1 00:00:05,950 --> 00:00:06,880 Bonjour à tous. 2 00:00:07,080 --> 00:00:11,260 Nous allons entamer maintenant un cours d’introduction historique 3 00:00:11,460 --> 00:00:12,220 au Droit. 4 00:00:12,420 --> 00:00:18,550 C’est un cours qui a vocation à se plonger dans le recul de l’histoire 5 00:00:18,750 --> 00:00:25,270 pour comprendre comment le droit arrive au monde, comment il jaillit 6 00:00:25,600 --> 00:00:26,360 au monde. 7 00:00:27,130 --> 00:00:29,740 Nous sommes dans un monde aujourd’hui où nous considérons que, 8 00:00:29,980 --> 00:00:36,310 pour l’essentiel, le droit jaillit par des lois, c’est-à-dire des 9 00:00:36,510 --> 00:00:42,250 textes écrits qui figurent dans des codes et qu’il faut appliquer 10 00:00:42,450 --> 00:00:43,210 strictement. 11 00:00:43,870 --> 00:00:47,830 En réalité, dès qu’on commence à faire du droit, on s’aperçoit 12 00:00:48,030 --> 00:00:53,620 que la loi écrite n’est pas tout le droit, parce qu’il faut encore 13 00:00:53,820 --> 00:01:00,190 qu’elle soit interprétée par le juge, c’est ce qui relève de la 14 00:01:00,390 --> 00:01:01,150 jurisprudence. 15 00:01:02,200 --> 00:01:07,960 Quand on continue à faire du droit, on s’aperçoit que même les lois 16 00:01:08,380 --> 00:01:13,240 ne peuvent pas tout parce qu’elles ne doivent pas porter atteinte 17 00:01:13,690 --> 00:01:19,210 à des principes plus grands qu’elles, qui sont les droits fondamentaux, 18 00:01:19,410 --> 00:01:21,670 les droits constitutionnellement protégés. 19 00:01:23,260 --> 00:01:28,210 Vous voyez qu’on a ici trois sources différentes. 20 00:01:28,750 --> 00:01:31,480 Une première source qui est une source légale, qui est la volonté 21 00:01:31,680 --> 00:01:36,850 humaine, la volonté des citoyens 22 00:01:37,050 --> 00:01:38,890 à travers leurs représentants. 23 00:01:39,580 --> 00:01:44,650 On a également un droit qui est plutôt un droit professionnel, 24 00:01:44,860 --> 00:01:49,690 un savoir qui émane de juges professionnels qui sont des 25 00:01:49,890 --> 00:01:54,290 spécialistes pour l’interprétation et l’application de la loi au cas. 26 00:01:55,420 --> 00:01:59,710 Il y a aussi au-dessus de cette loi et de cette jurisprudence, 27 00:02:01,660 --> 00:02:05,740 ces principes fondamentaux, ces droits fondamentaux qui, 28 00:02:05,940 --> 00:02:11,380 pour la France, nous sont donnés depuis 1789, qui ont été enrichis 29 00:02:11,740 --> 00:02:16,840 en 1946 et qui sont considérés comme des principes assez intangibles, 30 00:02:17,040 --> 00:02:19,630 des principes qui ne doivent pas être modifiés. 31 00:02:21,400 --> 00:02:25,240 On va essayer pendant ce cours d’adopter la même démarche, 32 00:02:25,510 --> 00:02:28,120 mais avec un très large recul historique. 33 00:02:28,540 --> 00:02:33,350 On va voir que le droit, pendant assez longtemps, 34 00:02:33,550 --> 00:02:34,780 a existé sans la loi. 35 00:02:36,100 --> 00:02:39,640 Le droit était quelque chose qui jaillissait du temps, 36 00:02:39,840 --> 00:02:44,780 du temps long, jaillissait des coutumes et des pratiques sociales. 