1
00:00:05,070 --> 00:00:05,830
Bon.

2
00:00:06,030 --> 00:00:09,660
Nous l'avons vu, la Couronne se
retransmet donc de mâle en mâle

3
00:00:09,860 --> 00:00:11,190
par ordre de primogéniture.

4
00:00:12,120 --> 00:00:15,000
Ces principes sont désormais clairement
établis, respectés au moment où

5
00:00:15,200 --> 00:00:18,780
survient une nouvelle question :
le roi peut-il de sa seule volonté

6
00:00:19,110 --> 00:00:19,920
changer les choses ?

7
00:00:20,490 --> 00:00:23,160
En d'autres termes, le roi peut-il
choisir son héritier ?

8
00:00:24,100 --> 00:00:26,580
Eh bien la question se pose au
début du 15ᵉ siècle,

9
00:00:27,000 --> 00:00:30,330
et surtout à la suite de la défaite
du roi de France lors de la bataille

10
00:00:30,530 --> 00:00:33,930
d'Azincourt en 1415,
certains parlant de déconfiture

11
00:00:34,130 --> 00:00:34,890
d'Azincourt.

12
00:00:35,090 --> 00:00:39,210
Le roi Charles VI et la reine Isabeau
sont sous le contrôle du duc de

13
00:00:39,410 --> 00:00:41,550
Bourgogne, Jean sans Peur,
allié des Anglais.

14
00:00:42,300 --> 00:00:46,170
Le dauphin Charles a fui et installé,
lui, sa cour à Bourges.

15
00:00:47,040 --> 00:00:48,120
En 1418.

16
00:00:48,320 --> 00:00:51,900
Invoquant la folie de son père,
il s'est proclamé régent du royaume,

17
00:00:52,100 --> 00:00:53,160
on reviendra sur ce point plus tard.

18
00:00:54,030 --> 00:00:56,430
Mais la reine et le duc de Bourgogne
contestent ce titre.

19
00:00:56,640 --> 00:00:58,680
Ils lui contesteront la succession
un peu plus tard.

20
00:00:59,460 --> 00:01:02,520
Jean de Terrevermeille,
légiste nîmois proche du dauphin,

21
00:01:02,790 --> 00:01:06,330
développe dans ses Tractatus un
argumentaire tendant à établir

22
00:01:06,530 --> 00:01:11,010
que le dauphin a vocation à gouverner
le royaume face à l'incapacité du père,

23
00:01:11,430 --> 00:01:14,760
parce qu'il sera nécessairement
son successeur dans sa fonction.

24
00:01:15,990 --> 00:01:19,890
Le duc de Bourgogne,
Jean sans Peur, est assassiné par

25
00:01:20,090 --> 00:01:20,850
les hommes du dauphin.

26
00:01:21,180 --> 00:01:23,400
Nous sommes alors le 14 septembre 1419.

27
00:01:24,150 --> 00:01:27,300
Le fils de Jean, Philippe le Bon,
se résout à traiter avec les Anglais

28
00:01:27,540 --> 00:01:29,040
au nom de Charles VI.

29
00:01:29,790 --> 00:01:33,720
Un traité est conclu au nom de ce roi,
c'est le traité de Troyes,

30
00:01:34,170 --> 00:01:36,180
traité conclu le 21 mai 1420.

31
00:01:37,050 --> 00:01:40,800
Ce traité de Troyes intervient
entre Charles VI donc roi de France,

32
00:01:41,160 --> 00:01:43,410
et Henri V, roi d'Angleterre.

33
00:01:44,010 --> 00:01:48,210
Ce traité déclare Charles exclu
du trône pour ces énormes crimes

34
00:01:48,410 --> 00:01:52,350
et le qualifie de soi-disant dauphin,
terme derrière lequel transparait

35
00:01:52,550 --> 00:01:53,730
l'accusation de bâtardise.

36
00:01:54,720 --> 00:01:57,270
La légitimité du dauphin est remise
en cause.

37
00:01:57,720 --> 00:02:00,060
On essaye de gagner aussi la bataille
ainsi de l'opinion.

38
00:02:01,380 --> 00:02:05,310
Ce traité institue dans le même
temps le roi d'Angleterre Henri

39
00:02:05,510 --> 00:02:10,230
V comme régent, à qui de plus est
donnée la fille de Charles VI en

40
00:02:10,430 --> 00:02:11,190
mariage, Catherine.

41
00:02:12,960 --> 00:02:17,070
Il est ainsi indiqué dans ce fameux
traité que par l'alliance du mariage,

42
00:02:17,310 --> 00:02:20,460
le roi Henri est devenu notre fils.

43
00:02:21,300 --> 00:02:27,090
Pour l'un, on souligne une bâtardise,
l'autre est qualifié de fils grâce

44
00:02:27,290 --> 00:02:28,050
au mariage.

