1
00:00:05,900 --> 00:00:07,680
Deuxièmement : Valeurs.

2
00:00:09,500 --> 00:00:11,424
Parmi les mesures corporelles,

3
00:00:11,472 --> 00:00:18,336
la main est une référence utilisée à
Rome pour mesurer la valeur des choses.

4
00:00:19,370 --> 00:00:25,392
Tout ce que le pater, chef d’exploitation
agricole, peut prendre en main,

5
00:00:26,160 --> 00:00:33,824
en latin manus capere, prendre en
main physiquement ou moralement,

6
00:00:34,688 --> 00:00:38,512
semble pouvoir faire partie des res mancipi.

7
00:00:39,980 --> 00:00:45,312
Les res mancipi se distinguent
des res nec mancipi

8
00:00:45,792 --> 00:00:49,712
selon une division exclusivement
romaine et très ancienne.

9
00:00:50,660 --> 00:00:58,352
Les res mancipi, ce sont les choses
considérées comme les plus utiles

10
00:00:58,430 --> 00:01:05,104
ou les plus précieuses car les plus
directement liées aux activités du pater,

11
00:01:06,000 --> 00:01:07,680
au chef d’exploitation.

12
00:01:08,980 --> 00:01:13,984
La liste, strictement limitative
de ces res mancipi,

13
00:01:14,256 --> 00:01:18,480
comprend les esclaves et les
animaux de trait ou de selle.

14
00:01:19,370 --> 00:01:25,968
S’ajoutent à ces meubles, des biens
immobiliers tels que la maison d’habitation,

15
00:01:26,576 --> 00:01:31,056
les fonds de terre romains
et les servitudes de passage.

16
00:01:31,960 --> 00:01:40,176
Ces servitudes ne se séparent pas, pour les
Romains, du chemin qui en constitue l’assise.

17
00:01:41,110 --> 00:01:45,776
La servitude est assimilée
à un bien immobilier,

18
00:01:46,016 --> 00:01:49,504
d’où leur qualification de res mancipi.

19
00:01:51,616 --> 00:02:00,576
La res nec mancipi obéit, quant à elle,
à un caractère et un critère négatif.

20
00:02:02,400 --> 00:02:10,368
Sont res nec mancipi, toutes les choses
qui n’entrent pas dans la liste précédente,

21
00:02:10,400 --> 00:02:14,128
c’est-à-dire dans la liste des res mancipi.

22
00:02:15,610 --> 00:02:19,008
On évoque là, par exemple, le reste du bétail.

23
00:02:19,750 --> 00:02:23,856
On évoque également,
dans les res nec mancipi,

24
00:02:23,968 --> 00:02:31,664
c’est-à-dire dans les res non mancipi,
non tenus par la main du pater,

25
00:02:32,830 --> 00:02:39,392
on évoque les animaux sauvages comme les
ours, les lions, les chameaux, les éléphants.

26
00:02:40,270 --> 00:02:46,288
Sont aussi res nec mancipi, les
outils, les armes, les vêtements,

27
00:02:46,704 --> 00:02:52,960
les meubles meublant, les fonds
de terre provinciaux et la monnaie.

28
00:02:54,300 --> 00:02:59,648
Il est assez difficile de comprendre et
d’expliquer cette distinction romaine

29
00:02:59,824 --> 00:03:03,936
entre res mancipi et res nec mancipi.

30
00:03:05,640 --> 00:03:09,408
Elle ne suit pas la distinction
des meubles immeubles,

31
00:03:09,570 --> 00:03:12,224
distinction inopérante à Rome.

32
00:03:12,690 --> 00:03:17,696
Les res nec mancipi semblent
désigner les choses étrangères

33
00:03:18,448 --> 00:03:22,160
à l’activité primitive du pater familias.

34
00:03:24,230 --> 00:03:27,072
Encore que cela paraisse
étrange pour les vêtements,

35
00:03:27,888 --> 00:03:32,176
les meubles meublant et
également pour les outils.

