1
00:00:04,879 --> 00:00:06,040
Bonjour à tous.

2
00:00:06,720 --> 00:00:08,880
Permettez-moi tout d'abord
de me présenter.

3
00:00:09,160 --> 00:00:12,480
Je suis Céline Combette,
maître de conférences en

4
00:00:12,680 --> 00:00:13,580
histoire du droit.

5
00:00:14,300 --> 00:00:17,820
Au cours de ce second semestre,
nous allons retracer

6
00:00:18,020 --> 00:00:20,860
l'histoire de notre droit
et de nos institutions.

7
00:00:21,760 --> 00:00:24,560
Cette histoire nous
permettra de comprendre la

8
00:00:24,759 --> 00:00:26,240
construction de l'État.

9
00:00:26,900 --> 00:00:30,000
Comment cet État s'est-il édifié ?

10
00:00:30,200 --> 00:00:31,740
À partir de quel modèle ?

11
00:00:31,939 --> 00:00:34,040
À l'aide de quels matériaux
juridiques, politiques ou

12
00:00:34,240 --> 00:00:35,000
encore sociaux ?

13
00:00:35,200 --> 00:00:39,380
Nous tâcherons de répondre
à ces questions à travers

14
00:00:39,580 --> 00:00:43,520
des vidéos organisées selon
un ordre chronologique.

15
00:00:43,720 --> 00:00:48,480
pour chacune, un thème sera proposé.

16
00:00:49,660 --> 00:00:54,120
Nous commencerons à Rome
pour finir à la Révolution

17
00:00:54,320 --> 00:00:57,560
française. Maintenant que

18
00:00:57,760 --> 00:01:01,660
nous avons posé le cadre général,
définissons tout d'abord

19
00:01:01,860 --> 00:01:04,760
les deux notions
fondamentales de ce cours,

20
00:01:05,180 --> 00:01:10,140
droit et institutions,
puis nous donnerons en

21
00:01:10,440 --> 00:01:11,980
conclusion le plan de ce cours.

22
00:01:14,300 --> 00:01:15,680
Droit et institutions.

23
00:01:16,620 --> 00:01:18,877
Comment définir ces deux notions ?

24
00:01:19,077 --> 00:01:22,280
Je vais donner des
définitions extrêmement bateaux,

25
00:01:22,480 --> 00:01:27,100
mais qui nous permettront
de comprendre quels sont

26
00:01:27,300 --> 00:01:29,840
les éléments liés à ce cours.

27
00:01:30,300 --> 00:01:31,140
Le droit.

28
00:01:32,020 --> 00:01:36,260
Le droit peut se définir
comme l'ensemble des règles

29
00:01:36,460 --> 00:01:39,680
qui ordonnent les rapports
sociaux et régissent les

30
00:01:39,880 --> 00:01:40,980
intérêts des hommes en société.

31
00:01:42,160 --> 00:01:44,440
Institutions. Pour le mot

32
00:01:44,640 --> 00:01:47,040
institution, j'ai été voir
la définition qu'en donnait

33
00:01:47,240 --> 00:01:48,000
le Littré.

34
00:01:48,200 --> 00:01:50,000
Et le Littré en donne
plusieurs acceptions.

35
00:01:50,740 --> 00:01:54,820
La première renvoie à
l'action par laquelle on institue,

36
00:01:55,040 --> 00:01:55,800
on établit.

37
00:01:56,100 --> 00:02:00,880
La seconde désigne tout ce
qui est inventé et établi

38
00:02:01,080 --> 00:02:04,160
par les hommes en
opposition à ce qui est de nature,

39
00:02:04,360 --> 00:02:09,120
ce qui est d'institution
est sujet à changement.

40
00:02:10,919 --> 00:02:14,480
Pour les juristes,
les institutions recouvrent

41
00:02:14,679 --> 00:02:18,220
l'ensemble des règles,
lois, règlements, coutumes,

42
00:02:18,500 --> 00:02:21,260
conventions ou non,
qui organisent un secteur

43
00:02:21,459 --> 00:02:22,260
de la vie sociale.