45
00:02:29,070 --> 00:02:33,690
À la mort de Charles VI,
le royaume devra revenir à Henri

46
00:02:33,890 --> 00:02:39,060
V ou à ses successeurs,
mais restera quand même indépendant

47
00:02:39,260 --> 00:02:40,020
du royaume d'Angleterre.

48
00:02:40,320 --> 00:02:42,960
En effet, on met en place alors
une double monarchie,

49
00:02:43,160 --> 00:02:44,610
un seul roi, mais deux couronnes.

50
00:02:45,240 --> 00:02:48,270
Il y aura bien deux royaumes,
mais avec des institutions propres

51
00:02:48,510 --> 00:02:49,270
à chacun.

52
00:02:49,470 --> 00:02:53,490
Bon, Charles VI décède en 1422.

53
00:02:54,420 --> 00:02:58,250
Le fils exclu par le traité de
Troyes se programme tout de même

54
00:02:58,450 --> 00:03:00,270
roi sous le nom de Charles VII.

55
00:03:01,170 --> 00:03:05,070
Or celui qui aurait dû être proclamé
roi en vertu du traité de Troyes,

56
00:03:05,310 --> 00:03:08,550
Henri V, roi d'Angleterre,
est lui aussi décédé,

57
00:03:09,270 --> 00:03:12,780
mais il a eu un fils,
un fils né de son union avec la

58
00:03:12,980 --> 00:03:13,740
fameuse Catherine.

59
00:03:13,940 --> 00:03:14,700
Henri.

60
00:03:14,900 --> 00:03:20,010
Henri VI a alors un an et le traité
de Troyes, comme nous l'avons vu,

61
00:03:20,210 --> 00:03:23,880
avait prévu cette situation puisqu'il
était précisé que le trône passerait

62
00:03:24,080 --> 00:03:27,240
au roi d'Angleterre Henri V ou
aux héritiers de ce dernier.

63
00:03:28,050 --> 00:03:33,330
Si Charles VII s'est proclamé roi,
Henri VI est à son tour proclamé roi,

64
00:03:33,600 --> 00:03:34,360
roi de France.

65
00:03:34,830 --> 00:03:38,460
Son oncle, frère d'Henri V,
le duc de Bedford, devient régent.

66
00:03:39,120 --> 00:03:41,940
Une lutte s'engage entre les Anglais
et Charles VII.

67
00:03:42,510 --> 00:03:46,620
Confortés par le succès militaire,
les partisans de Charles VII dénient

68
00:03:46,820 --> 00:03:51,090
toute validité au honteux traité
de Troyes, qualifié longtemps ainsi

69
00:03:51,290 --> 00:03:54,450
par les historiens qui y voyaient
une trahison et l'abdication de

70
00:03:54,650 --> 00:03:55,470
la volonté du peuple.

71
00:03:56,130 --> 00:03:59,970
Une vision aujourd'hui qui est
relativisée par les historiens,

72
00:04:00,630 --> 00:04:04,680
notamment parce que ce traité aurait
permis d'éviter que l'ensemble

73
00:04:04,880 --> 00:04:07,260
du pays ne soit traité comme une
province de conquête,

74
00:04:07,530 --> 00:04:09,900
avec notamment l'implantation d'une
administration anglaise.

75
00:04:10,100 --> 00:04:14,280
Arrêtons-nous sur les arguments
juridiques pour ou contre le traité

76
00:04:14,480 --> 00:04:15,240
de Troyes.

77
00:04:15,660 --> 00:04:19,080
Dans le débat juridique qui prolonge
la reconquête du royaume par les

78
00:04:19,280 --> 00:04:22,530
armées françaises, les arguments
de Jean de Terrevermeille vont

79
00:04:22,730 --> 00:04:24,540
être repris par les conseillers
de Charles VII.

80
00:04:25,170 --> 00:04:29,670
Le traité est nul car on ne saurait
assimiler la succession au trône

81
00:04:30,000 --> 00:04:31,980
à une succession de droit privé.

82
00:04:32,730 --> 00:04:36,150
L'office royal est un office public
dont le roi ne jouit qu'à titre

83
00:04:36,350 --> 00:04:39,480
viager et dont il ne peut modifier
les règles de dévolution.

84
00:04:39,870 --> 00:04:43,350
Le roi, en conséquence,
tient sa couronne non pas de son père,

85
00:04:43,800 --> 00:04:44,560
mais de la coutume.

86
00:04:45,630 --> 00:04:49,650
Un roi ne peut pas exhéréder,
c'est-à-dire écarter de la succession

87
00:04:49,850 --> 00:04:53,910
son propre fils, car il n'est pas
le propriétaire de la Couronne.

88
00:04:54,330 --> 00:04:58,290
Il est seulement le gardien,
l'administrateur, le dépositaire

89
00:04:58,490 --> 00:04:59,250
de la Couronne.

