1
00:00:05,650 --> 00:00:11,140
Reprenons notre développement avec

2
00:00:11,470 --> 00:00:18,670
une section 2 à présent :
l'appauvrissement et l'oubli du

3
00:00:18,870 --> 00:00:19,630
droit romain.

4
00:00:21,230 --> 00:00:26,290
Il faut rappeler tout simplement
que la majorité de la population,

5
00:00:26,490 --> 00:00:27,670
comme je vous l'ai dit,
est gallo-romaine.

6
00:00:28,480 --> 00:00:32,830
Et les Gallo-romains,
qui sont chrétiens aussi,

7
00:00:33,030 --> 00:00:35,290
appliquent le droit romain.

8
00:00:37,810 --> 00:00:41,740
Mais à quoi correspond ce droit
romain ?

9
00:00:42,160 --> 00:00:45,730
C'est ce qu'on appelle parfois
le droit romain vulgaire,

10
00:00:46,540 --> 00:00:52,580
par opposition au droit romain savant.

11
00:00:52,780 --> 00:00:57,880
Voyons, premier paragraphe,

12
00:00:58,900 --> 00:01:05,380
l'imprégnation réciproque du droit
romain et du droit barbare.

13
00:01:08,860 --> 00:01:14,230
On va voir que le droit romain
va influencer le droit barbare,

14
00:01:15,010 --> 00:01:18,010
mais aussi le droit barbare va
influencer le droit romain.

15
00:01:18,850 --> 00:01:22,450
Du point de vue du raffinement du droit,
du point de vue de la civilisation,

16
00:01:22,650 --> 00:01:27,070
si l'on peut dire, de la délicatesse
des appréhensions juridiques,

17
00:01:27,850 --> 00:01:32,770
on dit que le droit romain s'appauvrit
parce que c'était ce droit qui

18
00:01:32,970 --> 00:01:34,270
était le plus le plus élaboré.

19
00:01:35,260 --> 00:01:39,910
Et on peut dire aussi que le droit
barbare s'enrichit, donc s'améliore

20
00:01:40,110 --> 00:01:42,880
ou se civilise sous l'influence
du droit romain.

21
00:01:43,510 --> 00:01:46,870
Voyons d'abord l'influence du droit
barbare sur le droit romain.

22
00:01:49,150 --> 00:01:55,660
Les empereurs romains édictaient
ce que l'on appelle des constitutions.

23
00:01:55,860 --> 00:01:58,790
Attention, en droit romain,
une constitution, c'est ce que nous,

24
00:01:58,990 --> 00:02:00,580
nous appelons une simple loi.

25
00:02:01,810 --> 00:02:04,030
Ça n'est pas du droit constitutionnel
au sens…

26
00:02:05,650 --> 00:02:12,670
Ces constitutions ont été réunies
dans un seul ouvrage qu'on a appelé

27
00:02:12,870 --> 00:02:18,610
Le Code théodosien, du nom de
l'empereur Théodose II,

28
00:02:18,810 --> 00:02:21,070
qui était empereur en 438.

29
00:02:22,600 --> 00:02:28,630
Ce code théodosien est un recueil
de textes d'une certaine complexité,

30
00:02:31,330 --> 00:02:37,930
qui va se diffuser avec des versions
simplifiées, avec des versions

31
00:02:38,860 --> 00:02:46,060
appauvries pour une culture en
réalité de moins en moins urbaine,

32
00:02:46,540 --> 00:02:51,370
de moins en moins cultivée,
et aussi de moins en moins raffinée.

33
00:02:55,210 --> 00:03:02,740
Voyons plus précisément une
illustration de cette influence

34
00:03:02,940 --> 00:03:04,060
barbare sur le droit romain.

35
00:03:06,040 --> 00:03:15,730
Je vous avais parlé de la conquête
par les Francs du royaume de France.

36
00:03:21,660 --> 00:03:31,260
Les Wisigoths occupent encore le
Sud-Ouest jusqu'en 507.

37
00:03:32,220 --> 00:03:38,040
Et ils sont vaincus après la bataille

38
00:03:38,240 --> 00:03:39,090
de Vouillé.

39
00:03:44,170 --> 00:03:50,700
Il se trouve que l'année d'avant,
en 506, le roi Alaric II,

40
00:03:52,590 --> 00:04:00,810
qui est un roi qui réside à Toulouse,
avait promulgué une loi qui était

41
00:04:01,010 --> 00:04:06,660
une loi destinée à sa population,
à la partie de sa population qui

42
00:04:06,860 --> 00:04:08,790
était de culture gallo-romaine.