44
00:02:23,180 --> 00:02:27,840
S'interroger sur les institutions,
c'est donc s'interroger sur

45
00:02:28,040 --> 00:02:31,800
l'organisation des pouvoirs publics.

46
00:02:32,820 --> 00:02:35,060
Au sommet de cette organisation,

47
00:02:35,980 --> 00:02:39,680
l'État. La définition

48
00:02:39,880 --> 00:02:44,300
moderne de l'État est
relativement récente.

49
00:02:45,040 --> 00:02:48,840
Le mot État, tout d'abord,
dérive du latin status,

50
00:02:49,400 --> 00:02:53,300
ce qui éclaire d'ailleurs
au passage l'homogénéité

51
00:02:53,500 --> 00:02:57,020
terminologique de la notion
dans plusieurs langues européennes.

52
00:02:58,280 --> 00:03:01,000
L'acception moderne de ce

53
00:03:01,200 --> 00:03:05,700
mot État n'apparaît par la
suite que progressivement.

54
00:03:07,160 --> 00:03:10,340
Cette acception ne se
dessine en effet qu'au

55
00:03:10,540 --> 00:03:14,760
cours du XVIe siècle et
devient courante au XVIIe siècle.

56
00:03:15,440 --> 00:03:18,660
On attribue souvent un rôle
important à Machiavel,

57
00:03:18,960 --> 00:03:20,920
notamment dans "Le Prince". "Tous

58
00:03:21,119 --> 00:03:24,640
les États, toutes les
seigneuries qui eurent et

59
00:03:24,839 --> 00:03:28,440
ont commandement sur les
hommes furent et sont ou

60
00:03:28,640 --> 00:03:31,040
Républiques ou Principautés."

61
00:03:32,560 --> 00:03:37,260
Pour autant, le vocabulaire
reste longtemps hésitant.

62
00:03:37,840 --> 00:03:42,740
Ainsi, au XVIe siècle,
Jean Bodin expose ce que

63
00:03:42,940 --> 00:03:45,700
l'on considère comme une
théorie de l'État dans un

64
00:03:45,899 --> 00:03:49,380
ouvrage encore
intitulé "Les Six Livres de

65
00:03:49,579 --> 00:03:50,339
la République".

66
00:03:52,100 --> 00:03:55,100
Vous l'avez donc compris,
nous allons faire une

67
00:03:55,299 --> 00:03:58,360
histoire de la construction
de l'État.

68
00:03:58,840 --> 00:04:02,982
Comment l'État moderne
s'est-il construit ?

69
00:04:03,182 --> 00:04:06,540
Pour cela, nous allons

70
00:04:06,739 --> 00:04:10,380
utiliser notre histoire et

71
00:04:10,579 --> 00:04:15,240
nous allons travailler à
travers trois grandes périodes.

72
00:04:16,399 --> 00:04:20,100
Dans une première partie,
nous regrouperons Rome et

73
00:04:20,300 --> 00:04:21,519
la période franque.

74
00:04:22,300 --> 00:04:25,560
Nous commencerons par la
période romaine, depuis la

75
00:04:25,760 --> 00:04:29,120
fondation légendaire de Rome,
753 avant notre ère,

76
00:04:29,320 --> 00:04:31,280
jusqu'à la chute de
l'Empire romain d'Occident,

77
00:04:31,820 --> 00:04:36,380
476, en gardant à l'esprit
qu'il s'agit bien

78
00:04:36,580 --> 00:04:39,580
évidemment de repères
traditionnels et surtout

79
00:04:39,780 --> 00:04:44,040
que ce qui nous intéresse
essentiellement dans cette

80
00:04:44,240 --> 00:04:49,000
Rome antique, c'est la
Gaule romaine, depuis la

81
00:04:49,360 --> 00:04:53,420
conquête jusqu'aux grandes
transformations de la fin

82
00:04:53,620 --> 00:04:54,740
de l'Antiquité.