90
00:05:00,110 --> 00:05:04,220
Dès le vivant de son prédécesseur,
il y a ainsi un droit ferme,

91
00:05:04,860 --> 00:05:06,530
un droit sur la chose.

92
00:05:06,830 --> 00:05:12,560
Pour celui qui va succéder,
le roi, alors en titre,

93
00:05:12,980 --> 00:05:14,660
ne peut pas porter atteinte à cela.

94
00:05:15,350 --> 00:05:16,760
Le roi ne peut pas changer.

95
00:05:18,680 --> 00:05:22,730
Jean Juvénal des Ursins reprend
ces arguments en 1444.

96
00:05:23,180 --> 00:05:27,260
Il proclame le caractère indisponible
de la succession royale.

97
00:05:27,860 --> 00:05:32,870
Je cite : "Au regard de la couronne
et du royaume, les héritiers mâles

98
00:05:33,070 --> 00:05:38,240
du sang sont nécessaires et ne peut,
le roi, préjudicier à son héritier

99
00:05:38,440 --> 00:05:42,200
descendant de sa chair,
ni aliéner ou bailler le royaume

100
00:05:42,530 --> 00:05:46,520
en une autre main que celle à laquelle
il doit revenir par succession

101
00:05:46,720 --> 00:05:51,290
héréditaire."  De ce principe,
les juristes déduireront aux 16ᵉ

102
00:05:51,490 --> 00:05:55,220
et 17ᵉ siècles de multiples
conséquences, jusqu'au même 18ᵉ siècle.

103
00:05:56,030 --> 00:05:58,340
Le roi ne peut pas modifier donc
l'ordre de succession.

104
00:05:59,120 --> 00:06:01,820
Le roi ne peut pas abdiquer.

105
00:06:05,400 --> 00:06:10,680
Les liens entre l'État et le roi
sont indissolubles et ne peuvent

106
00:06:10,880 --> 00:06:13,140
être rompus que par la mort.

107
00:06:14,250 --> 00:06:17,790
Autre principe, le roi ne peut
pas ajouter de successible à l'ordre

108
00:06:17,990 --> 00:06:18,750
de dévolution.

109
00:06:19,680 --> 00:06:20,910
Donnons un exemple sur ce point.

110
00:06:21,450 --> 00:06:26,000
Par un édit de juillet 1414 qu'on
appelle l'édit de Marly ou encore

111
00:06:26,200 --> 00:06:30,180
édit des Princes légitimés,
Louis XIV, dont les fils et petits-fils

112
00:06:31,080 --> 00:06:35,010
ont disparu prématurément,
habilite à lui succéder ses deux

113
00:06:35,210 --> 00:06:37,800
fils adultérins, le duc du Maine
et le comte de Toulouse,

114
00:06:38,280 --> 00:06:43,020
prince légitimé, deux fils adultérins
qu'il a eus avec Madame de Montespan.

115
00:06:43,950 --> 00:06:46,830
Cette disposition est prise,
il faut quand même le souligner,

116
00:06:47,070 --> 00:06:51,210
en cas d'absence au moment de sa
mort de princes du sang légitime

117
00:06:51,810 --> 00:06:53,160
et c'est une réserve importante.

118
00:06:54,150 --> 00:06:57,660
Il ne statuait, à travers cet édit,
que pour le cas où la question

119
00:06:57,860 --> 00:07:00,450
de sa succession ne pourrait pas
être résolue par des principes

120
00:07:00,650 --> 00:07:01,410
habituels.

121
00:07:01,980 --> 00:07:07,080
Il ne lui restait en effet alors
que son arrière-petit-fils, en

122
00:07:07,280 --> 00:07:08,940
bas âge et d'une santé assez fragile.

123
00:07:09,870 --> 00:07:14,190
À la suite de la mort de Louis
XIV en 1715 et compte tenu des

124
00:07:14,390 --> 00:07:18,300
nombreuses réactions d'hostilité,
un édit du Conseil de régence intervenu

125
00:07:18,500 --> 00:07:22,470
en juillet 1717 annule l'édit de 1714.

126
00:07:23,160 --> 00:07:26,850
Cet édit rappelle que le roi et
dans l'heureuse impuissance de

127
00:07:27,050 --> 00:07:30,690
modifier les lois fondamentales,
en vertu de ces lois fondamentales,

128
00:07:30,890 --> 00:07:33,840
il revient à la nation réunie en
États généraux, de désigner une

129
00:07:34,040 --> 00:07:37,740
nouvelle dynastie en cas d'extinction
de la descendance légitime des

130
00:07:37,940 --> 00:07:38,700
Capétiens.

131
00:07:39,540 --> 00:07:42,970
Le prince successeur doit ainsi
être né en légitime et canonique

132
00:07:43,170 --> 00:07:46,920
mariage, on naît prince de sang,
on ne le devient pas.

