1
00:00:05,990 --> 00:00:09,072
Deuxièmement : Militaire.

2
00:00:11,296 --> 00:00:16,432
La distinction du pouvoir civil et
militaire, permise par le pomerium,

3
00:00:17,420 --> 00:00:23,008
en fait un élément essentiel pour la
compréhension du droit public romain.

4
00:00:24,170 --> 00:00:25,744
Hors du pomerium,

5
00:00:26,000 --> 00:00:30,170
le pouvoir souverain s’épanouit
et s’ouvre à une vocation militaire.

6
00:00:31,220 --> 00:00:39,360
Passé la limite du pomerium, l’Imperium
se découvre une vocation presque illimitée.

7
00:00:40,400 --> 00:00:47,952
Tacite, dans ses histoires, prend la
mesure, s’il est possible, de l’imperium.

8
00:00:48,680 --> 00:00:51,664
Ce n’est plus seulement le
droit de commandement,

9
00:00:52,688 --> 00:00:55,888
le pouvoir concret reconnu a une autorité,

10
00:00:56,592 --> 00:01:01,792
mais c’est un pouvoir abstrait
qui vise l’empire du monde.

11
00:01:02,656 --> 00:01:07,824
L’imperium devient alors vraiment
un pouvoir total, non partagé,

12
00:01:08,780 --> 00:01:14,160
sans appel et souverain, un
pouvoir à vocation universelle.

13
00:01:15,600 --> 00:01:17,984
Sa seule limite, c’est le pomerium.

14
00:01:18,928 --> 00:01:23,520
L’armée ne pénètre pas
dans l’urbs, dans la ville.

15
00:01:24,570 --> 00:01:30,592
Ce tabou de la guerre concerne aussi
les ambassadeurs des peuples ennemis

16
00:01:30,768 --> 00:01:34,480
qui sont toujours reçus en dehors du royaume.

17
00:01:36,060 --> 00:01:40,752
Il n’y a qu’une seule exception,
c’est la cérémonie du triomphe.

18
00:01:41,880 --> 00:01:46,576
Le triomphe apporte une
dérogation à l’interdit de guerre.

19
00:01:47,400 --> 00:01:51,952
Le général en chef vainqueur,
accompagné de son armée,

20
00:01:52,680 --> 00:01:56,640
peut venir au Capitole rendre grâce à Jupiter.

21
00:01:57,760 --> 00:02:02,080
Cette intrusion de la fonction
guerrière dans l’espace de la cité

22
00:02:02,740 --> 00:02:05,344
reste malgré tout une profanation.

23
00:02:06,490 --> 00:02:12,688
Elle doit donc s’accomplir selon des rites
précis qui doivent pallier à ce sacrilège.

24
00:02:13,720 --> 00:02:16,128
Les troupes doivent être purifiées.

25
00:02:16,960 --> 00:02:24,272
Elles doivent, pour cela, emprunter et passer
obligatoirement sous l’arc de triomphe.

26
00:02:26,080 --> 00:02:31,168
La purification est également garantie
par le port des couronnes de laurier.

27
00:02:32,080 --> 00:02:38,192
Le laurier possède une fonction
purgative avec des vertus antiseptiques.

28
00:02:38,950 --> 00:02:45,968
Leur utilisation, dans ce contexte, a
permis de devenir un symbole de victoire.

29
00:02:47,152 --> 00:02:51,120
L’équilibre ainsi réalisé
entre le civil et le militaire

30
00:02:51,360 --> 00:02:55,248
est une constante de la vie publique romaine.

31
00:02:56,140 --> 00:03:00,304
Elle est aussi recherchée dans
les appropriations publiques.

32
00:03:01,720 --> 00:03:06,000
Chapitre 2 : Les appropriations publiques.

33
00:03:09,120 --> 00:03:11,024
Pour les biens de droit public,

34
00:03:11,568 --> 00:03:15,760
la notion d’appropriation renvoie
à l’action même de gouverner.

35
00:03:16,660 --> 00:03:19,952
Les biens publics, en effet,
doivent être gérés par le souverain

36
00:03:20,920 --> 00:03:24,576
et cette gestion se confond
avec son gouvernement.