83
00:04:56,080 --> 00:04:59,100
Deux grands thèmes sont
importants ici :

84
00:04:59,460 --> 00:05:03,340
l'organisation
administrative de Rome et

85
00:05:03,539 --> 00:05:07,020
donc son impact sur la
Gaule romaine, et le christianisme,

86
00:05:07,360 --> 00:05:12,020
dont l'influence sur les
institutions est considérable.

87
00:05:13,420 --> 00:05:17,040
Pour la Gaule, la Gaule franque,
nous traiterons des

88
00:05:17,240 --> 00:05:21,480
institutions aux temps mérovingiens,
puis aux temps carolingiens.

89
00:05:22,700 --> 00:05:25,960
L'époque franque correspond
au moment où le territoire

90
00:05:26,159 --> 00:05:28,980
de la Gaule romaine devient
le support d'une entité

91
00:05:29,180 --> 00:05:31,660
politique nouvelle,
le Regnum Francorum,

92
00:05:31,900 --> 00:05:33,020
le royaume des Francs.

93
00:05:33,440 --> 00:05:36,640
Cette construction commence
à la fin du Ve siècle avec

94
00:05:36,840 --> 00:05:37,680
les conquêtes de Clovis.

95
00:05:37,880 --> 00:05:41,500
Nous étudierons donc
d'abord la royauté mérovingienne,

96
00:05:41,700 --> 00:05:46,040
fin Ve-751, période marquée
par la coexistence de

97
00:05:46,240 --> 00:05:50,160
diverses populations – Francs,
Gallo-Romains –, et par des

98
00:05:50,360 --> 00:05:52,220
formes originales de pouvoir.

99
00:05:52,420 --> 00:05:56,700
Nous verrons ensuite
l'avènement des Carolingiens,

100
00:05:57,040 --> 00:06:00,580
l'extension territoriale,
et surtout la restauration

101
00:06:00,780 --> 00:06:03,680
de la dignité impériale
avec Charlemagne.

102
00:06:05,120 --> 00:06:08,480
La seconde partie traitera
de la période féodale.

103
00:06:09,000 --> 00:06:11,420
Nous verrons comment
s'installe une organisation

104
00:06:11,620 --> 00:06:15,000
politique dans laquelle les
relations de dépendance se

105
00:06:15,200 --> 00:06:17,720
structurent autour des
seigneuries et des liens

106
00:06:17,920 --> 00:06:20,620
féodo-vassaliques. Ici,

107
00:06:20,820 --> 00:06:24,660
l'autorité centrale est affaiblie,

108
00:06:24,860 --> 00:06:28,280
voire a complètement disparu.

109
00:06:28,479 --> 00:06:31,980
Il faudra attendre le XIIe

110
00:06:32,180 --> 00:06:36,940
siècle pour voir ce pouvoir
se réaffirmer et voir

111
00:06:37,680 --> 00:06:41,000
l'autorité royale réapparaître.

112
00:06:42,640 --> 00:06:47,120
La troisième partie sera
consacrée à la

113
00:06:47,320 --> 00:06:50,140
reconstruction de l'État à
l'époque moderne.

114
00:06:51,500 --> 00:06:54,860
Nous irons ainsi de la fin
du XIIe siècle, début du

115
00:06:55,060 --> 00:06:56,720
XIIIe siècle jusqu'en 1789.

116
00:06:57,380 --> 00:07:01,600
Dans un premier temps,
l'État se reconstruit autour du roi,

117
00:07:01,800 --> 00:07:05,080
roi qui utilise et
transforme à son profit

118
00:07:05,280 --> 00:07:06,940
certaines institutions féodales.

119
00:07:07,260 --> 00:07:10,680
Dans un second temps,
nous aborderons l'époque

120
00:07:10,880 --> 00:07:14,680
moderne et l'affirmation
d'une monarchie dite absolue,

121
00:07:14,880 --> 00:07:16,340
XVIe siècle-1789.

122
00:07:18,600 --> 00:07:22,400
Nous conclurons ainsi sur
la Révolution française,

123
00:07:22,599 --> 00:07:26,700
qui marque une rupture
majeure dans l'histoire des

124
00:07:26,900 --> 00:07:30,640
institutions et dans les
formes de légitimité politique.