1
00:00:04,410 --> 00:00:05,170
B.

2
00:00:06,790 --> 00:00:08,770
Le citoyen constitutionnel.

3
00:00:11,460 --> 00:00:17,970
Les transformations du citoyen
se révèlent surtout entre 1791 et 1848.

4
00:00:18,840 --> 00:00:20,430
Pourquoi 1848 ?

5
00:00:21,030 --> 00:00:25,740
Parce qu’en 1848, toutes les
expériences politiques en France

6
00:00:26,100 --> 00:00:26,860
sont finies.

7
00:00:27,750 --> 00:00:32,970
Après 1848, la vie politique va
se nourrir des expériences déjà

8
00:00:33,170 --> 00:00:33,930
connues.

9
00:00:34,460 --> 00:00:38,840
En 1848, est proclamée la Seconde
République, c’est-à-dire qu’on

10
00:00:39,320 --> 00:00:41,480
recommence l’expérience républicaine.

11
00:00:42,290 --> 00:00:49,100
En 1852, le Second Empire,
on recommence l’expérience de l’Empire.

12
00:00:50,270 --> 00:00:56,030
Et en 1875, la Troisième République,
on recommence l’expérience

13
00:00:56,230 --> 00:00:56,990
républicaine.

14
00:00:57,320 --> 00:01:00,380
Et cette expérience,
vous le savez, nous la tenons jusqu’à

15
00:01:00,580 --> 00:01:01,340
nos jours.

16
00:01:02,800 --> 00:01:09,910
Après 1791, très rapidement,
dès 1793, déclaration et constitution

17
00:01:10,110 --> 00:01:10,870
sont réécrites.

18
00:01:11,700 --> 00:01:17,100
La souveraineté populaire est la
force de la Constitution de 1793,

19
00:01:17,430 --> 00:01:18,810
mais c’est aussi sa faiblesse.

20
00:01:19,010 --> 00:01:22,110
C’est la raison pour laquelle elle
ne sera jamais appliquée.

21
00:01:22,740 --> 00:01:26,820
Ce régime aurait été trop dangereux,
il aurait entraîné la chute des

22
00:01:27,020 --> 00:01:27,960
hommes qui l’avaient rédigée.

23
00:01:28,830 --> 00:01:32,490
En attendant que la paix permette
l’application de ces principes,

24
00:01:32,820 --> 00:01:35,100
la Terreur s’abat sur la vie politique.

25
00:01:36,000 --> 00:01:41,760
Les rescapés des massacres de la
Terreur vont rédiger en 1795,

26
00:01:42,090 --> 00:01:44,010
la constitution du Directoire.

27
00:01:44,210 --> 00:01:48,570
Premièrement : du Directoire à
l’Empire.

28
00:01:49,630 --> 00:01:53,560
Ces rescapés de la Terreur sont
des citoyens âgés, bourgeois,

29
00:01:53,920 --> 00:01:54,680
propriétaires.

30
00:01:56,770 --> 00:02:00,070
Pour exclure le peuple et
l’aristocratie royaliste,

31
00:02:00,550 --> 00:02:05,050
ils ne voient qu’un seul moyen,
occuper eux-mêmes le pouvoir

32
00:02:05,320 --> 00:02:10,390
définitivement et écrire une nouvelle
déclaration et une nouvelle

33
00:02:10,590 --> 00:02:11,350
constitution.

34
00:02:13,270 --> 00:02:18,070
Ces bourgeois trouvent que les
hommes ne sont ni égaux en capacités,

35
00:02:18,310 --> 00:02:19,660
ni en propriété.

36
00:02:20,230 --> 00:02:24,310
La déclaration de 1789 ne peut
donc être retenue.

37
00:02:25,030 --> 00:02:30,010
Celle de 1793, qui n’a toujours
pas été utilisée, beaucoup trop

38
00:02:30,210 --> 00:02:33,100
démocratique, ne peut pas leur
convenir non plus.