36
00:03:33,610 --> 00:03:38,704
Il faut considérer que les res mancipi
obéissent à un principe de valeur

37
00:03:38,960 --> 00:03:40,900
assez fruste et primitif.

38
00:03:42,100 --> 00:03:47,968
La monnaie n’y figure pas car elle doit être
considérée comme relevant du seul fisc romain

39
00:03:48,192 --> 00:03:50,016
et non d’un patrimoine privé.

40
00:03:51,780 --> 00:03:57,472
Si les armes sont exclues, c’est sans
doute lié à l’interdit des armes dans la cité.

41
00:03:58,260 --> 00:04:00,272
Le citoyen romain n’est pas armé.

42
00:04:01,430 --> 00:04:09,552
En revanche, la valeur de base des res mancipi
peut encore être valorisée par le rapport

43
00:04:10,064 --> 00:04:12,432
qui peut être perçu sur le bien.

44
00:04:14,176 --> 00:04:17,376
B : Le rapport du bien.

45
00:04:20,000 --> 00:04:24,064
L’actif du patrimoine serait incomplet

46
00:04:24,250 --> 00:04:29,424
si le rapport que produit le
bien n’était lui aussi évalué.

47
00:04:30,940 --> 00:04:34,304
La terre, comme le bétail, porte des intérêts.

48
00:04:35,820 --> 00:04:42,592
Cette capacité, qui leur est commune,
leur donne ce statut de richesse convoitée.

49
00:04:43,260 --> 00:04:50,432
Pour autant, l’intérêt est assez mal vu
et souvent même limité, voire interdit.

50
00:04:51,600 --> 00:04:58,416
Dans la Bible, entre membres d’une même famille
ou d’une même tribu, nous l’avons déjà vu,

51
00:04:58,704 --> 00:05:02,208
la perception d’intérêts est interdite.

52
00:05:03,300 --> 00:05:08,368
Le rappel fréquent de cet interdit
dans les textes laisse entendre

53
00:05:08,400 --> 00:05:11,472
qu’il n’était pas facile à faire respecter

54
00:05:11,552 --> 00:05:18,624
et que la recherche de l’intérêt est sans doute
une activité aussi ancienne que naturelle.

55
00:05:21,296 --> 00:05:23,856
Premièrement : Intérêt.

56
00:05:25,440 --> 00:05:34,352
Le terme grec tokos désigne indifféremment
l’action de mettre bas en parlant d’animaux,

57
00:05:34,576 --> 00:05:39,584
la portée de l’animal et le
produit de l’argent prêté.

58
00:05:40,620 --> 00:05:44,864
Le principe de l’intérêt s’inscrit donc,
vous le voyez, dans un cadre naturel,

59
00:05:45,296 --> 00:05:48,944
mais ne concerne pas
cependant le produit foncier.

60
00:05:49,890 --> 00:05:54,096
Les productions de la terre
donnent sans doute l’idée de fruit,

61
00:05:54,300 --> 00:06:01,104
mais n’offrent pas l’idée de l’intérêt que
présente seule la procréation du bétail.

62
00:06:02,208 --> 00:06:07,904
Tokos assimile l’intérêt de l’argent
à l’accroissement du bétail.

63
00:06:09,280 --> 00:06:15,600
L’idée de l’intérêt ainsi entendu, compte
tenu de cette étymologie naturelle,

64
00:06:15,824 --> 00:06:18,784
n’a donc rien à voir, à l’origine,

65
00:06:18,896 --> 00:06:25,440
avec l’idée de rémunération pour
service rendu ou d’indemnité pécuniaire.

66
00:06:26,800 --> 00:06:31,584
L’idée d’intérêt concerne la
gestation et la reproduction.

67
00:06:32,816 --> 00:06:38,672
Toutefois, la question semble changer
quand on veut envisager l’intérêt de l’argent.

68
00:06:40,250 --> 00:06:45,620
La transposition du bétail à l’argent
ne se fait pas sans résistance.

