???1
00:00:08,700 --> 00:00:12,140
Dans cette derni??re vid??o sur la preuve,

2
00:00:12,240 --> 00:00:15,800
nous allons terminer l???examen
des proc??d??s de preuve parfaits

3
00:00:15,900 --> 00:00:19,780
et celui des??proc??d??s de preuve imparfaits.

4
00:00:20,560 --> 00:00:24,160
Au titre des proc??d??s de preuve parfaits,
il nous reste ?? voir l'aveu??judiciaire.

5
00:00:25,400 --> 00:00:30,860
L???aveu est la reconnaissance par
une partie d???un fait susceptible

6
00:00:30,860 --> 00:00:33,860
de produire des cons??quences
juridiques ?? son encontre.

7
00:00:35,380 --> 00:00:40,140
Seul constitue une preuve parfaite
ce qu???on appelle l???aveu judiciaire,

8
00:00:40,240 --> 00:00:44,520
c???est-??-dire celui qui est fait
en justice lors d???une instance

9
00:00:44,680 --> 00:00:49,920
dont l???issue d??pend d???une question
de preuve r??gl??e par cet aveu.

10
00:00:51,760 --> 00:00:56,020
Inutile de vous??dire que cet aveu se
rencontre tr??s rarement en pratique.

11
00:00:56,260 --> 00:01:01,940
En g??n??ral, un plaideur veille ?? ne
pas fournir d???armes ?? son adversaire,

12
00:01:02,120 --> 00:01:06,140
ou alors il ne plaide pas et il
trouve un terrain d???entente avec lui.

13
00:01:07,090 --> 00:01:14,840
"L???aveu judiciaire fait pleine foi contre celui
qui l'a fait", dit l???article 1383-2, le nouveau.

14
00:01:15,820 --> 00:01:23,760
Il lie le juge qui doit tenir pour
vrai et y conformer sa d??cision.

15
00:01:25,300 --> 00:01:33,440
L???aveu, en outre, est
indivisible dit l???article 1386-2.

16
00:01:35,140 --> 00:01:39,920
Lorsque l???auteur de l'aveu reconna??t pour vrai

17
00:01:40,180 --> 00:01:44,040
le fait sur lequel son adversaire
fonde sa pr??tention,

18
00:01:44,040 --> 00:01:51,340
mais affirme ??galement un autre fait qui
diminue ou supprime la port??e du premier,

19
00:01:51,460 --> 00:01:55,740
il faut retenir l???ensemble, et pas seulement
ce qui int??resse la partie qui s'en pr??vaut.

20
00:01:56,770 --> 00:02:02,500
Oui, vous m???avez pr??t?? de l???argent, je le
reconnais, je l'avoue, mais je vous l'ai rembours??.

21
00:02:04,980 --> 00:02:09,600
Cependant, l???adversaire sera tout de m??me
 autoris?? ?? d??montrer ??ventuellement??

22
00:02:09,800 --> 00:02:13,680
la fausset?? du fait connexe affirm?? dans l'aveu.

23
00:02:15,270 --> 00:02:22,800
Enfin, l???aveu est irr??vocable,
c???est l???article 1386-2 alin??a 4,

24
00:02:22,940 --> 00:02:27,540
sauf ?? prouver qu???il a ??t?? fait
?? la suite d???une erreur de fait.

25
00:02:29,840 --> 00:02:32,520
Voil?? pour notre aveu judiciaire.

26
00:02:32,780 --> 00:02:36,380
Quant ?? l'aveu qui n???est pas
fait au cours d???un proc??s,

27
00:02:36,540 --> 00:02:38,475
il est dit extrajudiciaire, 

28
00:02:39,050 --> 00:02:41,400
mais il ne constitue pas une preuve parfaite.

29
00:02:41,400 --> 00:02:43,020
Il ne lie pas le juge.