37
00:03:25,504 --> 00:03:29,696
Qu’il soit un individu ou les
représentants d’une collectivité,

38
00:03:29,920 --> 00:03:35,632
c’est au souverain de décider des frontières,
du statut de l’espace, de sa mesure,

39
00:03:36,032 --> 00:03:42,704
du statut du temps, de sa mesure et de tous
les biens publics qui relèvent de son domaine.

40
00:03:44,430 --> 00:03:47,056
Pour l’appropriation des biens publics,

41
00:03:48,048 --> 00:03:54,144
il est possible de distinguer les biens qui
s’imposent par la nature ou par les dieux

42
00:03:54,528 --> 00:04:00,256
et qu’il faut reconnaître,
déclarés, et les biens redéfinis,

43
00:04:01,280 --> 00:04:04,352
c’est-à-dire les biens
constitués par le souverain,

44
00:04:05,990 --> 00:04:09,504
c’est-à-dire qu’il faut
déclarer avant de constituer.

45
00:04:10,864 --> 00:04:13,184
Déclarer avant de constituer.

46
00:04:13,790 --> 00:04:16,784
Pour bien comprendre l’approche
que je vous propose,

47
00:04:17,360 --> 00:04:21,584
un exemple un peu anachronique
s’impose cependant.

48
00:04:22,630 --> 00:04:28,672
En France, entre 1789 et 1791,

49
00:04:29,080 --> 00:04:33,536
les hommes qui accèdent au
pouvoir suivent cette démarche.

50
00:04:34,660 --> 00:04:45,632
Ils commencent par une déclaration en 1789,
avant de proposer une Constitution en 1791,

51
00:04:46,368 --> 00:04:51,216
c’est-à-dire qu’ils reconnaissent, ils
déclarent s’approprier des droits,

52
00:04:51,770 --> 00:04:57,744
des biens naturels, avant de
créer, c’est-à-dire de constituer,

53
00:04:58,128 --> 00:05:00,544
des droits, des biens nouveaux.

54
00:05:01,584 --> 00:05:09,632
Cette attitude montre bien leur désir de
s’assurer des fondements avant de construire.

55
00:05:10,480 --> 00:05:13,232
Il faut constater avant d’élaborer.

56
00:05:14,260 --> 00:05:15,696
Ainsi, nécessairement,

57
00:05:15,824 --> 00:05:22,832
l’appropriation déclarée précède
l’appropriation constituée.

58
00:05:25,210 --> 00:05:30,752
Section première : L’appropriation déclarée.

59
00:05:32,208 --> 00:05:39,216
L’appropriation déclarée est donc un
préalable avant l’acte de la création,

60
00:05:40,320 --> 00:05:43,088
de création gouvernementale.

61
00:05:44,500 --> 00:05:51,136
Il s’agit ici de reconnaître, constater
et s’assurer de ce qui est.

62
00:05:52,330 --> 00:05:55,952
La publicité est la première
qualité des biens publics.

63
00:05:57,580 --> 00:06:00,992
Cette constatation se fait donc publiquement.

64
00:06:02,380 --> 00:06:06,656
Paragraphe 1 : La déclaration publique.

65
00:06:10,000 --> 00:06:13,920
L’Antiquité ne cesse de
faire l’éloge de la parole.

66
00:06:14,970 --> 00:06:21,152
La parole qui s’attache originellement
aux manifestations divines est transmise

67
00:06:21,808 --> 00:06:24,304
souvent très solennellement aux hommes.

68
00:06:25,620 --> 00:06:28,096
Dans un de ses traités sur l’échange,

69
00:06:28,640 --> 00:06:35,000
Isocrate reconnaît que sur bien des points,
les hommes sont inférieurs aux animaux,

70
00:06:35,888 --> 00:06:43,744
mais il y a la parole, la parole qui
débarrasse l’homme de la vie sauvage,

71
00:06:44,112 --> 00:06:50,688
qui lui permet la construction des villes,
la découverte des arts, la fixation des lois.

72
00:06:52,170 --> 00:06:56,784
La parole sert de préalable
à toute entreprise publique.

