1
00:00:04,700 --> 00:00:10,800
Titre premier : les biens de droit

2
00:00:11,000 --> 00:00:11,760
privé.

3
00:00:14,500 --> 00:00:25,840
Le statut des biens de droit privé
a été profondément marqué par la

4
00:00:26,040 --> 00:00:32,820
tradition romaine et c'est à partir
d'elle que nous devons commencer.

5
00:00:34,640 --> 00:00:39,280
Cette tradition romaine,
vous allez vous en rendre compte,

6
00:00:40,200 --> 00:00:44,340
est toujours encore très largement
d'actualité.

7
00:00:45,880 --> 00:00:50,940
Cette influence vient de l'extension

8
00:00:51,140 --> 00:01:02,280
considérable du concept de chose,
chose en latin "res" à Rome.

9
00:01:03,100 --> 00:01:13,520
Dans le cadre de ce concept romain,
on opère de précises et précieuses

10
00:01:13,720 --> 00:01:14,480
distinctions.

11
00:01:18,000 --> 00:01:26,720
Le jurisconsulte Gaius,
au deuxième commentaire de ses

12
00:01:26,920 --> 00:01:34,800
Institutes, nous offre un tableau
exceptionnel et c'est un texte

13
00:01:35,000 --> 00:01:42,540
d'une importance essentielle pour
comprendre les divisions des choses

14
00:01:42,740 --> 00:01:50,340
en droit romain et, on peut le
dire aussi, dans notre droit encore

15
00:01:50,540 --> 00:01:51,380
actuel.

16
00:01:52,660 --> 00:01:54,460
Voilà le texte.

17
00:01:55,960 --> 00:02:03,940
"La division fondamentale des choses
les répartit en deux catégories.

18
00:02:05,540 --> 00:02:13,600
En effet, les unes sont de droit divin,
les autres de droit humain.

19
00:02:13,800 --> 00:02:22,380
Sont de droit divin les choses
sacrées et les choses religieuses.

20
00:02:24,020 --> 00:02:30,440
Sont sacrées celles qui sont consacrées
aux dieux supérieurs.

21
00:02:31,920 --> 00:02:38,860
Les choses religieuses sont celles
qui sont abandonnées aux dieux Mânes.

22
00:02:40,140 --> 00:02:47,280
Les choses saintes, telles que
les murs et les portes,

23
00:02:47,960 --> 00:02:52,940
sont, en quelque façon,
de droits divin.

24
00:02:54,820 --> 00:03:00,300
Ce qui est de droit divin n'est
dans le patrimoine de personne.

25
00:03:00,500 --> 00:03:06,460
Mais, ce qui est de droit humain est,

26
00:03:06,760 --> 00:03:12,260
le plus souvent, dans le patrimoine
d'une personne.

27
00:03:13,840 --> 00:03:18,420
Ces choses peuvent aussi n'appartenir
à personne.

28
00:03:19,860 --> 00:03:26,140
Les choses de droit humain sont
publiques ou privées.

29
00:03:26,340 --> 00:03:31,480
Les choses publiques ne sont dans

30
00:03:31,680 --> 00:03:33,140
le patrimoine de personne.

31
00:03:34,700 --> 00:03:39,060
On considère qu'elles appartiennent
à la communauté.

32
00:03:40,900 --> 00:03:45,660
Les choses privées appartiennent
aux individus.

33
00:03:47,320 --> 00:03:54,180
D'autre part, certaines choses
sont corporelles, d'autres

34
00:03:54,380 --> 00:03:56,000
incorporelles.

35
00:03:56,880 --> 00:04:01,380
Les choses corporelles sont celles
que l'on peut toucher,

36
00:04:01,940 --> 00:04:07,940
comme un fonds de terre,
un esclave, un vêtement,

37
00:04:09,240 --> 00:04:14,300
de l'or, de l'argent et d'innombrables

38
00:04:14,500 --> 00:04:15,260
autres choses.

39
00:04:16,760 --> 00:04:21,580
Les choses incorporelles sont celles
que l'on ne peut toucher,

40
00:04:22,780 --> 00:04:27,880
comme celles qui consistent en
des droits, comme l'hérédité,

41
00:04:29,140 --> 00:04:36,040
l'usufruit, les obligations,
quelle que soit la façon dont elles

42
00:04:36,240 --> 00:04:41,400
ont été contractées." Alors,

43
00:04:41,600 --> 00:04:48,260
vous le voyez, ce texte de Gaius
sur lequel nous allons revenir

44
00:04:48,460 --> 00:04:54,340
à plusieurs moments de cet enseignement
est d'une richesse absolument

45
00:04:54,540 --> 00:04:55,720
extraordinaire.