43
00:04:13,450 --> 00:04:19,350
Ce texte, on l'a appelé plus tard,
à partir du 16e siècle,

44
00:04:20,420 --> 00:04:22,830
le Bréviaire d'Alaric.

45
00:04:23,430 --> 00:04:30,120
En réalité, ce bréviaire d'Alaric
est plus exactement une version

46
00:04:30,320 --> 00:04:39,720
appauvrie, remaniée,
adaptée aux temps nouveaux de ce

47
00:04:39,920 --> 00:04:44,340
qu'avait été en 438 le Code théodosien.

48
00:04:47,700 --> 00:04:50,580
Ce qu'il faut bien comprendre,
c'est que le Bréviaire d'Alaric,

49
00:04:50,780 --> 00:04:56,730
Alaric est un Wisigoth,
est en réalité une loi romaine.

50
00:04:57,210 --> 00:05:03,840
C'est une loi qui prend des éléments
de droit romain et elle est destinée

51
00:05:04,080 --> 00:05:05,640
à une population romaine.

52
00:05:06,330 --> 00:05:09,540
Et ce qui est assez singulier,
c'est que lorsque Clovis,

53
00:05:10,050 --> 00:05:17,640
après la bataille de Vouillé,
conquiert la zone, il ne cherche

54
00:05:17,840 --> 00:05:22,020
pas du tout à changer le droit
qui s'adresse à la population

55
00:05:22,220 --> 00:05:22,980
gallo-romaine.

56
00:05:23,180 --> 00:05:29,190
Il reprend à son compte sans difficulté
ce Bréviaire d'Alaric.

57
00:05:29,580 --> 00:05:36,900
Et il va même l'utiliser pour qu'il
s'adresse à l'ensemble des

58
00:05:37,470 --> 00:05:41,700
Gallo-Romains du Regnum Francorum,
du royaume des Francs.

59
00:05:43,890 --> 00:05:48,030
Ce droit romain va être,
de génération en génération,

60
00:05:49,140 --> 00:05:49,920
simplifié.

61
00:05:52,380 --> 00:05:56,190
Et il va en quelque sorte perdre
en unité.

62
00:05:56,390 --> 00:06:01,260
Étant donné que les grandes voies
de circulation diminuent,

63
00:06:01,950 --> 00:06:06,390
les populations sont de plus en
plus sédentaires, donc les pratiques

64
00:06:06,590 --> 00:06:13,920
sociales commencent à fortement
se différencier d'une région à l'autre,

65
00:06:14,160 --> 00:06:18,120
et donc les règles de droit,
elles aussi, vont être marquées

66
00:06:18,630 --> 00:06:20,160
par un certain localisme.

67
00:06:23,100 --> 00:06:26,730
Le droit romain, qui était un seul
droit pour l'ensemble du monde

68
00:06:26,930 --> 00:06:34,980
méditerranéen, va progressivement
se séparer en différentes pratiques,

69
00:06:36,900 --> 00:06:44,730
qui sont des pratiques juridiques
très largement marquées par la coutume.

70
00:06:49,140 --> 00:06:53,940
Voyons maintenant l'influence romaine
sur le droit barbare.

71
00:06:56,040 --> 00:07:00,210
On a vu, trois minorités :
les Wisigoths, les Burgondes et

72
00:07:00,410 --> 00:07:01,170
les Francs.

73
00:07:02,040 --> 00:07:05,430
Chacune de ces minorités a son
propre droit.

74
00:07:06,330 --> 00:07:08,460
C'est un droit très primaire,
très sommaire.

75
00:07:08,660 --> 00:07:15,210
À l'origine, le mode de fonctionnement
de ces sociétés, c'est ce qu'on

76
00:07:15,410 --> 00:07:20,400
appelle la faide, qui est un mécanisme

77
00:07:20,730 --> 00:07:23,920
de vengeance privée.

78
00:07:25,740 --> 00:07:33,060
Il y a une très jolie nouvelle
de Prosper Mérimée, une nouvelle

79
00:07:33,260 --> 00:07:40,050
écrite en 1840 à propos de la Corse,
qui s'appelle Colomba et qui raconte

80
00:07:40,250 --> 00:07:45,540
une vendetta, qui est un mécanisme
de justice privée.

81
00:07:47,100 --> 00:07:49,800
Quelle est la logique de la faide ?

