1
00:00:07,428 --> 00:00:12,422
 Nous avons vu lors d'une autre vidéo le
caractère héréditaire du fief.

2
00:00:12,920 --> 00:00:16,182
Passons maintenant au
caractère aliénable du fief.

3
00:00:17,257 --> 00:00:20,011
Ce caractère correspond à
la faculté pour un vassal 

4
00:00:20,150 --> 00:00:24,700
de disposer de son fief, par donation,

5
00:00:25,230 --> 00:00:29,070
vente, ou encore
constitution de gage.

6
00:00:30,010 --> 00:00:33,188
Cette faculté de disposer de
son bien donne, 

7
00:00:33,222 --> 00:00:41,222
encore plus qu'avec l'hérédité,
tout son sens à la notion de patrimonialité.

8
00:00:42,980 --> 00:00:47,290
À l'origine,
l'inaliénabilité a prévalu.

9
00:00:48,100 --> 00:00:52,940
Disposer de son fief à
titre onéreux ou à titre gratuit

10
00:00:52,980 --> 00:00:54,210
est tout simplement interdit.

11
00:00:55,580 --> 00:00:58,982
L'aliénabilité s'est
imposée, par contre, 

12
00:00:59,074 --> 00:01:01,920
moins facilement que l'hérédité.

13
00:01:03,020 --> 00:01:06,510
Pourquoi ? Tout simplement
parce que cette aliénabilité

14
00:01:06,550 --> 00:01:11,931
est en soi plus dangereuse
pour le seigneur que l'hérédité.

15
00:01:12,548 --> 00:01:20,788
 En
matière d'hérédité, on va imposer au 
seigneur une personne proche de sa clientèle. 

16
00:01:21,417 --> 00:01:26,662
Avec l'aliénabilité, on va introduire 
dans la vassalité du seigneur

17
00:01:26,742 --> 00:01:29,017
quelqu'un que ce seigneur peut, tout simplement, 

18
00:01:29,040 --> 00:01:32,274
ne pas connaître, voire une 
personne qui peut lui être hostile.

19
00:01:34,000 --> 00:01:39,737
Cette aliénabilité peut faire
 sortir le fief de la famille du vassal, 

20
00:01:40,377 --> 00:01:45,234
mais aussi d'autant plus que le
marché de la terre est alors actif.

21
00:01:46,550 --> 00:01:52,182
Dans un premier temps, on a d'abord 
accepté, avec le consentement du seigneur,

22
00:01:52,285 --> 00:01:57,165
certaines pratiques de donation 
dit-on en franche aumône,

23
00:01:57,462 --> 00:02:00,285
donations à des établissements religieux.

24
00:02:02,354 --> 00:02:04,114
 Pour cette aliénation,

25
00:02:04,940 --> 00:02:07,610
on ne cherche pas
un profit financier.

26
00:02:07,920 --> 00:02:12,960
Il s'agit d'un acte de
libéralité envers un établissement religieux. 

27
00:02:14,891 --> 00:02:19,725
Pour les aliénations dont les
 motivations étaient purement là mercantiles, 

28
00:02:20,354 --> 00:02:23,051
il faut attendre le XIème siècle. 

29
00:02:24,068 --> 00:02:25,965
Elles peuvent
être de deux sortes.

30
00:02:26,040 --> 00:02:29,460
L'aliénation peut
être totale ou partielle.

31
00:02:30,434 --> 00:02:35,428
Quand elle est partielle,
c'est la première forme à avoir été acceptée, 

32
00:02:35,520 --> 00:02:38,765
on parle
alors d'abrègement du fief. 

33
00:02:39,142 --> 00:02:44,365
Cet abrègement est
soumis à l'autorisation préalable du seigneur.

34
00:02:45,340 --> 00:02:49,300
Cette aliénation partielle est
dangereuse pour les seigneurs.

35
00:02:49,794 --> 00:02:53,965
Un fief partiellement
démembré risque de ne plus être

36
00:02:54,180 --> 00:02:57,188
suffisant pour
permettre à son titulaire 

37
00:02:58,754 --> 00:03:02,285
d'assurer les services
auxquels il est tenu.

38
00:03:03,390 --> 00:03:08,205
Seules quelques coutumes
ont autorisé cet abrègement de fief, 

39
00:03:08,777 --> 00:03:10,982
comme par exemple la coutume
de Normandie, ou encore d'Artois.

40
00:03:11,645 --> 00:03:17,862
Des conditions sont prévues pour que
 le vassal procède à l’abrègement de son fief.

41
00:03:19,634 --> 00:03:24,114
Et il faut, là encore, que le
seigneur soit indemnisé de cet abrègement.