30
00:02:43,160 --> 00:02:46,640
S???il tend ?? prouver un fait
juridique dont la preuve est libre,

31
00:02:46,880 --> 00:02:50,780
l???existence d???un aveu verbal peut
??tre prouv??e m??me par t??moin,

32
00:02:51,260 --> 00:02:54,340
mais s???il tend ?? prouver un acte juridique,

33
00:02:54,560 --> 00:02:58,020
l???existence de l???aveu pourrait ??tre
prouv??e non pas par t??moin,

34
00:02:58,020 --> 00:03:05,520
mais seulement par un ??crit ??manant de son
auteur, ce qui nous ram??ne ?? la preuve par ??crit.

35
00:03:05,660 --> 00:03:10,500
L???all??gation d???un aveu purement
verbal serait donc ici inutile.

36
00:03:10,680 --> 00:03:13,500
C???est l???article 1383-1.

37
00:03:14,940 --> 00:03:18,320
Maintenant le serment d??cisoire dans un grand C.

38
00:03:18,750 --> 00:03:23,840
C'est un proc??d?? tr??s dangereux
pour celui qui envisage d???y recourir.

39
00:03:24,060 --> 00:03:28,400
Il s???agit d???offrir??de s???en remettre
 au serment de son adversaire 

40
00:03:28,575 --> 00:03:33,120
pour ??tablir le fait discut?? 
dont d??pend l???issue du proc??s.

41
00:03:33,990 --> 00:03:37,080
Le pr??teur pr??tendu, pour
reprendre notre exemple,

42
00:03:37,170 --> 00:03:40,580
ne parvient pas ?? prouver qu???il
a pr??t?? de l???argent au d??fendeur.

43
00:03:42,220 --> 00:03:45,440
En dernier recours, il lui d??f??re le serment.

44
00:03:46,120 --> 00:03:49,260
"Jurez que vous ne m???avez rien emprunt??.

45
00:03:49,260 --> 00:03:50,180
Jurez-le".

46
00:03:51,580 --> 00:03:55,180
Il est ??vident qu???on ne recourt ??
ce proc??d?? qu'en toute extr??mit??,

47
00:03:55,180 --> 00:03:57,540
par impossibilit?? de faire la preuve autrement.

48
00:03:57,750 --> 00:03:58,975
Et m??me en ce cas, 

49
00:03:59,075 --> 00:04:03,625
le demandeur trouvera souvent inutile de s???en
 remettre ?? la bonne foi de son adversaire 

50
00:04:03,725 --> 00:04:05,600
avec qui il est en proc??s.

51
00:04:05,700 --> 00:04:09,460
Ce proc??d?? est donc tr??s, tr??s rarement utilis??.

52
00:04:10,320 --> 00:04:17,220
Le serment ne peut ??tre d??f??r?? que sur un
fait personnel ?? celui ?? qui on le d??f??re.

53
00:04:17,570 --> 00:04:22,400
Il lie le juge,??qui doit conformer
sa d??cision au r??sultat.

54
00:04:22,400 --> 00:04:23,720
C'est une preuve parfaite.

55
00:04:24,940 --> 00:04:28,060
Le juge doit tenir pour vrai ce qui a ??t?? jur??,

56
00:04:28,100 --> 00:04:32,240
ou l???inverse en cas de refus
de prestation du serment.

57
00:04:33,480 --> 00:04:38,560
Trois attitudes peuvent ??tre adopt??es
par le plaideur ?? qui le serment est d??f??r??.

58
00:04:38,740 --> 00:04:43,580
Ou bien il pr??te le serment qui lui
a ??t?? d??f??r?? et il gagne le proc??s.

59
00:04:43,900 --> 00:04:48,420
Je jure que je n???ai jamais rien
emprunt?? au demandeur.

60
00:04:49,150 --> 00:04:54,700
Ou bien le plaideur refuse de pr??ter ce serment.