82
00:07:50,640 --> 00:07:57,270
C'est que ce n'est pas l'État qui
s'occupe de gérer, de prendre à

83
00:07:57,470 --> 00:08:00,900
sa charge la sécurité et l'ordre
public.

84
00:08:04,650 --> 00:08:09,390
La question de l'ordre et la question
de la sécurité se gèrent,

85
00:08:09,690 --> 00:08:12,270
si l'on peut dire, entre clans.

86
00:08:14,430 --> 00:08:23,550
En revanche, il doit y avoir une
notion de proportionnalité entre

87
00:08:24,210 --> 00:08:26,190
les agresseurs et les agressés.

88
00:08:27,660 --> 00:08:36,690
Si un homme libre offense,
ou même tue un membre d'une autre

89
00:08:36,890 --> 00:08:42,840
famille, d'un autre clan,
alors on considère dans cette logique

90
00:08:43,140 --> 00:08:49,290
barbare que la famille du tué ou
la famille de l'offensé dispose

91
00:08:50,340 --> 00:08:55,410
d'un droit sur la famille de

92
00:08:55,610 --> 00:09:02,070
l'offenseur, et donc peut venger
la personne offensée ou peut venger

93
00:09:02,270 --> 00:09:03,030
la personne tuée.

94
00:09:03,330 --> 00:09:08,220
Si elle venge la personne tuée,
on a le droit de tuer un membre

95
00:09:08,760 --> 00:09:09,690
de l'autre clan.

96
00:09:10,110 --> 00:09:13,560
Et d'ailleurs, n'importe lequel,
pas forcément l'auteur des faits

97
00:09:14,100 --> 00:09:15,690
ou l'auteur du vol.

98
00:09:17,040 --> 00:09:20,790
Vous voyez que c'est un mécanisme
très sommaire, mais qui permet

99
00:09:20,990 --> 00:09:26,130
en quelque sorte de faire en sorte
que la violence soit stoppée.

100
00:09:27,450 --> 00:09:32,610
C'est un droit oral,
c'est un droit qui ne fait pratiquement

101
00:09:32,810 --> 00:09:35,280
pas intervenir l'autorité politique.

102
00:09:37,950 --> 00:09:41,130
Ces droits barbares,
pour certains, étaient pratiqués

103
00:09:41,940 --> 00:09:49,830
à l'intérieur des frontières de
l'Empire romain avant 476.

104
00:09:50,470 --> 00:09:56,130
On peut l'illustrer avec l'une
des règles qui va avoir une très,

105
00:09:56,330 --> 00:10:00,680
très grande destinée,
qui est la loi des Francs saliens.

106
00:10:00,880 --> 00:10:05,730
"Francs" signifie "hommes libres".

107
00:10:06,060 --> 00:10:10,800
Et "saliens" est un terme qui a
une origine indéterminée,

108
00:10:11,370 --> 00:10:15,030
sur laquelle les historiens ont
des hypothèses, mais n'ont pas

109
00:10:15,230 --> 00:10:16,770
de certitude.

110
00:10:18,180 --> 00:10:22,950
Cette loi va donner plus tard ce
qu'on appelle la loi salique,

111
00:10:24,420 --> 00:10:27,150
qui est une loi très importante
parce que jusqu'à la fin de l'Ancien

112
00:10:27,350 --> 00:10:35,040
Régime, c'est cette loi qui va
justifier le fait que les femmes

113
00:10:35,240 --> 00:10:37,800
soient écartées du trône de France.

114
00:10:40,650 --> 00:10:41,520
Laissons cela pour le moment.

115
00:10:42,180 --> 00:10:44,490
Voyons donc la période la plus
ancienne.

116
00:10:50,430 --> 00:10:53,400
C'est un point sur lequel il n'y
a pas de très grande certitude.

117
00:10:53,760 --> 00:11:00,030
Les sources disponibles,
les sources de cette époque disponibles

118
00:11:00,230 --> 00:11:03,810
pour les historiens sont extrêmement
rares, donc les spécialistes de

119
00:11:04,010 --> 00:11:06,130
cette époque échafaudent beaucoup
d'hypothèses.

120
00:11:06,930 --> 00:11:11,940
Mais aujourd'hui, voici une des
hypothèses qui a plutôt une certaine

121
00:11:12,140 --> 00:11:13,050
faveur chez les historiens.

122
00:11:14,130 --> 00:11:19,440
Les Francs avaient été accueillis
avant 476 dans l'Empire romain.