73
00:06:57,664 --> 00:07:02,032
C’est la raison pour laquelle cette parole
est offerte dans un premier temps,

74
00:07:02,576 --> 00:07:05,856
puis pondérée pour en garder le meilleur.

75
00:07:08,368 --> 00:07:12,624
I : La parole offerte.

76
00:07:14,950 --> 00:07:18,560
La parole est le privilège du souverain.

77
00:07:19,990 --> 00:07:24,112
Pendant des siècles, le
souverain est un homme seul,

78
00:07:25,040 --> 00:07:31,536
un roi, un pharaon, un Basileus, un monarque.

79
00:07:33,130 --> 00:07:39,232
Cet homme souverain a pour
privilège premier et exclusif de parler

80
00:07:40,384 --> 00:07:43,744
et cette parole n’est pas souvent partagée.

81
00:07:45,020 --> 00:07:49,200
Il y a bien parfois un conseil
qui peut donner un avis,

82
00:07:50,030 --> 00:07:56,288
mais il est consultatif et n’a pas, à
proprement parler, de décision à rendre.

83
00:07:57,200 --> 00:08:00,480
La parole n’est vraiment publiquement offerte

84
00:08:00,848 --> 00:08:04,256
qu’à partir du moment où le
peuple devient souverain.

85
00:08:05,000 --> 00:08:09,200
Ce sont les expériences grecque et
romaine qui proposent cette offre.

86
00:08:09,980 --> 00:08:16,016
La Grèce est première dans l’histoire de
l’humanité à donner la parole à ses citoyens

87
00:08:16,912 --> 00:08:23,440
et Rome tentera ensuite de poursuivre
cette tradition sous la République,

88
00:08:23,824 --> 00:08:27,024
avant que l’empereur ne reprenne, pour lui,

89
00:08:27,216 --> 00:08:32,560
le monopole de la parole,
de la parole et du pouvoir.

90
00:08:34,736 --> 00:08:37,296
Premièrement : Agora.

91
00:08:39,500 --> 00:08:48,480
En Grèce ancienne, l’agora permet à la
communauté de se réunir et de s’entendre.

92
00:08:50,400 --> 00:08:53,968
L’une des premières formes
de l’agora en Grèce se trouve

93
00:08:55,168 --> 00:09:00,528
au centre du complexe architectural
du palais de Cnossos.

94
00:09:01,820 --> 00:09:08,192
Le vaste espace rectangulaire
occupe une place essentielle.

95
00:09:09,320 --> 00:09:12,192
Ce cadre n’est pas prévu pour des spectacles,

96
00:09:12,992 --> 00:09:17,648
car l’escalier et l’air du théâtre
se trouvent décentrés.

97
00:09:18,680 --> 00:09:27,040
La place centrale est autonome et simplement
percée par deux portes au sud et au nord.

98
00:09:27,936 --> 00:09:33,168
Cette place est un lieu de réunion
populaire à vocation politique.

99
00:09:34,280 --> 00:09:38,384
Il faut donc en conclure que
le roi ne gouverne pas seul.

100
00:09:39,410 --> 00:09:45,776
Il convoque le peuple dans une
cour qui fait 30 mètres sur 50.

101
00:09:46,580 --> 00:09:54,208
Pour autant, l’agora n’est pas tout
à fait contiguë à la salle du trône.

102
00:09:55,650 --> 00:10:02,576
Un vestibule garantit la séparation des
pouvoirs, l’indépendance des fonctions :

103
00:10:03,776 --> 00:10:08,624
délibération populaire d’un côté,
gouvernement royal de l’autre.

104
00:10:09,680 --> 00:10:12,912
Cette séparation est
préservée par ce vestibule.

105
00:10:13,710 --> 00:10:19,264
Cette disposition montre bien que
l’assemblée n’est pas soumise directement

106
00:10:20,000 --> 00:10:21,264
à l’autorité royale.

107
00:10:23,190 --> 00:10:31,440
À Athènes, dans la cité démocratique, le
peuple se réunit en assemblée sur l’agora,

108
00:10:32,368 --> 00:10:38,320
vaste hémicycle pouvant contenir
jusqu’à 25 000 personnes.

