1 00:00:05,040 --> 00:00:08,910 Nous en sommes à la deuxième partie sur les seigneuries, 2 00:00:10,320 --> 00:00:15,060 entre seigneurie banale et seigneurie foncière. 3 00:00:16,530 --> 00:00:18,960 Commençons par la seigneurie banale. 4 00:00:19,920 --> 00:00:23,010 Elle correspond à l’autorité sur les habitants. 5 00:00:25,380 --> 00:00:27,630 Sur qui ces droits s’exercent-ils ? 6 00:00:29,130 --> 00:00:31,950 Le seigneur exerce ses droits sur ceux qu’on appelle les zones postées, 7 00:00:32,700 --> 00:00:35,880 en général artisans ou paysans, c’est-à-dire tout simplement sur 8 00:00:36,080 --> 00:00:40,890 les hommes qui sont en sa puissance, qui dépendent de sa seigneurie. 9 00:00:42,480 --> 00:00:43,240 Quels sont ces droits ? 10 00:00:44,330 --> 00:00:47,490 Il s’agit de droits seigneuriaux de nature publique. 11 00:00:48,180 --> 00:00:51,060 Le seigneur exerce les droits régaliens, c’est-à-dire les 12 00:00:51,260 --> 00:00:56,370 prérogatives traditionnellement reconnues au roi, le ban ou encore 13 00:00:56,700 --> 00:00:57,460 la justice. 14 00:00:58,140 --> 00:01:02,490 En ce qui concerne le pouvoir de ban, il édicte des règlements dont il 15 00:01:02,690 --> 00:01:04,590 impose le respect aux habitants de la seigneurie. 16 00:01:05,220 --> 00:01:07,770 Il a également des droits en matière militaire. 17 00:01:07,970 --> 00:01:11,970 C’est au seigneur que les sujets de la seigneurie doivent le service 18 00:01:12,170 --> 00:01:15,330 militaire, service qu’ils devaient auparavant, je vous le rappelle, 19 00:01:15,530 --> 00:01:19,560 aux rois francs, un service qui consiste par exemple en un service 20 00:01:19,760 --> 00:01:22,650 de garde au château avec roulement par équipe. 21 00:01:24,660 --> 00:01:27,690 Mais il y a également, bien évidemment, participation 22 00:01:27,890 --> 00:01:29,400 des hommes de poster au combat. 23 00:01:30,510 --> 00:01:34,530 Dans cette tâche, les hommes sont alors encadrés par les vassaux 24 00:01:34,860 --> 00:01:35,620 du seigneur. 25 00:01:35,820 --> 00:01:39,390 Retenez cette notion, nous y reviendrons plus tard. 26 00:01:39,750 --> 00:01:43,680 Les vassaux ne sont pas à confondre justement avec ces hommes qui vivent 27 00:01:43,920 --> 00:01:44,820 sur la seigneurie. 28 00:01:46,500 --> 00:01:50,250 Les hommes de la seigneurie combattent à pied et non à cheval, 29 00:01:51,750 --> 00:01:53,700 tout simplement parce que ce ne sont pas des chevaliers. 30 00:01:54,720 --> 00:01:59,550 Toujours au niveau des droits du seigneur, comptons ceux au niveau 31 00:01:59,750 --> 00:02:00,510 fiscal. 32 00:02:00,710 --> 00:02:07,200 Les hommes de la seigneurie vont devoir s’acquitter de redevances, 33 00:02:07,680 --> 00:02:13,470 comme la taille, ou encore exécuter des corvées pour le seigneur. 34 00:02:15,210 --> 00:02:17,820 Il faut également rappeler ici ce que l’on appelle les banalités. 35 00:02:18,810 --> 00:02:20,970 Ces banalités sont des monopoles économiques. 36 00:02:21,170 --> 00:02:26,580 Ces monopoles obligent les paysans à venir moudre au moulin seigneurial 37 00:02:26,780 --> 00:02:31,770 ou encore à cuire le pain au four banal, tout en payant bien évidemment 38 00:02:31,970 --> 00:02:32,730 une redevance. 39 00:02:34,470 --> 00:02:35,270 Pourquoi une redevance ? 40 00:02:35,550 --> 00:02:37,980 Tout simplement, il s’agit de payer le seigneur pour les investissements 41 00:02:38,180 --> 00:02:38,940 qu’il a pu faire. 42 00:02:39,140 --> 00:02:42,000 Il a payé un four, il faut bien le rembourser. 43 00:02:42,960 --> 00:02:46,410 Les droits seigneuriaux sont encore, comme je l’indiquais tout à l’heure, 44 00:02:46,740 --> 00:02:47,790 d’ordre judiciaire. 45 00:02:48,660 --> 00:02:52,830 Le seigneur exerce la justice sur sa seigneurie. 46 00:02:53,370 --> 00:02:58,200 Cette justice dite banale est l’ancienne justice royale jadis 47 00:02:58,400 --> 00:03:04,290 exercée par les agents publics et le comte, exercice désormais 48 00:03:04,830 --> 00:03:08,070 entre les mains des seigneurs qui s’en sont emparés. 