123
00:11:20,400 --> 00:11:24,810
Ils étaient accueillis à condition
de défendre les Romains contre

124
00:11:25,080 --> 00:11:26,370
d'autres barbares.

125
00:11:28,760 --> 00:11:33,780
Ces Francs avaient une organisation
basée sur la vengeance privée,

126
00:11:34,380 --> 00:11:36,480
donc des querelles incessantes.

127
00:11:36,870 --> 00:11:40,260
Et surtout, pour en quelque sorte
leurs employeurs, qui étaient les

128
00:11:40,460 --> 00:11:42,930
Romains, il y avait une sorte de
déperdition.

129
00:11:43,130 --> 00:11:43,890
Pourquoi ?

130
00:11:44,090 --> 00:11:48,600
Si, à chaque fois qu'un homme tuait
un autre homme, il y avait une

131
00:11:48,800 --> 00:11:54,000
vengeance sur la vie de l'offenseur,
pour chaque meurtre,

132
00:11:54,210 --> 00:11:55,770
en quelque sorte il y avait deux morts.

133
00:11:56,100 --> 00:11:58,710
Ce qui n'est pas une très bonne
idée quand on veut avoir des soldats

134
00:11:58,910 --> 00:12:00,520
qui défendent Rome.

135
00:12:08,190 --> 00:12:11,940
Au départ, la loi salique,
la loi des Francs saliens,

136
00:12:12,480 --> 00:12:18,750
ce serait plutôt un règlement militaire
qui aurait été inspiré ou même

137
00:12:18,950 --> 00:12:25,650
ordonné par des généraux,
des chefs militaires romains,

138
00:12:26,430 --> 00:12:32,430
une sorte de règlement disciplinaire
destiné aux Francs.

139
00:12:32,970 --> 00:12:35,640
C'est une affaire très importante
parce qu'aujourd'hui, l'hypothèse

140
00:12:36,270 --> 00:12:41,520
c'est que le plus ancien de tous
les droits français serait d'origine

141
00:12:41,720 --> 00:12:42,480
romaine.

142
00:12:42,680 --> 00:12:45,270
Mais peu importe.

143
00:12:46,860 --> 00:12:53,490
Pour remplacer le mécanisme ancestral
de la faide, celui de la vengeance,

144
00:12:54,420 --> 00:12:58,860
on va progresser en quelque sorte
et on va mettre en place le système

145
00:12:59,060 --> 00:13:01,980
de ce qu'on appelle la composition
pécuniaire.

146
00:13:03,000 --> 00:13:07,410
Plutôt que de faire du œil pour œil,
dent pour dent, mort pour mort,

147
00:13:11,070 --> 00:13:17,700
on met en place un mécanisme de
rachat financier de la faute.

148
00:13:17,900 --> 00:13:23,970
C'est-à-dire que lorsqu'une famille
est offensée, ou si une famille

149
00:13:25,440 --> 00:13:32,040
a eu à souffrir un meurtre,
la famille de l'offenseur va compenser

150
00:13:32,240 --> 00:13:33,840
financièrement cette faute.

151
00:13:35,940 --> 00:13:41,010
Cette loi a été promulguée en latin

152
00:13:41,340 --> 00:13:46,920
par Clovis entre 507 et 511.

153
00:13:49,320 --> 00:13:53,640
Cette loi représente une liste
de tarifs pour toutes sortes de

154
00:13:53,840 --> 00:13:56,430
fautes qui peuvent être commises.

155
00:13:57,180 --> 00:14:04,620
Si un homme tue quelqu'un d'un
autre clan, alors on fixe un tarif

156
00:14:06,450 --> 00:14:10,800
que le clan de l'offenseur doit
au clan de l'offensé.

157
00:14:12,480 --> 00:14:18,240
Le prix pour le meurtre d'un Franc
est fixé à 200 sous d'or.

158
00:14:18,960 --> 00:14:30,660
C'est ce qu'on appelle le "wergeld",
qui signifie "le prix de l'homme".

159
00:14:32,520 --> 00:14:39,450
Mais si on tue un Gallo-romain
et non un Franc, le prix ne sera

160
00:14:39,650 --> 00:14:40,860
pas le même, ce sera moins cher.

161
00:14:41,820 --> 00:14:43,650
Ce sera simplement 100 sous.