109
00:10:39,440 --> 00:10:42,144
L’agora peut réunir tous les citoyens,

110
00:10:43,392 --> 00:10:48,288
tous les hommes de plus de 18
ans nés de parents athéniens

111
00:10:48,768 --> 00:10:50,864
qui n'ont pas été privés de leurs droits.

112
00:10:52,400 --> 00:10:59,216
Cette assemblée ne s'ouvre donc
ni aux femmes, ni aux esclaves,

113
00:10:59,720 --> 00:11:02,816
ni aux étrangers résidents, les métèques.

114
00:11:03,980 --> 00:11:10,128
Il ne faudrait pas juger ces restrictions
au regard de notre conception.

115
00:11:11,150 --> 00:11:16,800
La démocratie, au 5e siècle à Athènes, n'est
pas une démocratie partielle ou tronquée.

116
00:11:18,016 --> 00:11:23,504
Athènes fut une démocratie aussi complète
que le suffrage fut universel en France

117
00:11:23,808 --> 00:11:26,432
avant le vote des femmes en 1945.

118
00:11:27,680 --> 00:11:32,832
Pour cette assemblée, deux formations
sont possibles selon la fonction,

119
00:11:33,600 --> 00:11:36,576
pour décider ou pour juger,

120
00:11:37,648 --> 00:11:47,088
formation législative ou formation
judiciaire, ecclésia ou héliée.

121
00:11:49,400 --> 00:11:52,512
L'ecclésia est un organe
de gouvernement direct.

122
00:11:53,570 --> 00:11:59,696
Le citoyen exerce lui-même les fonctions
sans les déléguer à des représentants élus.

123
00:12:00,920 --> 00:12:05,152
La réunion de ces citoyens a lieu,
en moyenne, tous les neuf jours.

124
00:12:06,170 --> 00:12:11,456
Cette fréquence très rapide montre bien
l'absolue primauté de la vie publique.

125
00:12:12,590 --> 00:12:16,752
Ce modèle de participation
populaire est si séduisant

126
00:12:17,072 --> 00:12:20,288
que les premières communautés
chrétiennes vont l'utiliser

127
00:12:20,960 --> 00:12:23,072
et vont prendre le nom d'ecclésia.

128
00:12:24,350 --> 00:12:30,288
Sur ce nom, ecclésia,
sera forgé le mot église.

129
00:12:31,670 --> 00:12:37,552
L'ecclésia se réunit pour se prononcer
souverainement sur les affaires de la cité.

130
00:12:38,660 --> 00:12:42,128
Elle décide de la guerre, de la paix.

131
00:12:43,310 --> 00:12:45,104
Elle contrôle les finances.

132
00:12:46,400 --> 00:12:49,696
Elle fixe l'emploi des ressources.

133
00:12:50,870 --> 00:12:53,072
Elle prévoit les constructions publiques.

134
00:12:54,980 --> 00:12:57,952
L'ecclésia participe aussi
exceptionnellement

135
00:12:58,096 --> 00:13:02,320
au service de la justice
pour certains cas précis.

136
00:13:03,650 --> 00:13:05,328
Elle peut être saisie, par exemple,

137
00:13:05,360 --> 00:13:10,064
pour des crimes de flagrants
délits contre la sûreté publique.

138
00:13:12,200 --> 00:13:16,464
Elle peut aussi être saisie
dans les cas d'ostracisme.

139
00:13:18,440 --> 00:13:26,560
Cette procédure de l'ostracisme a été créée
par Clisthène comme une mesure préventive.

140
00:13:27,980 --> 00:13:32,448
Lorsqu'un citoyen semble
dangereux pour la cité,

141
00:13:33,328 --> 00:13:39,936
l'ecclésia, par un vote, peut
l'obliger à s'exiler pour dix ans,

142
00:13:41,600 --> 00:13:45,920
mais les cas de compétence
judiciaire sont limités

143
00:13:46,656 --> 00:13:52,896
car il existe une autre institution
populaire compétente pour le jugement.

144
00:13:53,100 --> 00:13:54,640
Il s'agit de l'héliée.

145
00:13:57,024 --> 00:14:05,456
À Athènes, le tribunal populaire de
l'héliée est constitué par 6 000 citoyens

146
00:14:06,256 --> 00:14:08,080
tirés au sort chaque année.