39
00:02:33,670 --> 00:02:37,630
En 1795, c’est une déclaration
des droits et une déclaration des

40
00:02:37,830 --> 00:02:40,930
devoirs de l’homme et du citoyen
qui sont rédigées.

41
00:02:41,710 --> 00:02:45,850
La notion de devoirs traduit bien
le caractère bourgeois des rédacteurs.

42
00:02:46,630 --> 00:02:51,610
En 1795, l’article 17 de la Déclaration
des droits dispose, je cite :

43
00:02:52,180 --> 00:02:57,130
"La souveraineté réside essentiellement
dans l’universalité des citoyens".

44
00:02:59,600 --> 00:03:04,460
Cette formule ambiguë permet d’exclure
la souveraineté populaire par la

45
00:03:04,660 --> 00:03:07,580
notion d’universalité qui rappelle
la nation.

46
00:03:08,330 --> 00:03:12,320
Elle permet aussi d’exclure la
souveraineté nationale par la notion

47
00:03:12,520 --> 00:03:14,690
de citoyen qui fait partie du peuple.

48
00:03:16,340 --> 00:03:21,050
Cette formule permet surtout de
se concentrer sur le citoyen et

49
00:03:21,250 --> 00:03:24,590
de restreindre le suffrage qui
devient indirect et censitaire.

50
00:03:27,070 --> 00:03:30,760
Pour être citoyen électeur,
il faut être propriétaire d’un

51
00:03:30,960 --> 00:03:35,500
bien dont le revenu annuel égale
200 jours de travail.

52
00:03:36,010 --> 00:03:40,420
Il faut aussi être âgé d’au moins
25 ans, la condition d’âge est

53
00:03:40,620 --> 00:03:43,540
une obsession de cette constitution
du Directoire.

54
00:03:44,350 --> 00:03:47,650
Pour éviter encore la dictature
du pouvoir législatif,

55
00:03:48,070 --> 00:03:50,230
les membres des conseils sont âgés.

56
00:03:51,100 --> 00:03:59,090
Pour être élu au Conseil des 500,
il faut avoir 30 ans révolus et

57
00:03:59,290 --> 00:04:01,430
un domicile fixe depuis 10 ans.

58
00:04:02,840 --> 00:04:06,650
Dans le conseil des anciens,
il faut être au moins âgé de 40

59
00:04:06,850 --> 00:04:09,260
ans et être marié ou veuf.

60
00:04:10,370 --> 00:04:16,130
En sorte que pour qu’un jeune entre
dans la vie politique de ce Directoire,

61
00:04:16,330 --> 00:04:22,790
bourgeois, âgé, conservateur,
la force est le seul moyen.

62
00:04:23,790 --> 00:04:28,290
Et le jeune Bonaparte,
qui vient juste d’avoir 30 ans,

63
00:04:28,800 --> 00:04:31,680
ne peut absolument pas plaire à
ce pouvoir.

64
00:04:32,430 --> 00:04:38,370
Il devra employer la force et c’est
le coup d’État du 18 brumaire an VIII,

65
00:04:39,090 --> 00:04:42,450
du 9 novembre 1799.

66
00:04:44,190 --> 00:04:48,840
Il impose la Constitution de l’an VIII,
22 frimaire an VIII,

67
00:04:49,440 --> 00:04:55,800
donc 13 décembre 1799,
qui est la Constitution du Consulat.

68
00:04:57,190 --> 00:05:01,000
Pour donner au régime une allure
démocratique, la Constitution du

69
00:05:01,200 --> 00:05:03,670
Consulat institue le suffrage
universel.

70
00:05:04,630 --> 00:05:08,350
Mais cette définition large de
la citoyenneté ne doit surtout

71
00:05:08,550 --> 00:05:09,310
pas abuser.