37 00:02:44,980 --> 00:02:50,530 Ensuite, il y avait d’autres droits qui émanent soit de l’Église, 38 00:02:50,730 --> 00:02:56,800 le droit canonique ou bien encore du droit qui émanait d’un corpus 39 00:02:57,000 --> 00:02:59,950 très particulier dont on parlera beaucoup, qui est le droit romain. 40 00:03:00,340 --> 00:03:05,080 Et est arrivé sur la scène juridique, si l’on peut dire, le pouvoir 41 00:03:05,280 --> 00:03:10,390 politique, à savoir le roi qui n’a pas du tout toujours été un 42 00:03:10,590 --> 00:03:13,570 législateur, c’est-à-dire un roi qui avait le droit de faire des lois. 43 00:03:13,770 --> 00:03:18,790 Pendant longtemps, jusqu’au 13ᵉ siècle, le roi n’avait pas le droit de 44 00:03:18,990 --> 00:03:19,750 faire des lois. 45 00:03:19,950 --> 00:03:22,250 C’est seulement progressivement, jusqu’au 16ᵉ siècle, 46 00:03:22,450 --> 00:03:29,260 qu’il va conquérir l’ordre juridique, qu’il va conquérir le monopole 47 00:03:29,470 --> 00:03:31,510 de l’édiction du droit. 48 00:03:32,620 --> 00:03:36,520 On va essayer de faire ce voyage dans le temps pour apprendre pas 49 00:03:36,720 --> 00:03:41,630 mal de choses sur les temps anciens mais essayer aussi de montrer qu’il 50 00:03:41,950 --> 00:03:52,960 y a une diversité des sources du droit et une très grande hésitation 51 00:03:54,250 --> 00:03:58,990 dans les différents siècles, dans la manière de donner une priorité 52 00:03:59,200 --> 00:04:05,230 soit à la loi, soit aux droits fondamentaux, soit encore à la 53 00:04:05,430 --> 00:04:06,190 jurisprudence. 54 00:04:07,360 --> 00:04:11,740 Pour réaliser ce cours, on aura un chapitre préliminaire 55 00:04:12,850 --> 00:04:18,670 consacré à des éléments de théorie du droit, de philosophie du droit, 56 00:04:19,000 --> 00:04:22,900 parce qu’il me semble que ce sont des éléments qui vont permettre 57 00:04:23,100 --> 00:04:25,810 de structurer votre pensée. 58 00:04:26,470 --> 00:04:30,130 Avant de terminer ces quelques mots introductifs, je souhaiterais 59 00:04:30,330 --> 00:04:33,130 vous signaler quelques ouvrages. 60 00:04:35,830 --> 00:04:40,600 Dans les ouvrages que vous pouvez vous procurer, il y a beaucoup 61 00:04:40,800 --> 00:04:46,150 de livres chez Dalloz ou encore 62 00:04:46,870 --> 00:04:51,240 aux Presses universitaires de France ou encore à la LGDJ, 63 00:04:51,440 --> 00:04:54,190 la Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. 64 00:04:54,430 --> 00:04:59,790 Vous avez différents cours qui s’intitulent Introduction historique 65 00:04:59,990 --> 00:05:00,750 au droit. 66 00:05:01,480 --> 00:05:04,060 Je vous recommande de les consulter et de les acheter. 67 00:05:04,260 --> 00:05:11,530 Je vous recommande aussi l’achat d’un ouvrage dû à Yves Sassier 68 00:05:11,950 --> 00:05:16,870 et à moi-même, qui s’intitule Histoire des institutions avant 1789. 69 00:05:17,070 --> 00:05:21,640 Il y a une septième édition qui a été publiée en 2022. 70 00:05:22,000 --> 00:05:25,540 C’est un ouvrage qui va reprendre très largement des éléments qui 71 00:05:25,740 --> 00:05:28,930 vont figurer dans le cours que je vous propose aujourd’hui. 72 00:05:29,290 --> 00:05:35,650 Je vous retrouverais dans une deuxième vidéo pour vous exposer ce titre 73 00:05:35,850 --> 00:05:40,510 premier intitulé Éléments d’histoire et de philosophie du droit.