42
00:03:25,400 --> 00:03:29,371
L'aliénation peut être
également totale, tel est le cas

43
00:03:29,405 --> 00:03:30,760
en matière de ventes, par exemple.

44
00:03:31,210 --> 00:03:36,628
Dans ce cas, le vassal
cède ses droits de jouissance héréditaire 

45
00:03:36,880 --> 00:03:41,245
sur la totalité du fief à un tiers qui, 

46
00:03:41,371 --> 00:03:45,074
devenu vassal à sa
place, se trouve tenu

47
00:03:45,165 --> 00:03:49,154
 des mêmes obligations que lui, mais
aussi subrogé dans ses droits.

48
00:03:50,765 --> 00:03:54,674
Cette question de l'aliénation
 totale résulte, en grande partie, 

49
00:03:54,857 --> 00:03:57,097
des difficultés
économiques que va connaître 

50
00:03:57,220 --> 00:03:59,930
la petite noblesse à
partir du XIIème siècle.

51
00:04:01,371 --> 00:04:05,474
Et de nombreuses coutumes ont réagi face 
à ces pratiques pour protéger les seigneurs.

52
00:04:06,114 --> 00:04:08,731
 Cette aliénation totale est alors subordonnée 

53
00:04:08,788 --> 00:04:11,097
au consentement discrétionnaire du seigneur.

54
00:04:11,542 --> 00:04:13,291
Le seigneur peut refuser, 

55
00:04:13,782 --> 00:04:16,640
mais procéder également
 lui-même au rachat du fief.

56
00:04:16,750 --> 00:04:18,708
Donc il peut refuser soit
l'aliénation totale, 

57
00:04:19,005 --> 00:04:22,091
soit procéder lui-même au rachat du fief.

58
00:04:24,330 --> 00:04:28,925
Lorsqu'il accepte cette,
par exemple, vente, donc

59
00:04:29,120 --> 00:04:33,337
cette aliénation totale,
on va également obliger le vassal 

60
00:04:33,382 --> 00:04:37,588
à se défaire de
son fief devant le seigneur

61
00:04:37,670 --> 00:04:43,337
par un rite exactement
inverse de celui prévu pour l'investiture.

62
00:04:44,662 --> 00:04:48,331
 Il doit successivement 
procéder à la démission de foi 

63
00:04:48,571 --> 00:04:51,931
en rompant les liens 
personnels de l'hommage, 

64
00:04:52,137 --> 00:04:55,325
puis ensuite,
se désinvestir du fief.

65
00:04:55,965 --> 00:04:58,457
C'est ce qu'on appelle
la procédure de devest.

66
00:04:59,370 --> 00:05:02,570
Ces formalités terminées,
l'ancien vassal peut alors

67
00:05:02,594 --> 00:05:08,045
présenter à son seigneur
celui qu'il a choisi pour lui succéder. 

68
00:05:08,971 --> 00:05:11,680
Cette substitution ne pouvait devenir

69
00:05:11,820 --> 00:05:15,177
effective sans que soit
conclu un nouveau contrat, 

70
00:05:15,714 --> 00:05:22,091
mais cette fois-ci entre
l'acquéreur, le nouveau vassal et le seigneur. 

71
00:05:24,205 --> 00:05:25,622
Et là encore, ce nouveau vassal

72
00:05:25,670 --> 00:05:29,070
doit se plier à la formalité
de l'hommage et de la fidélité.

73
00:05:30,440 --> 00:05:33,588
Pour convaincre les
seigneurs d'accepter une telle évolution, 

74
00:05:33,920 --> 00:05:35,382
il a fallu,
bien évidemment là encore, 

75
00:05:35,428 --> 00:05:37,771
les intéresser
personnellement à l'opération.

76
00:05:38,800 --> 00:05:43,462
Pour cela, tout acquéreur de
fief était invité à verser à

77
00:05:43,508 --> 00:05:47,060
son nouveau seigneur un
important droit de mutation

78
00:05:47,390 --> 00:05:50,410
s'élevant à 20% de la valeur du fief. 

79
00:05:52,410 --> 00:05:55,830
Ce droit a été
qualifié de droit de quint.

80
00:05:57,730 --> 00:06:00,708
Mais même avec tous ces
aménagements, il est toujours possible

81
00:06:00,822 --> 00:06:03,314
 au seigneur de
faire valoir ses droits sur

82
00:06:03,417 --> 00:06:06,000
l'acheteur et donc
de reprendre le fief.

83
00:06:08,210 --> 00:06:13,005
Dans ce cas-là, il doit
rembourser à celui qui était considéré 

84
00:06:13,051 --> 00:06:14,582
comme étant
son nouveau vassal, 

85
00:06:14,674 --> 00:06:18,308
il doit rembourser le prix
que ce vassal a payé.