46
00:04:57,240 --> 00:05:00,620
De manière générale,
tout l'esprit du droit romain

47
00:05:00,820 --> 00:05:05,960
transparaît dans cet enchevêtrement
de distinctions.

48
00:05:07,480 --> 00:05:14,280
Vous voyez aussi que cette définition
a une extension considérable,

49
00:05:15,240 --> 00:05:21,960
puisque les choses incorporelles
se trouvent incluses aussi dans

50
00:05:22,160 --> 00:05:22,920
cet ensemble.

51
00:05:24,140 --> 00:05:31,480
Je vous fais également remarquer,
en passant, et tout ceci pour vous

52
00:05:31,680 --> 00:05:36,860
indiquer et vous rappeler que la
frontière entre les personnes et

53
00:05:37,060 --> 00:05:43,380
les biens n'est pas du tout une
frontière évidente, que les choses

54
00:05:43,580 --> 00:05:46,460
peuvent être donc corporelles.

55
00:05:47,320 --> 00:05:52,340
C'est-à-dire, les choses peuvent
avoir un corps, comme une personne

56
00:05:52,540 --> 00:05:53,780
peut avoir un corps.

57
00:05:54,600 --> 00:05:59,480
Et vous voyez qu'à partir du moment
où l'on parle de corps pour une chose,

58
00:05:59,960 --> 00:06:03,760
mais aussi pour une personne,
à partir de ce moment-là,

59
00:06:04,300 --> 00:06:08,720
la distinction chose et personne
est très difficile à réaliser.

60
00:06:09,800 --> 00:06:15,880
D'autre part, dans la définition
multiforme de Gaius,

61
00:06:16,620 --> 00:06:23,840
il est aussi frappant de constater
que toutes ces choses sont présentées

62
00:06:24,040 --> 00:06:27,680
au regard de ceux qui les détiennent.

63
00:06:28,800 --> 00:06:34,940
Nous avons les dieux qui peuvent
détenir les choses, les dieux

64
00:06:35,140 --> 00:06:40,060
supérieurs, les dieux Mânes,
qui sont les dieux du foyer,

65
00:06:40,700 --> 00:06:44,580
qui sont les dieux de l'intimité,
du foyer familial.

66
00:06:45,820 --> 00:06:52,840
Nous avons aussi à pouvoir détenir
ces choses des personnes,

67
00:06:53,580 --> 00:06:56,720
des individus, mais aussi des
communautés.

68
00:06:57,560 --> 00:07:05,140
L'appropriation du patrimoine est
le critère retenu par Gaius pour

69
00:07:05,340 --> 00:07:06,640
opérer ces distinctions.

70
00:07:08,020 --> 00:07:14,960
C'est, en définitive,
l'appropriation qui va définir

71
00:07:15,160 --> 00:07:17,560
les biens de droit privé.

72
00:07:17,760 --> 00:07:23,140
Chapitre premier : les appropriations

73
00:07:23,340 --> 00:07:24,420
privées.

74
00:07:26,940 --> 00:07:36,600
Gaius sépare parfaitement,
d'une part, les choses d'appropriation

75
00:07:36,800 --> 00:07:43,100
impossibles et les choses susceptibles
d'appropriation.

76
00:07:45,880 --> 00:07:49,940
Vous le voyez, tout d'abord,
dans les choses d'appropriation

77
00:07:50,140 --> 00:07:57,380
impossibles, il écrit :
"Ce qui est de droit divin n'est

78
00:07:57,580 --> 00:08:02,400
dans le patrimoine de personne."
Et il écrit également :

79
00:08:02,600 --> 00:08:10,060
"Les choses publiques ne sont dans
le patrimoine de personne." On

80
00:08:10,260 --> 00:08:13,760
considère qu'elles appartiennent
à la communauté.

81
00:08:15,540 --> 00:08:22,780
En d'autres termes, pour ces choses,
l'appropriation privée est

82
00:08:22,980 --> 00:08:26,600
véritablement et clairement interdite.

83
00:08:28,720 --> 00:08:34,280
Et, d'autre part, il distingue
les choses susceptibles

84
00:08:34,480 --> 00:08:35,700
d'appropriation.