69
00:06:46,820 --> 00:06:52,384
Bien sûr, la soif de la richesse
et la volonté d’asseoir ce désir

70
00:06:52,610 --> 00:06:57,232
sur une légitimité confortable,
puisée dans le cadre naturel,

71
00:06:57,470 --> 00:07:02,720
explique que certains aient trouvé
à leur goût cette métaphore,

72
00:07:03,890 --> 00:07:11,936
mais cette transposition du bétail à
l’argent fait naître aussi des résistances.

73
00:07:13,610 --> 00:07:16,910
En Grèce, la résistance vient d’Aristote.

74
00:07:17,930 --> 00:07:20,976
Aristote condamne l’intérêt de l’argent.

75
00:07:21,860 --> 00:07:26,880
Cette condamnation ne repose
pas sur des raisons morales,

76
00:07:27,440 --> 00:07:33,570
ni sur des raisons humanitaires, ni
même sur des raisons économiques.

77
00:07:35,056 --> 00:07:42,384
C’est parce que l’intérêt de l’argent
est, selon Aristote, contre nature.

78
00:07:43,984 --> 00:07:49,664
C’est parce que l’intérêt de l’argent est
contre nature qu’Aristote le condamne.

79
00:07:50,768 --> 00:07:53,792
L’intérêt de l’argent est condamné deux fois.

80
00:07:54,970 --> 00:08:04,656
Il n’y a pas, selon Aristote, dans l’argent, une
vertu naturelle de reproduction, d’une part,

81
00:08:05,584 --> 00:08:11,152
et d’autre part, la finalité
de l’argent étant l’échange,

82
00:08:11,456 --> 00:08:19,424
l’office de multiplication qu’on veut lui
assigner est contraire à son concept.

83
00:08:22,420 --> 00:08:28,000
Mais Aristote reconnaît en même
temps la limite de sa démonstration

84
00:08:28,570 --> 00:08:31,568
avec l’étymologie de tokos.

85
00:08:32,650 --> 00:08:33,776
Et de fait,

86
00:08:33,840 --> 00:08:39,760
l’institution de l’usure a finalement
eu raison des réticences d’Aristote.

87
00:08:41,110 --> 00:08:48,800
Il n’en reste pas moins que la
pensée d’Aristote permet de relativiser

88
00:08:48,860 --> 00:08:56,672
la vertu naturelle de l’usure et
de réfléchir aussi à la légitimité

89
00:08:56,830 --> 00:09:00,224
que peut ici offrir l’étymologie.

90
00:09:01,720 --> 00:09:08,544
Cette méfiance aristotélicienne de l’intérêt
va se retrouver également à Rome

91
00:09:09,760 --> 00:09:13,568
et cet intérêt ne porte pas que sur la monnaie.

92
00:09:14,200 --> 00:09:17,840
Il s’agit aussi de celui perçu sur les biens.

93
00:09:17,850 --> 00:09:23,712
À Rome, les premiers échanges
unilatéraux et ponctuels

94
00:09:23,984 --> 00:09:32,976
visent les activités du cultivateur qui
travaille le sol et qui obtient un surplus.

95
00:09:34,520 --> 00:09:41,392
Il porte ce surplus au marché où se réunissent
les autres cultivateurs dans le même cas

96
00:09:41,648 --> 00:09:45,856
et vend à ceux qui achètent
pour leur propre subsistance.

97
00:09:46,970 --> 00:09:54,544
Mais il n’y a pas ici de notion de profit,
il n’y a pas ici de notion d’intérêt.

98
00:09:55,720 --> 00:10:01,904
Les termes mêmes de vente ou d’achat
utilisés ne doivent pas tromper.

99
00:10:02,740 --> 00:10:07,552
Ils ne désignent qu’un échange
dont la forme primitive, le don,

100
00:10:07,888 --> 00:10:09,744
est parfaitement perceptible.

101
00:10:10,810 --> 00:10:20,272
Le verbe latin vendere est un composé
de venum, venir, et dare, donner.

102
00:10:21,632 --> 00:10:28,176
Venum et dare signifient
littéralement venir donner.

103
00:10:29,216 --> 00:10:35,360
C’est cela que signifie
originellement le verbe vendere,

104
00:10:36,064 --> 00:10:39,200
qui va donner en français vendre.