72
00:05:09,510 --> 00:05:13,510
L’absence totale de déclaration
des droits permet d’ailleurs de

73
00:05:13,710 --> 00:05:16,420
douter sur les intentions démocratiques
du régime.

74
00:05:17,110 --> 00:05:20,470
Le suffrage universel ici défini
n’est qu’une apparence.

75
00:05:21,250 --> 00:05:24,130
Dans chaque commune,
les citoyens choisissent parmi

76
00:05:24,330 --> 00:05:27,040
eux les membres d’une liste de
notables.

77
00:05:27,880 --> 00:05:33,130
Les citoyens notables ainsi désignés
choisissent parmi eux les membres

78
00:05:33,330 --> 00:05:34,810
d’une liste départementale.

79
00:05:35,010 --> 00:05:40,440
D’une liste à l’autre,
la réduction s’opère dans la proportion

80
00:05:40,640 --> 00:05:41,400
du 10ᵉ.

81
00:05:42,180 --> 00:05:46,740
Les citoyens désignés sur ces listes
départementales choisissent parmi

82
00:05:46,940 --> 00:05:48,720
eux les membres d’une liste nationale.

83
00:05:48,920 --> 00:05:54,450
C’est le Sénat et le Premier Consul,
c’est-à-dire Napoléon Bonaparte,

84
00:05:54,990 --> 00:05:59,970
qui choisissent dans cette liste
nationale les titulaires pouvant

85
00:06:00,170 --> 00:06:01,560
siéger dans les assemblées.

86
00:06:02,560 --> 00:06:05,710
Le citoyen, vous le voyez,
n’a qu’un droit de présentation.

87
00:06:06,680 --> 00:06:08,420
Il n’a aucun pouvoir réel.

88
00:06:09,020 --> 00:06:13,880
Le suffrage universel de l’an 8
n’est donc qu’une illusion.

89
00:06:14,810 --> 00:06:20,930
La Constitution de l’an 8 est modifiée
deux fois, en 1802 et en 1804,

90
00:06:21,380 --> 00:06:22,760
pour permettre l’Empire.

91
00:06:23,480 --> 00:06:27,560
Le citoyen ne trouve dans ces
modifications aucune capacité

92
00:06:27,760 --> 00:06:28,520
supplémentaire.

93
00:06:29,210 --> 00:06:34,670
La participation des citoyens à
la vie publique passe moins par

94
00:06:34,870 --> 00:06:38,960
les listes électorales que par
la conscription pour l’armée.

95
00:06:39,830 --> 00:06:44,300
Le nombre des conscrits fixé par
la loi est rendu public par voie

96
00:06:44,500 --> 00:06:48,460
d’affichage dans le ressort de
chaque commune par tirage au sort.

97
00:06:48,660 --> 00:06:53,360
Le conscrit appelé quitte sur le
champ sa famille et va grossir

98
00:06:53,560 --> 00:06:54,320
les rangs de l’armée.

99
00:06:55,040 --> 00:06:58,550
Cette armée va tenir jusqu’à l’hiver
1814.

100
00:06:58,750 --> 00:07:04,340
À cette date, les armées étrangères
envahissent la France et Napoléon,

101
00:07:04,540 --> 00:07:07,730
déchu, est exilé à l’île d’Elbe.

102
00:07:09,680 --> 00:07:13,790
Les royalistes saisissent alors
leur chance et obtiennent,

103
00:07:13,990 --> 00:07:17,900
des armées occupantes,
la restauration monarchique en

104
00:07:18,100 --> 00:07:19,820
la personne de Louis XVIII.

105
00:07:20,020 --> 00:07:26,650
Deuxièmement : de la monarchie
à la République.

106
00:07:28,780 --> 00:07:32,530
Louis XVIII, en exil en Angleterre,
est rappelé.

107
00:07:33,700 --> 00:07:39,220
Louis XVIII rentre en France et
exprime aussitôt le désir de promulguer

108
00:07:39,420 --> 00:07:40,810
une charte constitutionnelle.