85
00:08:35,900 --> 00:08:43,640
Et il écrit, je le cite :
"Ce qui est de droit humain est

86
00:08:43,840 --> 00:08:50,940
le plus souvent dans le patrimoine
d'une personne." Et il écrit

87
00:08:51,140 --> 00:08:57,320
également : "Les choses privées
appartiennent aux individus." Et

88
00:08:57,520 --> 00:09:27,070
vous le voyez, pour ces choses,

89
00:09:27,270 --> 00:09:28,030
l'appropriation privée est autorisée.

90
00:09:28,230 --> 00:09:28,990
Il y a donc deux appropriations.

91
00:09:29,190 --> 00:09:34,860
Pour évoquer l'appropriation interdite,
il faut sans doute remonter dans

92
00:09:35,060 --> 00:09:37,680
la Bible, au Nouveau Testament.

93
00:09:38,480 --> 00:09:48,980
Et nous trouvons dans les Évangiles
le piège qui est tendu au Christ

94
00:09:49,180 --> 00:09:51,320
à propos de l'impôt.

95
00:09:53,160 --> 00:09:59,940
Il est demandé au Christ s'il est
permis de payer, oui ou non,

96
00:10:00,920 --> 00:10:02,460
l'impôt à César.

97
00:10:03,980 --> 00:10:07,620
Et la réponse, évidemment,
est très délicate.

98
00:10:08,800 --> 00:10:16,800
Car dire non serait évidemment
une réponse provocatrice contre

99
00:10:17,000 --> 00:10:17,760
l'ordre romain.

100
00:10:18,960 --> 00:10:25,440
Et une telle réponse pourrait inciter
à la révolte.

101
00:10:26,440 --> 00:10:33,220
Mais si le Christ dit oui,
ce serait alors reconnaître l'autorité

102
00:10:33,420 --> 00:10:38,400
de Rome et la soumission de la

103
00:10:38,600 --> 00:10:41,060
Judée au pouvoir romain.

104
00:10:42,800 --> 00:10:47,840
La perception de l'impôt entre

105
00:10:48,040 --> 00:10:51,880
en effet dans le pouvoir romain.

106
00:10:52,880 --> 00:10:59,080
Pour éviter le piège,
le Christ va demander à voir la

107
00:10:59,280 --> 00:11:02,800
monnaie qui sert à payer l'impôt.

108
00:11:03,760 --> 00:11:11,380
Et il va alors interroger :
"De qui sont l'effigie et

109
00:11:11,580 --> 00:11:20,380
l'inscription ?" Et on lui répond :
"De César." Et la réponse du Christ

110
00:11:20,580 --> 00:11:27,700
suit alors naturellement :
"Il faut rendre à César ce qui

111
00:11:27,900 --> 00:11:33,380
est à César et à Dieu ce qui est

112
00:11:33,580 --> 00:11:41,400
à Dieu." Par cette réponse se trouve
contourné le piège, mais se trouve

113
00:11:41,600 --> 00:11:49,500
aussi exclue de manière absolue
la possibilité d'une appropriation

114
00:11:49,700 --> 00:11:50,460
privée.

115
00:11:51,700 --> 00:11:57,080
Finalement, rien ne peut appartenir
à l'homme.

116
00:11:58,320 --> 00:12:03,060
On se place dans la logique d'un
patrimoine impossible.

117
00:12:04,060 --> 00:12:07,380
Tout est à Dieu ou à César.

118
00:12:08,280 --> 00:12:09,470
Pas d'autre alternative.

119
00:12:09,670 --> 00:12:10,440
Paragraphe premier :
rendez à Dieu.

120
00:12:21,940 --> 00:12:28,820
Selon la distinction de Gaius que
nous avons posée en introduction,

121
00:12:29,020 --> 00:12:38,080
relèvent du droit divin les choses
sacrées, les choses religieuses

122
00:12:38,280 --> 00:12:41,320
et les choses saintes.

123
00:12:43,460 --> 00:12:51,560
Cette classification tripartite
distingue trois qualifications,

124
00:12:51,760 --> 00:13:00,200
mais ne permet pas de cerner la
valeur exacte des trois termes

125
00:13:00,400 --> 00:13:07,680
ni leurs relations, en sorte que
les regroupements proposés par

126
00:13:07,880 --> 00:13:13,880
Gaius laissent une certaine marge

127
00:13:14,080 --> 00:13:21,700
de liberté d'aménagement,
les choses sacrées pouvant se

128
00:13:21,900 --> 00:13:25,730
distinguer des autres,
saintes ou religieuses.

129
00:13:25,930 --> 00:13:26,690
A.

130
00:13:26,890 --> 00:13:27,650
Le bien de Dieu.