105
00:10:40,370 --> 00:10:46,192
Même si le terme de vente ou d’achat est utilisé,

106
00:10:47,008 --> 00:10:53,936
ces actes ne doivent pas à l’origine être
perçus comme la recherche de profit.

107
00:10:54,770 --> 00:11:00,304
Vendre son surplus, acheter
pour sa subsistance personnelle

108
00:11:00,448 --> 00:11:04,112
est une chose qui n’est pas du commerce.

109
00:11:04,910 --> 00:11:07,952
L’intérêt n’y est pas attendu.

110
00:11:09,140 --> 00:11:15,264
Si l’intérêt éveille la méfiance et
suscite le refus des juristes romains,

111
00:11:16,288 --> 00:11:23,520
ils admettent et acceptent, en revanche
assez tôt, le principe du fruit des biens.

112
00:11:24,784 --> 00:11:27,504
Deuxièmement : Fruit.

113
00:11:31,340 --> 00:11:37,952
En principe, tout ce qui est produit par
une chose appartient à son propriétaire

114
00:11:38,304 --> 00:11:39,904
et enrichit son actif.

115
00:11:41,450 --> 00:11:47,216
La propriété s’étend aux choses
produites par les choses possédées,

116
00:11:47,300 --> 00:11:50,848
même si les premières deviennent
indépendantes des secondes.

117
00:11:51,830 --> 00:11:57,104
Ces fruits, susceptibles d’enrichir
l’actif du propriétaire,

118
00:11:57,230 --> 00:12:01,152
sont soigneusement distingués
par les juristes romains.

119
00:12:02,450 --> 00:12:08,064
Trois sortes de fruits ont été
mises en valeur par les Romains.

120
00:12:09,450 --> 00:12:12,480
On trouve tout d’abord les fruits naturels.

121
00:12:13,680 --> 00:12:20,720
Les fruits naturels sont ceux qui poussent
en dehors de toute intervention humaine.

122
00:12:21,960 --> 00:12:26,368
Ce sont par exemple les plantes
sauvages ou les petits animaux.

123
00:12:28,200 --> 00:12:32,304
Nous trouvons ensuite les fruits industriels.

124
00:12:33,600 --> 00:12:38,688
Les fruits industriels résultent
de la collaboration de la nature

125
00:12:38,940 --> 00:12:40,576
et du travail de l’homme.

126
00:12:41,520 --> 00:12:44,480
Il s’agit des récoltes des terres cultivées.

127
00:12:46,400 --> 00:12:50,560
Nous trouvons finalement les fruits civils.

128
00:12:52,520 --> 00:12:58,848
Les fruits civils sont les revenus qui ne
naissent pas directement de la chose,

129
00:12:59,552 --> 00:13:08,368
mais qui sont perçus en raison de la chose,
par exemple des loyers ou des fermages.

130
00:13:09,790 --> 00:13:16,416
En marge de ces grandes distinctions fermement
étayées par les jurisconsultes romains,

131
00:13:17,136 --> 00:13:22,080
fleurissent de petites questions
à propos de cas d’espèce.

132
00:13:22,720 --> 00:13:26,144
Parmi celles-ci, on trouve, chez les auteurs,

133
00:13:26,368 --> 00:13:34,128
le curieux cas de figure très âprement
discuté de l’enfant de la femme esclave.

134
00:13:36,176 --> 00:13:43,792
L’opinion ici qui l’emporte dans ce cas
est celle de considérer que cet enfant,

135
00:13:45,504 --> 00:13:49,728
à la différence des petits animaux,
n’entre pas dans les fruits.

136
00:13:50,710 --> 00:13:53,712
La raison est d’ordre
économique et fonctionnel.

137
00:13:54,640 --> 00:13:59,008
La femme esclave n’est pas
acquise pour la reproduction.

138
00:13:59,904 --> 00:14:04,912
L’enfant de la femme esclave
constitue un profit exceptionnel

139
00:14:05,280 --> 00:14:08,400
qui ne peut appartenir qu’au propriétaire.