61
00:04:54,840 --> 00:05:00,420
Ce refus repr??sente un aveu judiciaire qui
permet ?? l???autre partie de gagner le proc??s.

62
00:05:01,020 --> 00:05:07,040
Ici, s???il refuse de jurer qu???il n???a rien emprunt??,
ce sera un aveu implicite de l???emprunt.

63
00:05:07,780 --> 00:05:11,750
Ou bien troisi??me attitude, 
il refuse de jurer par principe, 

64
00:05:11,750 --> 00:05:12,800
"Je ne jure jamais rien.

65
00:05:17,980 --> 00:05:20,220
Ma religion me l???interdit".

66
00:05:20,600 --> 00:05:21,960
Que fait-il????

67
00:05:22,140 --> 00:05:28,820
Il retourne ?? l???autre partie le soin
 de pr??ter le serment lui-m??me.

68
00:05:28,960 --> 00:05:34,500
On dit qu'il le r??f??re ?? son adversaire.

69
00:05:35,380 --> 00:05:42,020
Selon que l???adversaire jure, "je jure que
j???ai pr??t?? telle somme au d??fendeur",

70
00:05:42,200 --> 00:05:47,200
ou qu???il s???y refuse aussi, il
gagnera ou il perdra le proc??s.

71
00:05:47,260 --> 00:05:51,420
C???est ce qui ressort de
l???article 1385-2 du Code civil.

72
00:05:51,600 --> 00:05:54,520
Tout cela est extr??mement rare en pratique.

73
00:05:56,070 --> 00:05:59,660
Dans un paragraphe deux, nous traitons
des proc??d??s de preuve imparfaits.

74
00:06:01,960 --> 00:06:05,380
On sait que ces proc??d??s ne
sont pas toujours admissibles.

75
00:06:05,510 --> 00:06:07,925
En outre, il ne lie pas le juge

76
00:06:08,050 --> 00:06:12,040
 qui reste libre de son appr??ciation 
de la r??alit?? des faits ?? approuver.

77
00:06:12,740 --> 00:06:15,920
On a d??j?? aper??u l???aveu extrajudiciaire.

78
00:06:16,130 --> 00:06:20,260
On dira quelques mots des
trois proc??d??s qui vont suivre.

79
00:06:20,790 --> 00:06:25,280
D???abord, la preuve par t??moin,
encore appel??e preuve testimoniale.

80
00:06:26,440 --> 00:06:30,280
Lorsque la preuve testimoniale est admissible,

81
00:06:30,280 --> 00:06:41,025
elle consiste en des d??clarations
que le juge re??oit de la part de??tiers

82
00:06:41,075 --> 00:06:46,720
et de nature ?? l?????clairer sur les faits litigieux
dont ils ont personnellement connaissance.

83
00:06:46,720 --> 00:06:50,980
C???est l???article 199 du code de
proc??dure civile qui organise tout ??a.

84
00:06:51,850 --> 00:06:57,360
Ces d??clarations et cette preuve
testimoniale ne lient pas le juge.

85
00:06:57,360 --> 00:07:00,120
Le juge a un pouvoir d???appr??ciation.

86
00:07:01,290 --> 00:07:04,460
Ces d??clarations sont faites ou bien par ??crit,

87
00:07:04,820 --> 00:07:08,920
les t??moins relatent dans des
??crits appel??s des attestations,

88
00:07:08,980 --> 00:07:13,520
des faits auxquels ils ont
assist?? ou qu???ils ont constat??s,

89
00:07:13,740 --> 00:07:17,040
et l???article 202 du code
de proc??dure civile ??dicte

90
00:07:17,040 --> 00:07:20,580
un certain nombre de formalit??s
?? remplir scrupuleusement

91
00:07:20,580 --> 00:07:23,480
pour la r??daction des attestations,

92
00:07:23,680 --> 00:07:26,500
notamment le t??moin doit indiquer

93
00:07:26,500 --> 00:07:29,940
que cette attestation est destin??e 
?? ??tre produite en justice

94
00:07:30,040 --> 00:07:35,180
et qu'il sait qu???une fausse attestation
l???exposerait ?? des sanctions p??nales.