109
00:07:41,560 --> 00:07:47,290
La charte est rédigée rapidement
en 1814, mais les conditions de

110
00:07:47,490 --> 00:07:49,660
citoyenneté de la charte sont
restrictives.

111
00:07:49,860 --> 00:07:55,180
L’électeur doit être âgé de 30
ans et payer une contribution indirecte

112
00:07:55,380 --> 00:07:56,320
de 300 francs.

113
00:07:57,160 --> 00:08:01,480
La charte ne précise pas la nature
des impôts qui entrent dans le

114
00:08:01,680 --> 00:08:03,220
calcul de cette contribution.

115
00:08:04,270 --> 00:08:08,530
Cette absence de précision permet
de penser que le calcul de cette

116
00:08:08,730 --> 00:08:13,210
contribution s’opère sur la base
cumulée de tous les impôts,

117
00:08:13,930 --> 00:08:20,920
impôts fonciers, impôts mobiliers
et patentes, la patente étant l’impôt

118
00:08:21,120 --> 00:08:23,710
qui grève les activités commerciales.

119
00:08:25,720 --> 00:08:31,000
Les citoyens ainsi définis désignent
les membres de la Chambre des députés.

120
00:08:31,200 --> 00:08:35,440
C’est la seule participation des
citoyens aux institutions politiques.

121
00:08:35,640 --> 00:08:40,510
L’autre chambre, la Chambre des pairs,
est désignée par le roi.

122
00:08:41,380 --> 00:08:45,850
Les prérogatives des citoyens sont
limitées, mais le parlementarisme

123
00:08:46,050 --> 00:08:51,160
que permet Louis XVIII donne au
régime un équilibre réel et

124
00:08:51,360 --> 00:08:52,120
satisfaisant.

125
00:08:52,320 --> 00:08:58,900
À la mort de Louis XVIII,
en septembre 1824, son frère Charles

126
00:08:59,100 --> 00:09:03,430
X lui succède et freine la pratique
parlementaire.

127
00:09:04,450 --> 00:09:09,430
Cette réaction nous servira de
conclusion avec pour illustration

128
00:09:09,850 --> 00:09:14,110
le tableau de Delacroix,
La liberté guidant le peuple.

129
00:09:15,410 --> 00:09:20,720
En réponse à la volonté absolutiste
et intransigeante de Charles X,

130
00:09:21,410 --> 00:09:27,770
la Chambre des députés vote une
adresse soutenue par 221 députés

131
00:09:28,220 --> 00:09:30,590
qui condamne la politique du
gouvernement.

132
00:09:31,590 --> 00:09:36,660
La majorité des députés est contre
Charles X et furieux,

133
00:09:37,080 --> 00:09:40,260
Charles X dissout alors la Chambre
des députés.

134
00:09:41,130 --> 00:09:46,140
Manque de chance, dans la nouvelle
assemblée élue, les opposants ne

135
00:09:46,340 --> 00:09:50,400
sont plus 221, mais 274.

136
00:09:51,060 --> 00:09:56,910
Charles X, acculé, doit accepter
ou s’opposer et il va s’opposer.

137
00:09:57,690 --> 00:10:04,140
Il va s’opposer en prenant quatre
ordonnances le 25 juillet 1830.

138
00:10:05,190 --> 00:10:08,430
La première ordonnance va supprimer
la liberté de la presse.

139
00:10:09,650 --> 00:10:14,540
La deuxième ordonnance va dissoudre
une nouvelle fois la Chambre des

140
00:10:14,740 --> 00:10:17,570
députés, qui vient pourtant tout
juste d’être élue.

141
00:10:18,710 --> 00:10:23,090
La troisième ordonnance,
pour éviter de retrouver une chambre

142
00:10:23,290 --> 00:10:27,890
hostile, va modifier la définition
de la citoyenneté.

143
00:10:28,790 --> 00:10:31,430
Sur ce point, elle nous intéresse
tout particulièrement.