147
00:14:09,440 --> 00:14:17,760
Ce nombre considérable exigé prouve bien
que le peuple tout entier s'y trouve appelé.

148
00:14:18,950 --> 00:14:23,200
Dans l'héliée, la foule est répartie
en une douzaine de cours.

149
00:14:23,990 --> 00:14:27,856
Pour les affaires privées, on se
contente en général de 200 jurés.

150
00:14:29,930 --> 00:14:35,072
Les affaires politiques graves
vont requérir à peu près 500 jurés.

151
00:14:36,170 --> 00:14:43,760
Ce peuple, en formation pour juger,
est convoqué près de 300 jours par an

152
00:14:44,320 --> 00:14:48,592
pour trancher les innombrables
litiges qui concernent la cité.

153
00:14:49,700 --> 00:14:54,096
Cette lourde occupation a
une contrepartie financière

154
00:14:54,608 --> 00:14:59,008
versée après chaque journée
d'audience à tous les participants.

155
00:14:59,930 --> 00:15:06,352
Le peuple est ainsi maître de
sa législation et de sa justice.

156
00:15:08,160 --> 00:15:16,656
Cette leçon démocratique va rayonner,
mais en s'affaiblissant, jusqu'à Rome.

157
00:15:20,096 --> 00:15:22,656
Deuxièmement : Forum.

158
00:15:24,240 --> 00:15:31,568
Le forum romain s'inscrit à la suite de
l'agora comme un lieu de communication.

159
00:15:32,816 --> 00:15:39,680
Adapté à la cité romaine, le forum possède
des fonctions plus variées que l'agora.

160
00:15:42,060 --> 00:15:46,736
Le premier forum de la ville antique
remonte au 7e siècle avant Jésus-Christ

161
00:15:47,700 --> 00:15:50,656
et sert principalement au
commerce des bestiaux.

162
00:15:52,380 --> 00:15:55,200
En raison de son rayonnement économique,

163
00:15:55,280 --> 00:16:01,920
il favorise très tôt une activité commerciale
qui concerne aussi les légumes,

164
00:16:02,544 --> 00:16:07,344
les poissons, les viandes
cuites, les friandises.

165
00:16:08,820 --> 00:16:15,104
Cicéron désigne, par forum, la rue,
le lieu des affaires financières,

166
00:16:15,984 --> 00:16:19,104
mais aussi la vie politique et judiciaire.

167
00:16:20,550 --> 00:16:28,464
Au milieu de la cité romaine, le forum
couvre une superficie de plus de huit hectares.

168
00:16:29,670 --> 00:16:34,928
C'est la principale place de Rome et
elle revêt une grande valeur historique.

169
00:16:35,850 --> 00:16:39,536
Elle passe pour être le centre
théorique de la fondation de Rome,

170
00:16:40,200 --> 00:16:44,704
mais elle regroupe aussi, et un peu en vrac,

171
00:16:44,912 --> 00:16:50,944
toute la vie économique, juridique,
politique et religieuse romaine.

172
00:16:52,590 --> 00:16:57,856
Au nord, le Sénat romain, comice, curie.

173
00:16:58,890 --> 00:17:03,776
Le forum s'orne d'une
série de bâtiments publics

174
00:17:03,984 --> 00:17:07,952
qui rappellent et résument les
institutions de la République.

175
00:17:10,490 --> 00:17:16,624
Le temple de Saturne est l'endroit
où repose le trésor public.

176
00:17:19,890 --> 00:17:24,880
On trouve également la
prison publique à proximité.

177
00:17:26,100 --> 00:17:30,512
On trouve également le temple de
la Concorde et bien sûr, le Sénat.

178
00:17:32,550 --> 00:17:37,648
Si le forum prend dès ses origines
un caractère commercial,

179
00:17:37,890 --> 00:17:40,800
rappelé par ses boutiques et par ses marchés,

180
00:17:42,672 --> 00:17:50,080
le long de ses limites se construisent
de nombreux temples et sanctuaires.