95
00:07:36,190 --> 00:07:41,420
L???attestation doit ??tre ??crite, dat??e
et sign??e de la main de son auteur.

96
00:07:41,580 --> 00:07:45,380
Celui-ci doit lui annexer,
en original ou en photocopie,

97
00:07:45,380 --> 00:07:50,560
un document officiel justifiant de son
identit?? et comportant sa signature,

98
00:07:50,560 --> 00:07:58,100
par exemple une photocopie officielle
 de la carte nationale d???identit??.

99
00:08:01,480 --> 00:08:03,200
Attention, ce n'est pas la preuve par ??crit,

100
00:08:03,200 --> 00:08:07,340
parce que ce n???est pas un ??crit qui ??mane
de celui contre qui on veut faire la preuve.

101
00:08:10,020 --> 00:08:13,820
Ou bien ces d??clarations sont faites oralement,

102
00:08:14,300 --> 00:08:19,960
alors elles sont faites directement devant le
juge au cours de ce qu???on appelle une enqu??te,

103
00:08:20,180 --> 00:08:21,880
cela sous serment.

104
00:08:21,900 --> 00:08:25,860
C???est l???article 204 du code de
proc??dure civile qui organise cela.

105
00:08:26,600 --> 00:08:30,340
Pourquoi se m??fie-t-on de la preuve testimoniale????

106
00:08:30,920 --> 00:08:40,800
Depuis la nuit des temps, on sait que qui mieux
abreuve, mieux preuve, comme le disait Loysel.

107
00:08:40,960 --> 00:08:45,060
Certains t??moins sont
susceptibles d?????tre suborn??s.

108
00:08:45,310 --> 00:08:51,160
En outre, on sait qu???il est difficile de
rapporter des faits sans les d??former,

109
00:08:51,240 --> 00:08:52,980
ne serait-ce qu???un tout petit peu.

110
00:08:54,630 --> 00:08:59,520
?? c??t?? de la preuve par t??moin, nous
trouvons ensuite les pr??somptions de fait.

111
00:08:59,850 --> 00:09:08,620
Ce sont des cons??quences que le magistrat
tire d'un fait connu ?? un fait inconnu.

112
00:09:08,790 --> 00:09:11,980
On les appelle encore des
pr??somptions judiciaires.

113
00:09:13,700 --> 00:09:17,040
C???est l???article 1382 du Code civil nouveau.

114
00:09:17,490 --> 00:09:23,000
Ici, ce n???est pas la loi qui tire
elle-m??me cette??cons??quence,

115
00:09:23,060 --> 00:09:28,840
ce n???est pas la loi qui pose la pr??somption,
comme c???est le cas dans les pr??somptions l??gales.

116
00:09:29,070 --> 00:09:32,360
C???est le magistrat qui le fait librement.

117
00:09:32,860 --> 00:09:37,480
On parle encore de pr??somption
de l???homme, c???est-??-dire du juge,

118
00:09:37,620 --> 00:09:43,160
ou de pr??somption de fait, pour les
opposer aux pr??somptions l??gales,

119
00:09:43,440 --> 00:09:46,060
ou encore de pr??somption tout court.

120
00:09:47,200 --> 00:09:51,180
Voici qu????? partir d???indices
dont l???existence est relev??e,

121
00:09:51,510 --> 00:09:57,740
le juge va pr??sumer le fait inconnu dont
la r??alit?? est discut??e dans le proc??s.

122
00:09:58,050 --> 00:10:02,660
Nous avons des traces de freinage,
relev??es sur telle distance.

123
00:10:02,850 --> 00:10:05,760
Nous connaissons l?????tat des pneus du v??hicule.