131
00:13:32,620 --> 00:13:37,860
Les anciens se font du patrimoine

132
00:13:38,060 --> 00:13:42,340
une image très concrète et morale.

133
00:13:42,540 --> 00:13:51,080
Pour eux, chacun a son lot,
intangible et fixe, de fortune

134
00:13:51,280 --> 00:13:52,840
et d'infortune.

135
00:13:54,400 --> 00:14:02,200
Le patrimoine privé doit répondre
à cet équilibre sans doute plus

136
00:14:02,400 --> 00:14:04,940
encore que le patrimoine public.

137
00:14:06,560 --> 00:14:11,260
Or, il se trouve que,
par le patrimoine public,

138
00:14:12,500 --> 00:14:22,140
l'individu reçoit dans son patrimoine
privé des biens qui relèvent de

139
00:14:22,340 --> 00:14:24,740
la divinité et du souverain.

140
00:14:25,740 --> 00:14:31,380
Cette réception que nous trouvons
aujourd'hui parfaitement normale

141
00:14:31,580 --> 00:14:41,200
dans le cadre de notre État-providence,
que nous appelons assistance ou

142
00:14:41,400 --> 00:14:49,700
sécurité économique ou encore sécurité
sociale ou encore acquis sociaux

143
00:14:49,900 --> 00:14:55,540
ou acquis politiques,
n'est pas du tout comprise de cette

144
00:14:55,740 --> 00:14:57,700
façon sous l'Antiquité.

145
00:14:59,300 --> 00:15:07,180
Les dons de la nature,
des dieux, du souverain provoquent

146
00:15:07,380 --> 00:15:12,460
dans le patrimoine des particuliers
un déséquilibre.

147
00:15:13,460 --> 00:15:20,500
Certes, c'est un déséquilibre positif
et souvent indispensable,

148
00:15:21,840 --> 00:15:28,060
mais c'est un déséquilibre cependant,
et il faut y remédier.

149
00:15:29,320 --> 00:15:37,980
Il y a dans le don reçu des dieux,
par exemple le don de l'air,

150
00:15:38,740 --> 00:15:47,340
le don de l'eau, le don de la terre,
ou du souverain, par exemple la

151
00:15:47,540 --> 00:15:52,480
protection dans des murailles,
les institutions publiques,

152
00:15:52,680 --> 00:16:01,560
il y a une dette qu'il faut combler,
il y a une contrepartie qu'il faut

153
00:16:01,760 --> 00:16:09,760
rendre, et pour rétablir l'équilibre,
il convient de restituer une partie

154
00:16:09,960 --> 00:16:11,740
du don initial.

155
00:16:12,740 --> 00:16:20,320
C'est notamment sur ce principe
que réside la logique de l'impôt

156
00:16:20,520 --> 00:16:22,060
encore actuellement.

157
00:16:24,460 --> 00:16:33,280
Pour les anciens, cette restitution
se présente le plus souvent sous

158
00:16:33,480 --> 00:16:38,420
la forme d'une offrande,
une offrande qui est appelée à

159
00:16:38,620 --> 00:16:45,140
devenir sacrée et à s'incorporer
en quelque sorte à la divinité

160
00:16:45,340 --> 00:16:49,300
qui s'est montrée féconde et généreuse.

161
00:16:50,320 --> 00:16:56,740
D'une certaine manière,
celui qui fait l'offrande reproduit

162
00:16:56,940 --> 00:17:01,420
et imite le principe divin.

163
00:17:02,880 --> 00:17:07,200
Il l'utilise comme un modèle pour
lui rendre l'accroissement,

164
00:17:07,920 --> 00:17:10,600
l'augmentation dont il a bénéficié.

165
00:17:11,600 --> 00:17:19,140
L'offrande se présente sous deux
formes distinctes, une forme liquide

166
00:17:19,340 --> 00:17:22,580
ou une forme solide.

167
00:17:24,400 --> 00:17:28,600
Dans le premier cas,
il s'agira de libation,

168
00:17:30,040 --> 00:17:38,060
et dans le second, l'offrande pourra
concerner un sacrifice solide et

169
00:17:38,260 --> 00:17:39,800
parfois sanglant.

170
00:17:41,280 --> 00:17:44,680
Premièrement : libation.

171
00:17:46,480 --> 00:17:51,680
Le rituel de la libation se retrouve

172
00:17:51,880 --> 00:17:59,600
dans de très nombreuses civilisations
anciennes et même modernes.

173
00:18:00,640 --> 00:18:07,020
Dans l'Inde ancienne,
le liquide offert est généralement

174
00:18:07,220 --> 00:18:09,680
du beurre fondu ou de la graisse.