162
00:14:45,330 --> 00:14:49,320
Si on tue un homme qui est placé
sous la protection directe du roi,

163
00:14:49,920 --> 00:14:57,240
alors ça va être 600 sous parce
que c'est une personnalité importante.

164
00:14:58,800 --> 00:15:04,890
Si on coupe la main de son camarade
au cours d'une altercation,

165
00:15:05,580 --> 00:15:09,810
ce n'est que 2 500 deniers,
c'est-à-dire un tout petit peu

166
00:15:10,010 --> 00:15:11,340
plus de 50 sous.

167
00:15:12,540 --> 00:15:15,810
Et il y a même une précision qui
est un peu sordide.

168
00:15:17,490 --> 00:15:28,830
La loi précise que si la main pend
encore, c'est un autre prix,

169
00:15:29,030 --> 00:15:31,170
qui est 4 000 deniers.

170
00:15:33,000 --> 00:15:37,020
Ce système nous apparaît comme
extrêmement peu civilisé,

171
00:15:40,260 --> 00:15:41,100
assez sommaire.

172
00:15:41,640 --> 00:15:47,430
Mais en réalité, c'est déjà un
réel progrès par rapport à la vengeance

173
00:15:47,630 --> 00:15:48,390
privée.

174
00:15:48,840 --> 00:15:54,720
Parce qu'il n'y a pas de

175
00:15:55,230 --> 00:15:57,990
démultiplication, si l'on peut dire,
du nombre de morts.

176
00:15:58,980 --> 00:16:03,270
Pourquoi il y a cette évolution ?

177
00:16:04,080 --> 00:16:05,070
Il y a plusieurs facteurs.

178
00:16:06,840 --> 00:16:09,750
L'un des facteurs qui est tout
à fait important, c'est l'influence

179
00:16:09,950 --> 00:16:10,710
du christianisme.

180
00:16:15,930 --> 00:16:18,690
On l'a dit, Clovis a été baptisé.

181
00:16:18,960 --> 00:16:25,230
Et le christianisme insiste sur
la logique, sur l'importance du pardon,

182
00:16:25,740 --> 00:16:29,160
chose qui était assez peu présente
chez les barbares.

183
00:16:29,550 --> 00:16:31,830
Ce n'est pas un pardon complet
parce qu'on doit payer une somme.

184
00:16:32,190 --> 00:16:37,800
Mais en tout cas, on essaie d'éviter
la notion de vengeance.

185
00:16:38,370 --> 00:16:41,450
Il y a l'idée, qui est très importante
aussi dans le christianisme,

186
00:16:41,650 --> 00:16:42,410
c'est l'idée de paix.

187
00:16:42,610 --> 00:16:47,910
C'est-à-dire que la composition
pécuniaire est faite pour pacifier

188
00:16:48,110 --> 00:16:52,800
sur le long terme les relations
entre les clans.

189
00:17:00,510 --> 00:17:09,990
Pour aussi avoir un certain vernis
culturel, Clovis utilise une langue

190
00:17:10,190 --> 00:17:16,320
qui est une langue jugée civilisée,
jugée cultivée, qui est le latin,

191
00:17:16,950 --> 00:17:18,450
et non une langue barbare.

192
00:17:19,920 --> 00:17:28,080
Au fur et à mesure des siècles,
cette loi salique va être enrichie.

193
00:17:29,260 --> 00:17:34,290
Elle ne va pas concerner seulement
la question pénale, la question

194
00:17:34,490 --> 00:17:38,310
des rapports de violence entre
les individus, mais elle va concerner

195
00:17:38,550 --> 00:17:41,400
également la terre, le mariage.

196
00:17:41,760 --> 00:17:49,350
C'est d'ailleurs un des articles
de cette loi, dans sa version

197
00:17:49,550 --> 00:17:56,730
postérieure, qui porte sur la
succession à la terre et qui suggère

198
00:17:57,000 --> 00:18:01,020
qu'une femme ne peut pas succéder
sur une terre.

199
00:18:01,320 --> 00:18:06,600
Et c'est cette loi qui va être excipée,

200
00:18:06,840 --> 00:18:12,180
qui va être recueillie et utilisée

201
00:18:12,380 --> 00:18:20,800
pour justifier beaucoup plus tard
la masculinité de la couronne de

202
00:18:21,000 --> 00:18:21,760
France.

203
00:18:22,100 --> 00:18:27,190
On va, dans une prochaine vidéo,
voir qu'à l'époque féodale,

204
00:18:27,460 --> 00:18:30,970
le droit romain va être totalement
oublié.