49 00:03:09,540 --> 00:03:12,210 Le Seigneur peut juger toutes les causes. 50 00:03:12,420 --> 00:03:16,320 Il peut ainsi juger aussi bien ce qu’on appelle les causes mineures 51 00:03:16,520 --> 00:03:17,760 que les causes majeures. 52 00:03:18,120 --> 00:03:22,260 Dans ce, il peut ainsi trancher au civil, des litiges relatifs 53 00:03:22,460 --> 00:03:24,510 à des questions de propriété et d’état des personnes, 54 00:03:25,020 --> 00:03:28,860 dont celle où il s’agit de savoir si une personne est de condition 55 00:03:29,060 --> 00:03:32,220 libre ou de condition servile. 56 00:03:33,240 --> 00:03:37,230 Au pénal, ce seigneur connaît également de toutes les infractions graves 57 00:03:37,650 --> 00:03:39,690 punies de peines corporelles. 58 00:03:40,590 --> 00:03:45,090 Selon une expression du 11e siècle, on dira que le seigneur a la justice 59 00:03:45,290 --> 00:03:48,000 du sang, c’est-à-dire qu’il peut condamner à mort. 60 00:03:49,140 --> 00:03:50,700 La peine de mort est cependant rare. 61 00:03:51,300 --> 00:03:55,710 Pour l’exécution des peines, retenons plutôt pilori ou encore 62 00:03:55,910 --> 00:03:58,620 fourches patibulaires, fourches patibulaires qui, 63 00:03:58,820 --> 00:04:01,500 au passage, marquent en général les limites d’une seigneurie. 64 00:04:06,130 --> 00:04:10,530 Ce fait de rendre la justice est source tout à la fois pour le seigneur 65 00:04:11,010 --> 00:04:17,890 de prestige, mais aussi de profits, grâce aux amendes qu’il prononce, 66 00:04:18,130 --> 00:04:22,840 mais également les confiscations de biens qu’il peut également 67 00:04:23,040 --> 00:04:27,110 prononcer, notamment contre les personnes condamnées à mort. 68 00:04:27,310 --> 00:04:30,160 Ça, c’est pour la seigneurie banale. 69 00:04:31,360 --> 00:04:34,090 Quid de la seigneurie foncière ? 70 00:04:36,190 --> 00:04:38,350 On l’a compris, il s’agit de la seigneurie d’un point de vue 71 00:04:38,550 --> 00:04:39,310 économique. 72 00:04:39,760 --> 00:04:43,800 Le seigneur peut également exercer d’autres types de droits, 73 00:04:44,080 --> 00:04:47,560 des droits qui découlent de sa propriété foncière. 74 00:04:48,900 --> 00:04:53,080 En général, une seigneurie foncière correspond à la seigneurie banale. 75 00:04:53,560 --> 00:04:54,320 Les deux sont liés. 76 00:04:54,790 --> 00:04:58,450 Il s’agit ainsi du même seigneur et des mêmes habitants que ceux 77 00:04:58,650 --> 00:05:00,190 que nous avons vus précédemment. 78 00:05:00,390 --> 00:05:04,930 Cependant, sur un même lieu, il peut arriver, et surtout à partir 79 00:05:05,130 --> 00:05:08,620 du 11e siècle, du fait des donations, de partages successoraux ou encore 80 00:05:08,820 --> 00:05:12,130 de concessions de fiefs, que les deux seigneuries, 81 00:05:12,330 --> 00:05:14,710 banale et foncière, ne coïncident pas. 82 00:05:16,240 --> 00:05:19,720 La seigneurie foncière organise l’exploitation des terres. 83 00:05:21,550 --> 00:05:25,870 La seigneurie foncière connaît alors une distinction fondamentale. 84 00:05:27,100 --> 00:05:29,710 Il faut distinguer entre la terre qui reste au seigneur, 85 00:05:29,910 --> 00:05:34,180 on parlera alors de réserve, et les terres qui sont concédées 86 00:05:34,380 --> 00:05:39,760 aux hommes et à leurs familles, on parle alors de tenure paysanne 87 00:05:40,060 --> 00:05:43,150 et de tenancier pour ceux qui sont sur cette tenure. 88 00:05:43,960 --> 00:05:47,390 La réserve englobe le château, un jardin, des eaux, 89 00:05:47,590 --> 00:05:50,320 des bois et d’autres terres arables. 90 00:05:51,490 --> 00:05:57,280 Le seigneur dispose de trois moyens lui permettant justement d’exploiter 91 00:05:57,480 --> 00:05:58,240 cette réserve. 92 00:05:59,200 --> 00:06:01,150 Le premier moyen, c’est tout simplement la familia, c’est-à-dire l’ensemble 93 00:06:01,810 --> 00:06:07,150 des serviteurs domestiques, en général des serviteurs de condition 94 00:06:07,350 --> 00:06:08,110 servile. 