175
00:18:10,600 --> 00:18:19,040
Ces corps gras alimentent le feu
et nourrissent de façon tangible

176
00:18:19,240 --> 00:18:21,520
et visible la divinité.

177
00:18:22,960 --> 00:18:29,660
Ce rite trouve sa justification
dans la force divine qu'il convient

178
00:18:29,860 --> 00:18:38,980
d'alimenter, la force débordante
et surnaturelle des divinités liée

179
00:18:39,180 --> 00:18:42,660
au pouvoir d'accroître et d'augmenter.

180
00:18:44,000 --> 00:18:49,840
Il est fréquent dans la Bible,
particulièrement au livre du Lévitique,

181
00:18:50,980 --> 00:18:55,280
de trouver des offrandes de libation.

182
00:18:56,360 --> 00:19:04,280
Nous avons, par exemple,
dans le livre du Lévitique,

183
00:19:05,600 --> 00:19:13,380
ce passage suivant :
"Quand vous serez entrés dans le

184
00:19:13,580 --> 00:19:20,780
pays que je vous donne — c'est
Dieu qui est censé parler à ce

185
00:19:20,980 --> 00:19:28,640
moment-là — et que vous y ferez
la moisson, vous amènerez au prêtre

186
00:19:28,840 --> 00:19:34,040
la première gerbe, prémices de

187
00:19:34,240 --> 00:19:35,000
votre moisson.

188
00:19:36,340 --> 00:19:44,140
Le prêtre offrira la gerbe devant
le Seigneur pour que vous soyez agréés.

189
00:19:46,040 --> 00:19:50,100
Il l'offrira le lendemain du sabbat.

190
00:19:51,640 --> 00:19:57,320
Le jour où vous offrirez la gerbe,
vous ferez pour le Seigneur

191
00:19:57,520 --> 00:20:05,480
l'holocauste — holocauste c'est-à-dire
sacrifice —, d'un agneau sans défaut,

192
00:20:06,840 --> 00:20:11,900
âgé d'un an, avec comme offrande

193
00:20:12,100 --> 00:20:19,880
deux dixièmes d'épha,
c'est une mesure, de farine pétrie

194
00:20:20,080 --> 00:20:20,840
à l'huile.

195
00:20:21,960 --> 00:20:31,220
C'est un mets consumé pour le Seigneur,
un parfum apaisant, et comme libation

196
00:20:31,420 --> 00:20:38,340
de vin, un quart de hîn." Alors

197
00:20:38,540 --> 00:20:45,580
vous le voyez, ce principe de la

198
00:20:45,780 --> 00:20:51,880
libation qui est décrit dans ce texte,
intervient après une longue série

199
00:20:52,080 --> 00:20:55,000
d'échanges entre les hommes et Dieu.

200
00:20:56,300 --> 00:21:01,080
Dieu donne la terre,
les hommes donnent leur travail,

201
00:21:02,640 --> 00:21:06,600
les hommes apportent la première
gerbe de la moisson,

202
00:21:08,040 --> 00:21:12,360
Dieu agrée les hommes,
et les hommes font le sacrifice

203
00:21:12,560 --> 00:21:19,300
d'une libation dans le cadre de
l'alliance ainsi conclue avec Dieu.

204
00:21:20,340 --> 00:21:27,560
La tradition grecque connaît,
elle aussi, à maintes reprises,

205
00:21:28,420 --> 00:21:34,400
des libations faites pour se prémunir
d'un danger, avec l'aide des dieux.

206
00:21:35,840 --> 00:21:43,320
La libation accompagne une prière,
destinée à obtenir la sécurité.

207
00:21:44,360 --> 00:21:50,260
Au moment de commencer une entreprise
dangereuse, pour soi ou pour les

208
00:21:50,460 --> 00:21:55,660
autres, on verse une offrande liquide
destinée à Zeus.

209
00:21:56,720 --> 00:22:04,120
Le but est de protéger celui qui
est engagé dans une aventure difficile.

210
00:22:05,120 --> 00:22:12,240
Par la libation, les dieux sont
pris pour garants, mais pour obtenir

211
00:22:12,440 --> 00:22:17,420
cette garantie, la libation,
et la chose est fondamentale,

212
00:22:18,140 --> 00:22:24,500
la libation doit être prélevée
sur le patrimoine personnel.

213
00:22:26,920 --> 00:22:33,280
La notion de sacrifice est absolument,
ici, nécessaire.