140
00:14:09,960 --> 00:14:16,288
Ces diverses valorisations de l’actif
emportent des conséquences importantes

141
00:14:16,560 --> 00:14:18,800
sur l’équilibre du patrimoine.

142
00:14:20,040 --> 00:14:27,168
La valorisation de l’actif patrimonial doit,
par une sorte de régulation automatique,

143
00:14:27,376 --> 00:14:30,400
trouver des contreparties au passif.

144
00:14:33,350 --> 00:14:37,392
Section 2 : Les biens au passif.

145
00:14:40,200 --> 00:14:44,304
La notion de patrimoine,
entendue par les anciens,

146
00:14:44,910 --> 00:14:51,240
répond toujours au destin qui
fixe par avance, pour chacun,

147
00:14:52,020 --> 00:14:56,384
un lot invariable de fortune et d’infortune.

148
00:14:57,810 --> 00:15:02,912
Si l’un des termes du rapport
varie, l’autre aussi doit varier.

149
00:15:03,808 --> 00:15:09,312
La fortune heureuse d’un jour
appelle le malheur pour un autre jour

150
00:15:09,872 --> 00:15:12,360
afin de recomposer l’équilibre.

151
00:15:13,890 --> 00:15:20,560
Pour éviter le retour du sort, l’homme prudent
doit balancer, par un sacrifice volontaire,

152
00:15:20,848 --> 00:15:25,088
les effets menaçant d’une
fortune trop favorable.

153
00:15:27,250 --> 00:15:32,144
Ou bien, de l’actif patrimonial
et à ses intérêts,

154
00:15:32,416 --> 00:15:37,632
doivent répondre des engagements
qui rétablissent l’équilibre

155
00:15:37,808 --> 00:15:40,750
et définissent la nature du passif.

156
00:15:42,720 --> 00:15:46,752
Paragraphe 1 : La nature du passif.

157
00:15:49,390 --> 00:15:54,784
Les biens privés qui s’inscrivent
au passif patrimonial

158
00:15:55,264 --> 00:15:59,648
sont essentiellement
constitués par les dettes.

159
00:16:02,390 --> 00:16:09,344
Cette vision purement comptable du
passif ne doit pas occulter le mécanisme

160
00:16:09,440 --> 00:16:11,776
qui conduit à la dette.

161
00:16:13,070 --> 00:16:17,616
Le rapport entre débiteur
et créancier se trouve créé

162
00:16:17,888 --> 00:16:24,608
par un double processus
d’engagement à la fois écrit et oral.

163
00:16:26,048 --> 00:16:29,696
A : L’engagement écrit.

164
00:16:32,860 --> 00:16:35,040
En Mésopotamie ancienne,

165
00:16:35,422 --> 00:16:43,720
la personne s’engage en laissant sur
la tablette d’argile qui sert de créance,

166
00:16:44,304 --> 00:16:47,392
un élément essentiel d’elle-même.

167
00:16:48,430 --> 00:16:58,064
Il peut s’agir de l’empreinte du bout de son
doigt avec l’arc de son ongle en guise de sceau.

168
00:16:59,328 --> 00:17:07,392
L’empreinte de l’ongle du promettant
symbolise la reconnaissance de son obligation

169
00:17:07,776 --> 00:17:13,744
ou de sa renonciation à contester
des droits conférés à un tiers.

170
00:17:15,456 --> 00:17:21,664
L’empreinte de l’ongle n’exclut
pas la position de sceau.

171
00:17:23,010 --> 00:17:30,400
La personne peut s’engager aussi par
la marque de l’ourlet d’un vêtement

172
00:17:30,640 --> 00:17:32,880
qui est imprimé dans l’argile.

173
00:17:34,200 --> 00:17:42,064
Nous trouvons ce type d’impression sur des
tablettes datant du 20e siècle avant notre ère.

174
00:17:43,660 --> 00:17:50,544
Enfin, il est possible encore de
trouver la marque d’un bouton,

175
00:17:51,616 --> 00:17:59,888
un bouton qui, fixé au vêtement, représente
souvent une amulette protectrice.