95 00:06:08,800 --> 00:06:12,820 Ils doivent des services quotidiens à la merci, c’est-à-dire lourds 96 00:06:13,930 --> 00:06:17,260 et aussi nombreux que le souhaite le seigneur propriétaire. 97 00:06:17,950 --> 00:06:20,560 Mais le seigneur peut également avoir recours à une main-d’œuvre 98 00:06:20,760 --> 00:06:21,520 salariée. 99 00:06:21,940 --> 00:06:24,580 Ce sont alors des auxiliaires, temporaires cette fois-ci, 100 00:06:24,780 --> 00:06:26,860 rétribués à la journée. 101 00:06:27,370 --> 00:06:29,890 Ce sont de simples travailleurs sans terre ou encore de petits 102 00:06:30,250 --> 00:06:32,440 tenanciers à la recherche d’un complément de revenu. 103 00:06:33,670 --> 00:06:37,420 Mais comme il doit les rémunérer, le seigneur, on l’a compris, 104 00:06:37,620 --> 00:06:39,490 fera rarement appel à ce type de main-d’œuvre. 105 00:06:39,690 --> 00:06:45,430 Enfin, cette réserve est également exploitée grâce aux corvées imposées 106 00:06:46,780 --> 00:06:51,430 à ces fameux hommes vivant sur la seigneurie, notamment aux 107 00:06:51,630 --> 00:06:52,390 tenanciers. 108 00:06:53,590 --> 00:06:58,360 Les demandes en corvées varient d’une seigneurie à l’autre et parfois 109 00:06:58,560 --> 00:07:00,610 même à l’intérieur d’une même seigneurie. 110 00:07:00,940 --> 00:07:04,150 La charge entre tenanciers n’est parfois pas la même. 111 00:07:06,190 --> 00:07:09,310 Le domaine concédé prend le nom de tenure. 112 00:07:10,150 --> 00:07:15,340 Un contrat lie un seigneur foncier à un tenancier, celui qui va 113 00:07:15,940 --> 00:07:18,910 concrètement travailler cette terre. 114 00:07:20,080 --> 00:07:23,350 Le seigneur foncier conserve le domaine éminent ou domaine direct. 115 00:07:23,740 --> 00:07:26,440 Cela l’autorise à exercer certains droits sur cette terre, 116 00:07:26,640 --> 00:07:27,640 comme la commise. 117 00:07:28,300 --> 00:07:31,450 Le tenancier est investi de tous les attributs du domaine utile 118 00:07:31,870 --> 00:07:35,920 qui emporte pour lui la jouissance de la terre, droit d’en percevoir 119 00:07:36,120 --> 00:07:40,270 fruits et profits et à terme, possibilité également d’aliéner 120 00:07:40,470 --> 00:07:44,140 pour cause de mort ou entre vifs, moyennant certaines conditions 121 00:07:44,340 --> 00:07:45,100 et restrictions. 122 00:07:46,450 --> 00:07:51,730 Ce tenancier exploitera alors cette tenure en payant en contrepartie, 123 00:07:52,000 --> 00:07:56,800 au seigneur foncier, un versement de certaines redevances 124 00:07:57,000 --> 00:07:57,970 ou encore de prestations. 125 00:07:59,830 --> 00:08:02,260 S’ajoutent en effet, aux redevances, de nombreuses 126 00:08:02,460 --> 00:08:08,110 prestations, dont nos fameuses corvées, corvées effectuées sur la réserve 127 00:08:08,310 --> 00:08:09,070 seigneuriale. 128 00:08:09,700 --> 00:08:13,570 Et quid en cas de non-respect des obligations par le tenancier ? 129 00:08:14,410 --> 00:08:18,400 Ce non-respect l’expose à des sanctions, sanctions pouvant aller 130 00:08:18,700 --> 00:08:23,050 jusqu’à ce qu’on appelle la commise, commise qui entraîne la perte 131 00:08:23,250 --> 00:08:27,340 définitive de la tenure, donc de tous les droits du tenancier 132 00:08:27,540 --> 00:08:28,300 sur la terre. 133 00:08:28,810 --> 00:08:32,980 De même, à l’inverse, tout tenancier qui s’estimerait 134 00:08:33,280 --> 00:08:39,460 lié ou qui simplement, le cas est rare, souhaiterait quitter 135 00:08:39,660 --> 00:08:43,240 son seigneur foncier, peut abandonner sa tenure. 136 00:08:43,440 --> 00:08:45,730 C’est ce qu’on appelle le déguerpissement. 137 00:08:46,810 --> 00:08:52,090 Au sujet de cette tenure, hérédité et aliénabilité vont peu 138 00:08:52,290 --> 00:08:53,950 à peu se mettre en place. 139 00:08:55,570 --> 00:08:58,570 Sur ce domaine, n’oublions pas, en outre, que le seigneur exerce 140 00:08:58,770 --> 00:08:59,650 la justice foncière. 141 00:09:00,400 --> 00:09:04,360 Elle a compétence, cette justice foncière, pour trancher les litiges 142 00:09:04,560 --> 00:09:08,710 relatifs à la terre, au bornage ou encore aux fameuses 143 00:09:09,070 --> 00:09:09,830 redevances.