144
00:10:32,270 --> 00:10:36,170
Elle va préciser la nature des
impôts qui entrent dans la contribution

145
00:10:36,370 --> 00:10:40,850
directe de 300 francs qui permet
d’être citoyen.

146
00:10:41,600 --> 00:10:47,150
La Charte, nous l’avons dit,
ne précisait pas la nature des impôts,

147
00:10:47,750 --> 00:10:52,220
mais cette troisième ordonnance
va limiter la contribution de 300

148
00:10:52,420 --> 00:10:56,690
francs aux seuls impôts fonciers
et mobiliers.

149
00:10:57,640 --> 00:11:02,890
Cela signifie que la patente,
l’impôt sur les activités commerciales,

150
00:11:03,340 --> 00:11:05,530
va être exclue du calcul.

151
00:11:06,220 --> 00:11:09,610
Les propriétaires fonciers restent
donc citoyens.

152
00:11:10,210 --> 00:11:13,630
Les commerçants ne peuvent plus
donc être citoyens.

153
00:11:14,350 --> 00:11:17,530
Les bourgeois commerçants,
qui paient la patente comme impôt

154
00:11:17,730 --> 00:11:22,720
principal et qui pouvaient voter
grâce à cela, se trouvent désormais

155
00:11:22,920 --> 00:11:25,450
exclus de la citoyenneté.

156
00:11:27,150 --> 00:11:31,590
Cette restriction, pour le pouvoir,
est très habile car la bourgeoisie

157
00:11:31,790 --> 00:11:34,500
commerçante est suspectée pour
ses idées libérales.

158
00:11:34,700 --> 00:11:39,900
Enfin, la quatrième ordonnance
va convoquer les électeurs pour

159
00:11:40,100 --> 00:11:44,880
désigner une nouvelle assemblée qui,
compte tenu de la troisième ordonnance,

160
00:11:45,210 --> 00:11:47,400
ne peut être que favorable à Charles X.

161
00:11:48,940 --> 00:11:52,450
C’est sans compter sans la révolte
de la population.

162
00:11:56,350 --> 00:12:03,370
Le 26, les journaux sont imprimés
malgré l’interdiction et les 27,

163
00:12:03,570 --> 00:12:10,900
28 et 29 juillet 1830,
la révolution éclate.

164
00:12:11,100 --> 00:12:17,330
Delacroix représente cette révolution

165
00:12:17,780 --> 00:12:23,900
de 1830 sous le titre La liberté
guidant le peuple.

166
00:12:25,310 --> 00:12:30,470
Il faut, sur ce tableau,
derrière la figure de la liberté,

167
00:12:30,920 --> 00:12:38,570
bien considérer un personnage très
important, le bourgeois négociant,

168
00:12:39,440 --> 00:12:44,300
le bourgeois négociant que l’on
peut très facilement identifier

169
00:12:44,630 --> 00:12:47,930
avec son chapeau haut de forme
et sa jaquette.

170
00:12:49,220 --> 00:12:55,460
Ce bourgeois négociant qui a été
écarté de la citoyenneté par la

171
00:12:55,660 --> 00:13:00,230
troisième ordonnance de Charles X,
il est en première ligne de cette

172
00:13:00,430 --> 00:13:05,510
révolution et il est toujours attaché
à la figure de la liberté,

173
00:13:06,380 --> 00:13:10,430
la liberté qui définit le citoyen
depuis l’Antiquité.

174
00:13:11,330 --> 00:13:16,130
Ce tableau de Delacroix est un
formidable plaidoyer pour la

175
00:13:16,330 --> 00:13:17,090
citoyenneté.

176
00:13:17,840 --> 00:13:23,090
La définition du citoyen s’attache
toujours à l’idée de liberté et

177
00:13:23,290 --> 00:13:26,660
il faut espérer qu’elle lui reste
attachée encore longtemps.