:52,200 --> 00:24:58,440 assez tôt, le principe du fruit des biens. 231 00:25:01,800 --> 00:25:04,840 Deuxièmement : fruit. 232 00:25:06,960 --> 00:25:15,680 En principe, tout ce qui est produit par une chose appartient à son 233 00:25:15,880 --> 00:25:21,980 propriétaire et enrichit son actif patrimonial. 234 00:25:23,680 --> 00:25:31,540 La propriété s'étend aux choses produites par les choses possédées, 235 00:25:32,260 --> 00:25:37,200 même si les premières deviennent indépendantes des secondes. 236 00:25:38,500 --> 00:25:45,040 Ces fruits, susceptibles d'enrichir l'actif du propriétaire, 237 00:25:46,320 --> 00:25:49,020 sont soigneusement distingués par les Romains. 238 00:25:50,580 --> 00:25:56,400 Trois sortes de fruits ont été mises en valeur par les Romains. 239 00:25:57,680 --> 00:26:01,180 Nous avons tout d'abord, première sorte de fruit, 240 00:26:02,120 --> 00:26:03,700 les fruits naturels. 241 00:26:04,620 --> 00:26:11,200 Les fruits naturels sont ceux qui poussent en dehors de toute 242 00:26:11,400 --> 00:26:12,940 intervention humaine. 243 00:26:14,100 --> 00:26:18,580 Ce sont les plantes sauvages ou les petits animaux. 244 00:26:20,440 --> 00:26:25,900 Ensuite, deuxième sorte de fruit, les fruits industriels. 245 00:26:26,980 --> 00:26:32,900 Les fruits industriels résultent de la collaboration de la nature 246 00:26:33,100 --> 00:26:34,380 et du travail de l'homme. 247 00:26:35,320 --> 00:26:39,300 Il s'agit des récoltes des terres cultivées. 248 00:26:40,480 --> 00:26:45,940 Enfin, troisième sorte de fruit, les fruits civils. 249 00:26:46,880 --> 00:26:52,460 Les fruits civils sont les revenus qui ne naissent pas directement 250 00:26:52,660 --> 00:26:58,880 de la chose, mais qui sont perçus en raison de la chose. 251 00:26:59,760 --> 00:27:05,600 Par exemple, des loyers ou des fermages. 252 00:27:06,680 --> 00:27:12,360 Vous le voyez, nous avons trois sortes de fruits distincts. 253 00:27:12,640 --> 00:27:19,360 Et je me permets ici une petite parenthèse, car lorsque je fais 254 00:27:19,560 --> 00:27:24,660 passer les oraux de ce cours en licence de première année, 255 00:27:25,980 --> 00:27:32,660 lorsque l'étudiant tombe sur ce sujet et me récite de manière très 256 00:27:32,860 --> 00:27:38,760 logique et très sage les trois sortes de fruits, je lui demande 257 00:27:38,960 --> 00:27:41,680 ce qu'est une pomme. 258 00:27:42,680 --> 00:27:48,140 Quelle sorte de fruit peut être une pomme ? 259 00:27:48,340 --> 00:27:51,960 Et là, l'hésitation est possible. 260 00:27:53,500 --> 00:28:02,460 Il ne faut pas répondre immédiatement "fruit naturel", parce que la pomme 261 00:28:02,660 --> 00:28:10,280 peut être soit un fruit naturel, soit un fruit industriel. 262 00:28:11,480 --> 00:28:17,580 Cela dépend de l'élevage et de la culture de l'arbre. 263 00:28:18,620 --> 00:28:24,740 Si le pommier pousse en pleine nature à l'état sauvage et qu'il 264 00:28:24,940 --> 00:28:29,600 dispense des pommes, ces pommes seront légitimement 265 00:28:29,800 --> 00:28:32,620 qualifiées de fruits naturels. 266 00:28:33,420 --> 00:28:40,180 En revanche, si l'arbre est entretenu dans un verger, taillé, 267 00:28:40,780 --> 00:28:48,060 coupé, préparé pour la récolte, alors ce même fruit, 268 00:28:48,280 --> 00:28:52,980 cette même pomme, sera alors non plus un fruit naturel, 269 00:28:53,280 --> 00:28:55,300 mais un fruit industriel. 270 00:28:56,920 --> 00:29:01,540 Je ferme là la petite parenthèse personnelle. 271 00:29:02,960 --> 00:29:09,880 En marge de ces grandes distinctions qui sont étayées par les jurisconsultes 272 00:29:10,080 --> 00:29:16,780 romains, il existe de petites questions à propos de cas d'espèce. 273 00:29:17,660 --> 00:29:22,000 Et on trouve, chez les auteurs et jurisconsultes romains, 274 00:29:22,200 --> 00:29:30,520 le curieux cas de figure qui est âprement discuté de l'enfant de 275 00:29:30,720 --> 00:29:31,800 la femme esclave. 276 00:29:32,700 --> 00:29:34,740 Est-ce un fruit ? 277 00:29:34,940 --> 00:29:40,120 L'opinion qui l'emporte est celle de considérer que cet enfant, 278 00:29:40,720 --> 00:29:45,360 à la différence des petits animaux, n'entre pas dans les fruits. 279 00:29:45,960 --> 00:29:50,440 La raison est d'ordre économique et fonctionnel. 280 00:29:51,240 --> 00:29:55,880 La femme esclave n'est pas acquise pour la reproduction. 281 00:29:56,860 --> 00:30:03,860 L'enfant de la femme esclave constitue un profit exceptionnel qui ne peut 282 00:30:04,060 --> 00:30:06,380 appartenir qu'au propriétaire. 283 00:30:06,580 --> 00:30:13,860 Ces diverses valorisations de l'actif emportent des conséquences importantes 284 00:30:14,060 --> 00:30:16,640 sur l'équilibre du patrimoine. 285 00:30:17,560 --> 00:30:24,240 La valorisation de l'actif patrimonial doit, par une sorte de régulation 286 00:30:24,440 --> 00:30:29,940 automatique, trouver des contreparties au passif. 287 00:30:30,740 --> 00:30:38,280 Le passif qui ouvre alors une autre série de questions et qui seront 288 00:30:38,480 --> 00:30:41,240 traitées dans la section suivante.