176
00:18:01,344 --> 00:18:05,952
L’engagement se fait donc par
une marque que pose le débiteur.

177
00:18:07,450 --> 00:18:10,496
Le signe représente son engagement.

178
00:18:11,680 --> 00:18:19,632
Le débiteur cède les signes de sa
personnalité au créancier comme un gage,

179
00:18:20,800 --> 00:18:24,064
et par-là même, il se livre à lui.

180
00:18:25,790 --> 00:18:33,936
Le signe gravé dans ses empreintes
a pour nom, en grec, sigilon.

181
00:18:36,448 --> 00:18:39,424
Premièrement : Sigilon.

182
00:18:42,110 --> 00:18:49,184
Le terme grec sigilon signifie petit signe.

183
00:18:50,540 --> 00:18:53,712
Il peut aussi se traduire par sceau.

184
00:18:55,100 --> 00:19:00,928
Il sert en tous les cas de marque
d’appropriation personnelle.

185
00:19:03,080 --> 00:19:10,672
On trouve fréquemment ces signes sur des
meubles, comme des vases ou des coffrets,

186
00:19:11,456 --> 00:19:14,928
mais aussi sur des immeubles, comme des portes.

187
00:19:15,890 --> 00:19:21,328
Il permet de donner une information
sur l’origine des choses

188
00:19:21,936 --> 00:19:26,960
et d’engager la responsabilité
de celui qui les détient

189
00:19:27,696 --> 00:19:32,048
ou qui comptabilise ses
marchandises ou ses objets.

190
00:19:35,160 --> 00:19:39,648
Le sceau marque l’engagement
solennel de la personne.

191
00:19:40,800 --> 00:19:46,912
Il se retrouve aussi attaché à la
manifestation écrite de la volonté.

192
00:19:47,940 --> 00:19:52,576
Son usage se développe en même
temps que se diffuse l’écrit.

193
00:19:53,760 --> 00:19:59,920
Il régresse dès que les civilisations
accordent moins d’importance à l’écrit

194
00:20:00,112 --> 00:20:03,424
ou dès qu’elles favorisent
des procédures orales.

195
00:20:05,100 --> 00:20:09,216
La marque du débiteur
remplit une double fonction.

196
00:20:10,290 --> 00:20:15,360
Le sceau authentifie les documents
sur lesquels il est apposé

197
00:20:15,800 --> 00:20:23,248
et il manifeste, en même temps, l’adhésion
à la convention portée sur le document.

198
00:20:25,600 --> 00:20:32,752
L’authenticité, garantie par le sceau, est
souvent confirmée par la présence de témoins.

199
00:20:34,540 --> 00:20:39,300
Le sceau cylindre est découvert
et utilisé en Mésopotamie.

200
00:20:40,810 --> 00:20:47,440
Le sceau cylindre se présente sous
la forme d’un petit cylindre gravé

201
00:20:47,740 --> 00:20:51,200
qui peut être roulé sur une borne d’argile

202
00:20:51,392 --> 00:20:57,440
et qui reproduit ainsi plusieurs
fois le motif du débiteur.

203
00:20:59,040 --> 00:21:05,280
Le sceau cylindre mésopotamien
se transmet à l’Égypte et à la Crète.

204
00:21:07,220 --> 00:21:11,216
En Crète, son usage prend
une grande extension.

205
00:21:12,110 --> 00:21:16,144
Il est le signe de reconnaissance
pour la propriété.

206
00:21:17,340 --> 00:21:25,904
Chaque homme libre possède son propre
sceau, porté à son cou ou à son poignet,

207
00:21:26,896 --> 00:21:29,744
qu’il emporte jusque dans la tombe.

208
00:21:31,424 --> 00:21:34,240
C’est un attribut essentiel de sa personne.

209
00:21:35,280 --> 00:21:46,976
L’Égypte, après le sceau cylindre, va utiliser
l’anneau, l’anneau repris ensuite par Rome.

210
00:21:48,528 --> 00:21:55,808
C’est dans cette tradition romaine
que se comprend le signum.