124
00:10:06,000 --> 00:10:11,580
Nous connaissons l???importance
des d??g??ts ?? l???endroit de l???impact.

125
00:10:11,730 --> 00:10:13,120
Voici des indices.

126
00:10:13,890 --> 00:10:16,320
?? partir de ces indices,

127
00:10:16,380 --> 00:10:22,160
le juge va pr??sumer que le conducteur allait
ou non au-del?? de la vitesse autoris??e,

128
00:10:22,300 --> 00:10:24,300
qu???il ??tait ou non en faute.

129
00:10:26,120 --> 00:10:33,760
On parle souvent, ?? ce propos, d???indices et
de pr??somptions au sujet de cette preuve.

130
00:10:34,920 --> 00:10:41,460
C???est un proc??d?? assez dangereux, car il
ne donne gu??re de certitude compl??te,

131
00:10:41,760 --> 00:10:45,000
parce que le juge peut se
tromper dans ses d??ductions.

132
00:10:45,420 --> 00:10:51,820
Aussi bien lorsqu???il est admissible,
c???est-??-dire lorsque la preuve testimoniale l???est,

133
00:10:52,220 --> 00:10:59,325
l???article 1382 abandonne les pr??somptions 
aux lumi??res et ?? la prudence du magistrat 

134
00:11:00,175 --> 00:11:03,420
qui peut ??carter celles qu???on lui sugg??re.

135
00:11:04,360 --> 00:11:09,300
Le texte lui enjoint tout de m??me de
n'admettre que des pr??somptions graves,

136
00:11:09,300 --> 00:11:11,120
pr??cises et concordantes.

137
00:11:12,620 --> 00:11:15,340
Enfin, le dernier mode de preuve imparfait,

138
00:11:15,340 --> 00:11:21,180
c'est le serment suppl??toire ou
encore appel?? serment d??f??r?? d???office.

139
00:11:21,470 --> 00:11:28,960
?? la diff??rence du serment d??cisoire, le serment
suppl??toire est d??f??r?? d???office par le juge.

140
00:11:29,420 --> 00:11:30,860
Il ne lie pas le juge.

141
00:11:30,860 --> 00:11:32,280
C???est une preuve imparfaite.

142
00:11:32,280 --> 00:11:34,600
C'est l???article 1386 alin??a 3.

143
00:11:35,120 --> 00:11:40,780
Le juge le d??faire seulement pour compl??ter
une preuve et fortifier sa conviction.

144
00:11:41,520 --> 00:11:47,980
Il ne peut d??f??rer ce serment suppl??toire
si la preuve est d??j?? pleinement faite,

145
00:11:47,980 --> 00:11:50,680
en particulier par une preuve parfaite,

146
00:11:50,900 --> 00:11:56,360
ou si le fait qu???il conviendrait
d?????tablir est d??nu?? de toute preuve.

147
00:11:56,360 --> 00:11:59,260
Il faut qu???il y ait d??j?? des ??l??ments de preuve.

148
00:11:59,990 --> 00:12:02,120
Il s???agit de renforcer une preuve.

149
00:12:03,110 --> 00:12:06,770
Ce proc??d?? fait appel ?? la
bonne foi des plaideurs.

150
00:12:06,800 --> 00:12:10,580
L?? encore, il n???offre gu??re de garanties.

151
00:12:10,640 --> 00:12:13,660
On peut dire qu???il n???est quasiment jamais employ??.

152
00:12:15,125 --> 00:12:19,100
Nous avons fait un bon tour
d???horizon de ces proc??d??s de preuves,

153
00:12:19,110 --> 00:12:24,260
et plus largement de cette introduction au
droit civil et de cette introduction au droit.

154
00:12:24,400 --> 00:12:30,300
J'ai senti, ?? travers cette cam??ra, une
attention absolument incroyable chez vous.

155
00:12:30,440 --> 00:12:32,680
Je vous en remercie vivement.