133
00:07:47,820 --> 00:07:51,000
On ne saurait ainsi clairement
assimiler la dévolution de la Couronne

134
00:07:51,420 --> 00:07:55,350
à une simple succession de droit privé,
trop d'intérêts entrent en jeu.

135
00:07:56,460 --> 00:07:59,370
Autre principe également posé à
partir de ce que nous avons vu,

136
00:07:59,880 --> 00:08:04,200
le roi ne peut pas valablement
renoncer à son droit.

137
00:08:05,010 --> 00:08:08,040
Le successeur, pardon,
ne peut pas valablement renoncer

138
00:08:08,240 --> 00:08:09,000
à son droit.

139
00:08:09,200 --> 00:08:11,400
Le roi ne peut pas abdiquer,
mais le successeur ne peut pas

140
00:08:11,600 --> 00:08:14,790
également valablement renoncer
à son droit.

141
00:08:15,270 --> 00:08:18,150
Prenons un exemple, le petit-fils
de Louis XIV, Philippe V,

142
00:08:18,350 --> 00:08:22,560
devient roi d'Espagne en 1700,
ce qui inquiète l'Europe et notamment

143
00:08:22,760 --> 00:08:23,520
l'Angleterre.

144
00:08:23,720 --> 00:08:26,910
Ce pays veut voir Philippe renoncer
à ses droits sur la Couronne de France.

145
00:08:27,540 --> 00:08:32,010
Le ministre des Affaires étrangères
Colbert de Torcy indique en 1712,

146
00:08:33,330 --> 00:08:37,440
en rappelant les lois fondamentales
de la monarchie, que suivant ces lois,

147
00:08:37,710 --> 00:08:41,850
le prince le plus proche de la
Couronne en est héritier nécessaire.

148
00:08:42,390 --> 00:08:46,260
C'est un patrimoine qu'il ne reçoit
ni du roi, son prédécesseur,

149
00:08:46,500 --> 00:08:51,240
ni du peuple, mais du bénéfice
de la loi, en sorte qu'un roi cessant

150
00:08:51,440 --> 00:08:55,740
de vivre, l'autre lui succède aussitôt
sans attendre le consentement de

151
00:08:55,940 --> 00:08:56,700
qui que ce soit.

152
00:08:56,900 --> 00:09:00,450
Il succède non comme héritier mais
comme maître du royaume dont la

153
00:09:00,650 --> 00:09:04,410
seigneurie lui appartient,
non par choix, mais par le seul

154
00:09:04,610 --> 00:09:05,640
droit de sa naissance.

155
00:09:06,030 --> 00:09:09,960
Il n'est redevable de la Couronne
ni au testament de son prédécesseur,

156
00:09:10,290 --> 00:09:15,180
ni à aucun édit, ni aucun décret,
ni enfin la liberté d’une personne,

157
00:09:15,570 --> 00:09:16,330
mais à la loi.

158
00:09:16,800 --> 00:09:18,870
Nulle renonciation ne peut donc
la détruire.

159
00:09:19,070 --> 00:09:22,440
Et si le roi d'Espagne donnait
la sienne pour le bien de la paix,

160
00:09:22,980 --> 00:09:27,180
et par obéissance pour le roi à
son grand-père, on se tromperait

161
00:09:27,570 --> 00:09:32,790
en la recevant comme un expédient
suffisant pour prévenir le mal

162
00:09:33,270 --> 00:09:34,470
que l’on propose d’éviter .

163
00:09:36,210 --> 00:09:40,410
Pourtant, le 29 mai 1712,
Philippe renonce à ses droits en

164
00:09:40,610 --> 00:09:41,370
France.

165
00:09:41,700 --> 00:09:42,860
Il choisit le royaume d'Espagne.

166
00:09:43,890 --> 00:09:46,770
Le traité d'Utrecht confirmera
cette renonciation.

167
00:09:48,120 --> 00:09:50,820
Ce traité met fin à la guerre de
Succession d'Espagne.

168
00:09:51,450 --> 00:09:55,290
Les Anglais acceptent de reconnaître
Philippe à la condition qu'il renonce

169
00:09:55,490 --> 00:09:58,830
en son nom et au nom de tous ses
successeurs à la Couronne de France.

170
00:10:00,240 --> 00:10:03,720
Français et Espagnols acceptent
cette clause, sachant que sa validité

171
00:10:04,020 --> 00:10:06,390
pourra être remise en cause si
nécessaire.

172
00:10:07,470 --> 00:10:12,330
Les renonciations au trône de France
sont nulles, en vertu du principe

173
00:10:12,570 --> 00:10:18,420
d'indisponibilité de la Couronne,
ce que nous venons de voir à travers

174
00:10:18,620 --> 00:10:19,380
cette vidéo.