181
00:17:51,180 --> 00:17:55,104
Les divinités se trouvent liées
à l'activité commerciale,

182
00:17:56,670 --> 00:18:02,464
mais le forum revêt aussi une
dimension politique avec le comitium

183
00:18:02,960 --> 00:18:06,016
qui sert de lieu de réunion au peuple.

184
00:18:07,080 --> 00:18:15,824
Le comitium, de forme circulaire d'à peu près
35 mètres de diamètre, est entouré de gradins.

185
00:18:17,220 --> 00:18:21,584
Cette forme circulaire,
influencée bien sûr par la Grèce,

186
00:18:22,048 --> 00:18:25,776
date certainement du 3e
siècle avant Jésus-Christ.

187
00:18:27,240 --> 00:18:31,776
Dans le comitium, se
trouve le tribunal du préteur.

188
00:18:32,910 --> 00:18:39,520
La place reconnue à la justice
au forum fait, de l'avocat orateur,

189
00:18:39,870 --> 00:18:41,952
un acteur principal du lieu.

190
00:18:42,870 --> 00:18:49,408
Les différents tribunaux permanents,
susceptibles de comprendre jusqu'à 75 jurés,

191
00:18:49,728 --> 00:18:53,696
peuvent siéger en même
temps et, à certaines heures,

192
00:18:53,910 --> 00:18:56,720
remplir le forum de leurs installations.

193
00:18:58,860 --> 00:19:05,856
L'unité de l'assemblée athénienne ne se
réforme pas à Rome qui connaît, dans le forum,

194
00:19:05,904 --> 00:19:12,832
différentes assemblées d'ancienneté,
d'origine et d'organisation différentes.

195
00:19:15,030 --> 00:19:20,864
L'assemblée curiate, par exemple,
remonte à l'époque royale,

196
00:19:21,420 --> 00:19:23,872
mais perd rapidement toute importance.

197
00:19:25,800 --> 00:19:32,784
Le peuple trouve sa place essentiellement sous
la République, dans les comices centuriates.

198
00:19:33,960 --> 00:19:36,784
Elles sont peut-être d'époque royale.

199
00:19:37,170 --> 00:19:41,200
Elles sont composées et recrutées
sur une base censitaire.

200
00:19:43,530 --> 00:19:45,664
Dans les assemblées tributes,

201
00:19:46,400 --> 00:19:52,544
on trouve là une assise territoriale
où le peuple est représenté.

202
00:19:53,600 --> 00:19:57,712
Le système du forum dans
les provinces de l'Empire,

203
00:19:58,160 --> 00:20:06,896
porte, avec la participation populaire, la
politique, la justice et le culte impérial.

204
00:20:07,760 --> 00:20:15,920
Ainsi, en Gaule, le Forum d'Arles
rappelle le Forum d'Auguste à Rome.

205
00:20:17,000 --> 00:20:25,072
Les villes de l'Empire qui possédaient un forum
le transforment à l'image de celui de Rome,

206
00:20:25,520 --> 00:20:33,328
en ajoutant des boutiques, des portiques,
un temple, un trésor, une prison.

207
00:20:34,850 --> 00:20:40,976
Les grandes basiliques sont des bâtiments
administratifs, judiciaires et commerciaux.

208
00:20:42,144 --> 00:20:45,616
Elles voient le jour au 2e
siècle avant Jésus-Christ.

209
00:20:47,420 --> 00:20:52,304
Leur fonction est de garder et de
gérer les archives de la République.

210
00:20:53,060 --> 00:20:55,568
À l'arrière de certaines,

211
00:20:55,776 --> 00:21:01,712
des bibliothèques sont dédiées
respectivement aux ouvrages grecs et latins,

212
00:21:03,104 --> 00:21:05,200
les deux langues de l'Empire.

213
00:21:06,290 --> 00:21:10,670
Le modèle du forum romain
circule ainsi dans l'Empire.

214
00:21:11,480 --> 00:21:17,696
Les copies sont si parfaites que les fouilles
du Forum de Fréjus, dans le sud de la Gaule,

215
00:21:17,856 --> 00:21:23,936
ont amélioré les connaissances
du Forum de Jules César à Rome,

216
00:21:24,240 --> 00:21:29,008
décrit par Cicéron en 43 avant notre ère.